Bénéfices de SACEM
Bénéfices de l'entreprise SACEM situé à LYON (69003), 74 COURS LAFAYETTE.
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La legislation.: Coup de gueule contre la !
24 avril 2024
: que signifie etre societaire professionnel et societaire definitif ? Par Tanguy, samedi 6 fevrier 2010 a 13:33 -Le statut du compositeur Musiques libres de droits moins cheres sur audiobank. Musique d'ambiances classique, rock, lounge, jazz et bien d'autres styles. Un ex controleur vient de rejoindre les rangs de l’AIMSA « no inside » Une interview s’imposait…, la voila ! ... La discussion continue ailleurs 1. Le vendredi 21 juillet 2006, 19:19 par Jack's games. .... ... 75 euros pour une fete - innocente - d'ecole Page officielle anti- depuis 2003, qui demontre l'escroquerie du droit d'auteur, l'escroquerie de la , l'abus des impots et des taxes sur la musique ...
À suivre sur http://www.sonomag.com/Forum/printer_friendly_posts.asp?TID=3620
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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sonomag.com
Jurisprudences | Tribunal de grande instance de Nimes ...
24 avril 2024
Tribunal de grande instance de Nimes Chambre correctionnel Jugement du 28 juin 2013 Blogmusik, et autres / Jerome G. mesure technique de protection ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4191
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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legalis.net
La FEPASES : Federation des Entreprises de Production, d ...
24 avril 2024
Plaquette tarifaire des droits d´auteur / . Cette plaquette precise les differentes tarifications relatives aux droits d´auteur selon les evenements.
À suivre sur http://www.fepases.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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fepases.com
Fiscalite des artistes : avec l'article 100 bis, il est ...
24 avril 2024
Fiscalite des artistes : avec l'article 100 bis, il est possible de declarer un benefice moyen sur 3 ou 5 ans.
À suivre sur http://www.compositeur-arrangeur.com/blog/index.php/45-fiscalite-des-artistes-il-est-possible-de-declarer-un-benefice-moyen-sur-3-ou-5-ans
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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compositeur-arrangeur.com
Supprimer Spyware
24 avril 2024
Le virus Omiga Plus est un pirate de navigateur qui peut etre installe sur des ordinateurs aleatoires via un logiciel gratuit provenant d’internet.
À suivre sur http://supprimer-spyware.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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supprimer-spyware.com
Le blog d'Otto l'auto-entrepreneur - J'ai passe beaucoup ...
24 avril 2024
J'ai passe beaucoup de temps a evaluer le statut d'auto-entrepreneur, et les autres options (TNS, regime micro, EURL, SARL) par la meme ...
À suivre sur http://auto-entrepreneur.over-blog.net/
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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over-blog.net
: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …
24 avril 2024
L’association comme toute personne physique ou morale est imposable selon les regles de droit commun. L’instruction du 15 septembre 1998, precisee par celle du ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-fiscalite-des-associations
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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irma.asso.fr
Comitedesfetes.org, Le portail des comites des fetes de ...
24 avril 2024
Comitedesfetes.org, annuaire de referencement des comites des fetes de France
À suivre sur http://comitedesfetes.org/threadarch.php?lng=fr&pg=406&fid=1
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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comitedesfetes.org
La musique va a l'hippocampe - Herve Platel : Professeur ...
24 avril 2024
La musique va a l'hippocampe - Herve Platel : Professeur de neuropsychologie, Unite Inserm 1077, Universite de Caen
À suivre sur http://www.inserm.fr/tout-en-images/les-allegros-d-alzheimer-pour-comprendre-l-influence-de-la-musique-sur-le-cerveau/la-musique-va-a-l-hippocampe
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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inserm.fr
Site en travaux
24 avril 2024
Attention : un probleme technique (serveur SQL) empeche l'acces a cette partie du site. Merci de votre comprehension.
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note-de-droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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irma.asso.fr
Organiser une soiree dansante avec repas mais prive ...
24 avril 2024
Organiser une soiree dansante avec repas mais prive : je souhaiterai prochainement organise une soiree dansante avec repas mais prive, l'entree sera payante ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/demarche-administrative/organiser-soiree-dansante-avec_41306_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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experatoo.com
Chevallier et Laspales — Wikipedia
24 avril 2024
Chevallier et Laspales est un duo d'humoristes francais forme en 1981 par Philippe Chevallier et Regis Laspales
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chevallier_et_Laspal%C3%A8s
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Chevallier_et_Laspal%C3%A8s
Artisan ou commercant ? [Resolu] - Droit-finances.net ...
24 avril 2024
Bonjour, j'aurais souhaite votre avis sur le statut d'artisan. En effet, quel est l'interet d'avoir le statut d'artisan par rapport a celui de commercant ?
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4081141-artisan-ou-commercant
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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commentcamarche.net
Lire et interpreter un compte de resultat
24 avril 2024
LE COMPTE DE RESULTAT (anciennement compte d’exploitation) liste toutes les recette
À suivre sur http://www.cession-commerce.com/fiches/comptabilite/lire-et-interpreter-un-compte-de-resultat.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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cession-commerce.com
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
24 avril 2024
Non. En aucun cas si votre declaration est accompagnee des statuts et qu’elle mentionne le nom et l'adresse de l'association, son objet, la liste des personnes ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
La suite sur le site :
assoandco.fr