Bénéfices de AMÉNAGEMENT ET FONCIER A&F
Bénéfices de l'entreprise AMÉNAGEMENT ET FONCIER A&F situé à CHAMBERY (73000), 44 R CHARLES MONTREUIL IMMEUBLE L'AXIOM.
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Definition de SOCIE - cnrtl.fr
28 septembre 2025
Qu’est ce qu’un Groupement Forestier ? Fiche n° 727001 Definitions Groupement forestier Socie civile a obj forestier. Le groupement forestier est une ... FRANCE. Les Socies Civiles Immobilieres (SCI) les Groupements s Agricoles (GFA) Livre premier : Assite liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'at. Titre premier : Impots directs taxes ... Les S.A.F.E.R. sont les socies d' d'ablissement rural ; ce sont des organismes ayant pour objectifs de favoriser l'installation ou le ... Modele de statuts pour un groupement agricole ... L'appel declenche automatiquement l'affichage du ou des liens de telechargement de votre document.
À suivre sur http://www.cnrtl.fr/lexicographie/soci%C3%A9t%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
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N° 1395 - Proj de loi de finances pour 2014
28 septembre 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Assemblee nationale - Albin Chalandon - Tables …
28 septembre 2025
Consulter les comptes rendus sur le site des archives de l'Assemblee nationale Consulter les tables d'archives ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/tables_archives/albin-chalandon.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Article 70 LI: Canton de Vaud : site officiel - vd.ch
28 septembre 2025
Article 70 LI - " Seules les depenses ablies par le contribuable qui sont inseparablement liees a l’acquisition ou a l’alienation, ou qui contribuent a ...
À suivre sur http://www.vd.ch/themes/at-droit-finances/impots/espace-professionnel/gains-immobiliers/la-loi/articles-de-la-loi-commentes/article-70-li/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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Proj de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
28 septembre 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le proj de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
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proj de loi de reforme des collectivites territoriales ...
28 septembre 2025
Afin de favoriser la complementarite entre l'action des departements des regions, le proj de loi prevoit la creation d'un nouvel elu, le conseiller ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/udes-impact/pjl09-060-ei/pjl09-060-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Loi d'impots du 26 mai 1988 (RSJU 641.11) - Canton du Jura
28 septembre 2025
Loi d'impot du 26 mai 1988 Le Parlement de la Republique Canton du Jura, vu les articles 121 122 de la Constitution cantonale 1),
À suivre sur http://rsju.jura.ch/extran/groups/public/documents/rsju_page/loi_641.11.hcsp
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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jura.ch
Loi sur la conservation du patrimoine naturel
28 septembre 2025
1. La presente loi concourt a l'objectif de sauvegarder le caractere, la diversite l'integrite du patrimoine naturel du Quebec par des mesures de protection ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_61_01/C61_01.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Read ARCHI.pdf - readbag.com
28 septembre 2025
Readbag users suggest that ARCHI.pdf is worth reading. The file contains 350 page(s) and is free to view, download or print.
À suivre sur http://www.readbag.com/caue62-rej-pdf-archi
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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readbag.com
RS 642.11 Loi federale du 14 decembre 1990 sur l’impot ...
28 septembre 2025
Au titre de l'impot federal direct, la Confederation percoit, conformement a la presente loi: a. un impot sur le revenu des personnes physiques;
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19900329/index.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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admin.ch
RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 complant le code ...
28 septembre 2025
220 Loi federale complant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (at le 1 er janvier 2016)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/220/index2.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Documentation - CRPF Aquitaine
28 septembre 2025
Le site du CRPF Aquitaine (centre regional de la proprie forestiere) : actualites, conseils techniques, documentation
À suivre sur http://www.crpfaquitaine.fr/documentation.php?Id_theme=2
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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crpfaquitaine.fr
LOI n° 2009-1674 du 30 decembre 2009 de finances ...
28 septembre 2025
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021559075&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021559075&categorieLien=id
1939.06.05.De Worms Cie.Rapport (non signe) sur Dakar
28 septembre 2025
L'examen de ces chiffres est eloquent. En fait, la situation est la suivante : La Shell a fait un immense effort aurait fait disparaitre Vacuum Oil qui, pendant ...
À suivre sur http://www.wormscie.com/1939/19390605de-worms--cierapport-non-signe-sur-dakar.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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wormsetcie.com
A propos - La Faute sur Mer
28 septembre 2025
Hi, How is the town looking at the moment? Heard on the news about the tragedy. We love La Faute sur mer so much and was hoping to come back this summer.
À suivre sur http://www.lafautesurmer.n/a-propos/
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
La suite sur le site :
lafautesurmer.net