Bénéfices de AGENT DOUBLE
Bénéfices de l'entreprise AGENT DOUBLE situé à CHALON SUR SAONE (71100), 21 RUE FRUCTIDOR.
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Convention entre le gouvernement du Canada et le ...
27 mai 2025
INT - Dispositions communes - Droit conventionnel - Modalites d'imposition au regard du droit conventionnel - des entreprises. 1. Les developpements qui ... En 2000, la situation est inchangee. En 2001, lors du controle, l’ taxateur refuse la provision non justifiee et etablit un decompte sur lequel l ... c) Une personne agissant dans un Etat contractant pour le compte d'une entreprise de l'autre Etat contractant autre qu'un jouissant d'un statut independant ... Un petit secret : NOUS CONSOMMONS TOUS LES JOURS DE TERRE DIATOMEE SANS LE SAVOIR!!! Nouilles, fromages, cacao, cappuccino, chips, bonbons a la … Version electronique de la Convention fiscale entre le Canada et le Mexique, signee le 12 septembre 2006.
À suivre sur http://www.fin.gc.ca/treaties-conventions/UAE_-fra.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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fin.gc.ca
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
27 mai 2025
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle - Obligations documentaire et declarative ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-20-20141106
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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impots.gouv.fr
breves d'actualites » courtage-accessoire-fin-de-la- ...
27 mai 2025
Courtage accessoire : fin de la declaration pour les s generaux aux BNC
À suivre sur http://www.agea.fr/actualites/11-02-2016/courtage-accessoire-fin-de-la--declaration-pour-les-s-generaux-aux-bnc
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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agea.fr
dans l’Etat de residence de l’entreprise.
27 mai 2025
5 Pour les autres prestations Certaines conventions de non imposition ont prevu des dispositions permettant de considerer qu’une entreprise dispose d ...
À suivre sur http://www.impots.finances.gov.tn/documentation/notes_communes_fr/NC2015/nc2_2015_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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impots.finances.gov.tn
Article 1er Personnes visees Article 2 Impots vises
27 mai 2025
Article 3 Definitions generales 1. Au sens de la presente Convention, a moins que le contexte n'exige une interpretation differente : a) Les expressions " un ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_1920/fichedescriptive_1920.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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impots.gouv.fr
Presentation
27 mai 2025
L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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profiscal.com
Le regime fiscal des professions liberales
27 mai 2025
Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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profiscal.com
Routeur VPN WAN Gigabit Cisco RV320
27 mai 2025
© 2013 Cisco et/ou ses filiales. Tous droits reserves. Ceci est un document public de Cisco. Page 2 sur 5 Le routeur VPN WAN Gigabit Cisco RV320 est ideal ...
À suivre sur http://www.cisco.com/c/dam/en/us/products/collateral/routers/rv320-dual-gigabit-wan-vpn-router/data_sheet_c78-726132_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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Solutions self-service : Chatbot, FAQ dynamique, live chat...
27 mai 2025
Des solutions self-service sur mesure pour support client ou interne. Chatbot, FAQ, Live Chat : offrez la bonne reponse, sur le bon canal et a tout moment
À suivre sur https://www.doyoudreamup.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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doyoudreamup.com/
gratter : definition de gratter et synonymes de gratter ...
27 mai 2025
Definitions de gratter, synonymes, antonymes, derives de gratter, dictionnaire analogique de gratter (francais)
À suivre sur http://dictionnaire.sens.leparisien.fr/gratter/fr-fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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Ligue 1 Ce qu'aurait propose le PSG a Neymar selon l' ...
27 mai 2025
L' de Neymar, qui avait deja assure que le PSG avait offert 40 millions d'euros de salaire net par an au Bresilien (ce qu'avait dementi le club), a ...
À suivre sur http://www.lequipe.fr/Football/Actualites/Ce-qu-aurait-propose-le-psg-a-neymar-selon-l--du-bresilien/727177
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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lequipe.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
27 mai 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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pourvu : definition de pourvu et synonymes de pourvu ...
27 mai 2025
Definitions de pourvu, synonymes, antonymes, derives de pourvu, dictionnaire analogique de pourvu (francais)
À suivre sur http://dictionnaire.sens.leparisien.fr/pourvu/fr-fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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Article lettre B - chu-rouen.fr
27 mai 2025
B - 1 Activations cerebrales au cours du sommeil lent; B - 2 Somnambulisme familial; B. Andrieu Le dictionnaire du corps en sciences humaines et sociales 2006 CNRS ...
À suivre sur http://www.chu-rouen.fr/page/index/nlm/B
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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chu-rouen.fr
Etudes en cours | Recherche Clinique Paris Descartes ...
27 mai 2025
Titre Promoteur Investigateur Specialite; Impact de l'educatioon therapeutique sur la qualite de vie de l'enfant de 8 a 12 ans, atteint d'allergie alimentaire ...
À suivre sur http://www.recherchecliniquepariscentre.fr/?page_id=39
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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recherchecliniquepariscentre.fr