Bénéfices de COMPLEXES SPORTIFS MUNICIPAUX
Bénéfices de l'entreprise COMPLEXES SPORTIFS MUNICIPAUX situé à LYON (69009), RUE FRERE BENOIT.
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Memento - Ligue de tir dauphine-savoie
23 avril 2024
La Ville de Dieppe a cree un logiciel destine a recenser les manifestations culturelles, associatives et sportives ayant lieu a Dieppe. Ce logiciel, nomme Acsel ... Danseuse et choregraphe, Emmanuelle Arino decouvre la danse africaine apres plusieurs annees de formation au classique, jazz et contemporain. 31/05/2016 · Suivez l'actualite sportive, politique et evenementielle de Saint-Avertin (37) sur LaNouvelleRepublique.fr ALERTES EMAIL - REVUE L'Annee sociologique. Votre alerte a bien ete prise en compte. Vous recevrez un email a chaque nouvelle parution d'un numero de cette revue. Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://ligue.tir.ds.free.fr/Administratif/Memento%20du%20President/Memento.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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tir.ds.free.fr
CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
23 avril 2024
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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economie.gouv.fr
projet de loi de reforme des collectivites territoriales
23 avril 2024
PROJET DE LOI. de reforme des collectivites territoriales, PRESENTE. au nom de M. Francois FILLON, Premier ministre. Par M. Brice HORTEFEUX, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl09-060.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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senat.fr
N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
23 avril 2024
N ° 3341 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3341-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Pelouse artificielle — Wikipedia
23 avril 2024
Usages : Ce type de gazon est le plus souvent utilise dans les enceintes sportives fermees comme les arenes, ou dans les aires de jeu, quand les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pelouse_artificielle
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Pelouse_artificielle
Au cœur de Bombay : le bidonville de Dharavi
23 avril 2024
Le bidonville de Dharavi situe en plein cœur du Grand Bombay, et le gigantesque projet de re-developpement visant a le metamorphoser en quartier huppe de ...
À suivre sur http://base.d-p-h.info/fr/fiches/dph/fiche-dph-7800.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
La suite sur le site :
d-p-h.info
Actualites detaillees - Mairie de Cannes
23 avril 2024
Que faire a Cannes cet ete : les evenements a ne pas manquer ! Evenements, festivals, expositions, spectacles… La Mairie de Cannes et son Palais des ...
À suivre sur http://www.cannes.com/fr/actualites/actualites-detaillees.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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cannes.com
Registre des activités reconnues - Barreau du …
23 avril 2024
Ces activites de formation ont ete reconnues par le Barreau du Quebec. Veuillez noter que le Registre des activites de formation reconnues sera mis a jour ...
À suivre sur http://www.barreau.qc.ca/fco-registre/public/registre/3
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
La suite sur le site :
barreau.qc.ca
Ermont — Wikipedia
23 avril 2024
Ermont est une commune francaise situee dans le departement du Val-d'Oise et la region d'Ile-de-France. Elle est membre de la Communaute d'agglomeration Val ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ermont
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Ermont
Institutions administratives - Cours de droit
23 avril 2024
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES. Les institutions administratives sont les elements constitutifs des services qui participent a l'execution des taches d'interet ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/institutions-administratives-c27647542
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
L’inscription territoriale et le jeu des acteurs dans ...
23 avril 2024
L’inscription territoriale et le jeu des acteurs dans les evenements culturels et festifs : des villes, des festivals, des pouvoirs
À suivre sur http://geocarrefour.revues.org/2155
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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revues.org
Lucky | Bonjour. Ce weblog propose depuis 2005 un …
23 avril 2024
Lucky Bonjour. Ce weblog propose depuis 2005 un regard libertaire, egalitaire et "adelphique" (fraternel) sur l'actualite politique et economique, les arts et la ...
À suivre sur http://lucky.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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blog.lemonde.fr
LOI n° 2010-1657 du 29 decembre 2010 de finances pour ...
23 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Pour l'etablissement de l'impot sur le revenu, le montant des primes versees par l ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023314376&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis …
23 avril 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES. sur le statut et la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2826.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Lettre des Juristes de l'Environnement
23 avril 2024
Lettre des Juristes de l'Environnement Un espace de promotion de la connaissance du droit de l'environnement dans les entreprises, les collectivites territoriales et ...
À suivre sur http://www.juristes-environnement.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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juristes-environnement.com