Bénéfices de ASSOCIATION SPORTIVE POLICE FRANCAISE
Bénéfices de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE POLICE FRANCAISE situé à LYON (69008), 40 RUE MARIUS BERLIET.
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Droit des s en France — Wikipedia
18 mai 2024
En France, le droit des s est une branche du droit prive regie par le Code civil ainsi que par la loi du 1 er juillet 1901 [1] ayant pour objet de reglementer le fonctionnement des s s (sauf Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle).Auteur : Contributeurs Aux Projets de Wikimedia - Club de sports d ...https://fr.mappy.com/poi/51113a3484aef57e586043ecDecouvrez (40 rue Marius Berliet, 69008 Lyon) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : horaires, ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_associations_en_France
Accueil - nationale - Ministere de l'Interieur
18 mai 2024
Decouvrir les metiers de la nationale en discutant de maniere spontanee avec des policiers : c’est le but que s’est fixee la nationale en se dotant d’une plateforme numerique d’echanges.
À suivre sur https://www.-nationale.interieur.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
La suite sur le site :
police-nationale.interieur.gouv.fr/
Accueil - Ministere de l'Interieur
18 mai 2024
Le referendum d’initiative partagee est une procedure qui permet a une proposition de loi, presentee par un cinquieme des membres du Parlement, d’etre inscrite a l’ordre du jour des assemblees si elle est soutenue par 10 % des electeurs.
À suivre sur https://www.interieur.gouv.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
La suite sur le site :
interieur.gouv.fr/