Bénéfices de VG IMMOBILIER
Bénéfices de l'entreprise VG IMMOBILIER situé à AIX LES BAINS (73100), 7 RUE VICTOR HUGO.
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Code general des impots - Article 150 UC | Legifrance
17 juin 2025
I.-Une declaration, conforme a un modele etabli par l'administration, retrace les elements servant a la liquidation de l'impot sur le revenu afferent a la ... RAPPORT EVALUATION DES DOMMAGES AUX LOGEMENTS LIES AUX SUBMERSIONS MARINES 2 Table des matieres 1. Dommages par submersion … Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impots DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-RFPI-SPI-40-20120912 RFPI - Plus-values de cession de titres de societes a preponderance e – Obligations declaratives et de paiement. 1. Les obligations declaratives ... Title: Diagnostic financier d'une entreprise industrielle Author: Dominique BODIN - IUT - GEA La Roche sur Yon Last modified by: Dominique Created Date
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000027794981&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20130728&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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8 m-1-04 n° 7 du 14 janvier 2004
17 juin 2025
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS. 8 M-1-04. N° 7 du 14 JANVIER 2004. plus-values es et plus-values sur biens meubles.
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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Projet de loi de finances pour 2004, adopte par l ...
17 juin 2025
(en gras figure l'abattement le plus avantageux) SCHEMA D'AMORTISSEMENT DU BIEN Abattement sur le bien (en pourcentage) Par ailleurs, le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-073-21/l03-073-219.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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senat.fr
Les employeurs belges se battent pour denicher les ...
17 juin 2025
Selon l' index europeen des professions publie par Robert Walters, la demande de candidats continue de croitre en Belgique.
À suivre sur http://www.jobat.be/fr/articles/les-employeurs-belges-se-battent-pour-denicher-les-meilleurs-talents/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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Pupille de la Nation | ONAC, site officiel
17 juin 2025
Le statut de pupille de la Nation La qualite de pupille de la Nation offre aux enfants et jeunes gens qui la recoivent une protection supp...
À suivre sur http://www.onac-.fr/fr/missions/pupille-de-la-nation/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Declaration de plus-value : quand et comment declarer ...
17 juin 2025
Declaration des plus-values sur valeurs mobilieres et droits sociaux Periode d'imposition. Les plus-values de cession de valeurs mobilieres, droits sociaux et ...
À suivre sur http://impot-sur-le-revenu.ooreka.fr/comprendre/declaration-de-plus-value
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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ooreka.fr
Axel Springer (entreprise) — Wikipedia
17 juin 2025
Axel Springer SE est un groupe de presse cree en 1946 a Hambourg par Axel Springer, decede en 1985. C'est le plus important groupe de presse allemand.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Axel_Springer_France
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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Le Guide Pratique du Contribuable
17 juin 2025
[3000] Ce chapitre traite des plus-values realisees lors de la vente d’un immeuble ou de droits relatifs a un immeuble. La loi du 19 juillet 1976 avait pose le ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/53/108/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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N° 10408 DIRECTION GENERALE Formulaire obligatoire C
17 juin 2025
NOTICE EXPLICATIVE DE LA DECLARATION N° 2759 Cette declaration doit etre souscrite pour declarer les cessions, a defaut d’acte les constatant :
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_9680/fichedescriptiveformulaire_9680.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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N° 3655 - Rapport de M. Xavier de Roux sur la …
17 juin 2025
N ° 3655 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3655.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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Liasse fiscale au format Excel - Jlab finance logiciels d ...
17 juin 2025
Title: Liasse fiscale au format Excel Author: Pascal NICOLLE Last modified by: PERSO Created Date: 6/9/1998 7:07:51 AM Other titles: Presentation 2050 2051 2052 2053 ...AVERTISSEMENT !Ce site peut telecharger des logiciels malveillants qui peuvent endommager votre ordinateur. En savoir plusNous vous recommandons de choisir un autre resultat ou vous pouvez tout de meme acceder a ce site.Pour en savoir plus sur la raison pour laquelle cette URL a ete marquee comme malveillante, visitez la page Securite du site Bing.Sante: "Appliquons le principe de precaution a la e ...www.lexpress.fr/actualite/ethique-appliquons-le-principe-de...Express Yourself. Sante: "Appliquons le principe de precaution a la e-cigarette" Article edite et mis en une par la redaction Afficher / Masquer la tooltip
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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Fiscalite des plus-values boursieres - LCL
17 juin 2025
Tout savoir sur la fiscalite des plus-values boursieres sur un compte-titres ordinaire : bareme, abattement, declaration...
À suivre sur https://www.lcl.com/guides-pratiques/comprendre-la-bourse/valeurs-mobilieres/fiscalite-plus-value-mobiliere.jsp
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Le renforcement de la veille sanitaire et du controle de ...
17 juin 2025
Le renforcement de la veille sanitaire et du controle de la securite sanitaire des produits destines a l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 : Le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r04-185/r04-185_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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