Bénéfices de PINET MICHEL

Bénéfices de l'entreprise PINET MICHEL situé à ST BONNET DE MURE (69720), 21 ROUTE NATIONALE 6.

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Zones de Revitalisation Rurale

08 mai 2024

Au 1er juillet 2017, la liste des communes classees en zone de revitalisation rurale (ZRR) est modifiee. Liste des communes eligibles dans le Tarn : THEATRE MOLIERE . Le Theatre Moliere Sete – Scene Nationale Archipel de Thau s’invite a Bouzigues le samedi 8 decembre a 11h a l’Espace Fringadelle avec «Deux Pierres» de et par Laubu , theatre de marionnettes pour adultes et enfants. RMC, sigle de Radio Monte-Carlo, est une radio generaliste de categorie E, a capitaux francais, et dont les studios sont a Paris depuis 2002. Depuis la creation d'I-Tele en 1999, la formule editoriale et le concept d'antenne ont connu plusieurs series d'evolutions, notamment en 2001 puis en 2005, avant un recentrage sur l'information a … La selection de 5 titres s’est deroulee avec une grande difficulte tant les ouvrages proposes pour cette 14eme edition du livre « Le Noel des Romanciers d’Auvergne » offrent une belle qualite.

À suivre sur http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/sites/default/files/ZRR_2018_OT.xls

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023

La suite sur le site :

observatoire-des-territoires.gouv.fr

2

Cour de cassation

08 mai 2024

Le 13 septembre, la chambre commerciale a juge (infra, n° 210) qu’“en l’absence de toute prorogation expresse, decidee dans les formes legales ou statutaires, un groupement agricole d’exploitation en commun est dissous de plein droit par la survenance du terme, de sorte qu’il ne peut plus alors etre valablement proroge”.

À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023

La suite sur le site :

courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/

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Les Templiers: Les Hauts-lieux Templiers partie 1 ( A a L )

08 mai 2024

Abbeville, capitale de la Picardie Maritime, situee a 15 km de la Baie de Somme, la petite Camargue du Nord, ouvre un large eventail de cotes sur 60 km. Altitude : 22 m.

À suivre sur http://histoire-templier.blogspot.com/2011/08/les-hauts-lieux-templiers-partie-1-a-l.html

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023

La suite sur le site :

blogspot.com

4

Archives d'origine privees : serie J (962-2012)

08 mai 2024

Archives d'origine privees : serie J (962-2012) par Francoise Hubaut sous la responsabilite de Sophie Izac-Imbert. sous la direction de Sylvie Desachy puis Jean Le Pottier

À suivre sur http://archives.tarn.fr/fileadmin/templates/archives/img_arch81/export_html/FRAD081_etat_des_fonds_J.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023

La suite sur le site :

tarn.fr

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