Bénéfices de ETABLISSEMENTS DESJOURS
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS DESJOURS situé à LES BIZOTS (71710), LES BEAUX JOURS.
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Code general des Impots - Investir au Cameroun
31 mai 2025
J'ai demissionne de mon entreprise apres 7ans et demi de CDI, pendant ces annees je touchais la participation aux (la premiere au bout de 5 ans puis ... Contraception : une decision partagee professionnel de sante/patient. Il ne s'agit pas d'une revolution, la prescription d’une contraception s'est toujours ... INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matiere d'impots sur le revenu et sur la fortune – Regles d'imposition des differents revenus Malgre le premier alinea, ne participe pas aux regimes d’assurance collective prevus au chapitre 4 mais recoit plutot la compensation monetaire prevue au ... NATLEX - Mali.- Loi no 92-020 du 23 septembre 1992 portant code du Travail.
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
31 mai 2025
La bibliotheque de HUMAN FORCE - Texte integrale du code du travail tunisien - LES CONDITIONS DU TRAVAIL - LE SALAIRE - HYGIENE ET SECURITE DES …
À suivre sur http://www.humanforcetunisie.com/Bibli/code-travail-execution.php
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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humanforcetunisie.com
Tunisie. Code du travail, 1996 - ilo.org
31 mai 2025
TUNISIE Code du travail [Note de l'editeur: La loi n o 66-27 du 30 avril 1966 a ete publiee dans la Serie legislative sous la cote 1966-Tun.1.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44414/65029/F96TUN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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ilo.org
Comparateur | Fondation IFRAP
31 mai 2025
Revoir la repartition des missions en prenant en compte la suppression de l’echelon departemental et le renforcement des responsabilites des regions et des ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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ifrap.org
Emancipation
31 mai 2025
Militant pour une unification du syndicalisme, Emancipation est une tendance intersyndicale regroupant, quelle que soit leur appartenance syndicale, les personnels ...
À suivre sur http://www.emancipation.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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emancipation.fr
projet de loi de finances rectificative pour 2016 - senat.fr
31 mai 2025
N° 39 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2016-2017. 17 decembre 2016 : PROJET DE LOI. de finances rectificative pour 2016. Le Senat a modifie, en premiere lecture ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-039.html
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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senat.fr
Le site d'Initiative Citoyenne - Une information ...
31 mai 2025
Une information independante sur le /risques des vaccins et le droit de se soigner autrement
À suivre sur http://initiativecitoyenne.be/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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initiativecitoyenne.be
Projet de loi de finances rectificative pour 2016, adopte ...
31 mai 2025
texte adoptE n° 877 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0877.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
N° 2145 - Rapport de Mme Sophie Errante sur le projet de ...
31 mai 2025
N ° 2145 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2145.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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Lexique bancaire et economique - banque-info.com
31 mai 2025
L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires et financiers.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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banque-info.com
La legislation du Travail au Senegal : le code du travail ...
31 mai 2025
LE CODE DU TRAVAIL DU SENEGAL LOI N° 97-17 du 1 er decembre 1997 portant Code du Travail . TITRE PREMIER. - DISPOSITIONS GENERALES . Article L.1. :Le droit au ...
À suivre sur http://www.planete-senegal.com/NOREF/legislation_travail_senegal.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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planete-senegal.com
Programme du Conseil national de la Resistance — Wikipedia
31 mai 2025
Le Programme du Conseil national de la Resistance souvent abrege en Programme du CNR, et intitule dans sa premiere edition « Les Jours Heureux par le C.N.R ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Programme_du_Conseil_national_de_la_R%C3%A9sistance
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Programme_du_Conseil_national_de_la_R%C3%A9sistance
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Rapport
31 mai 2025
Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2016. Le present article fait l'objet d'une analyse detaillee dans le cadre de l'expose ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l16-214-1/l16-214-110.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
31 mai 2025
Droit belge et ressources juridiques en belgique. Actualites juridiques, lois, jurisprudence, jobs, contrats types, formations en droit
À suivre sur http://www.droitbelge.be/news_detail.asp?id=338
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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6 erreurs de debutant qui vous font perdre de l’argent en ...
31 mai 2025
France Telecom vs Vivendi vs Bouygues. Ainsi, si en tant qu’investisseur vous pensiez avoir diversifie votre portefeuille d’actions avec trois valeurs ...
À suivre sur http://esprit-riche.com/pourquoi-perdez-vous-de-largent-en-bourse/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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