Bénéfices de POMPES FUNEBRES GENERALES
Bénéfices de l'entreprise POMPES FUNEBRES GENERALES situé à LA MOTTE SERVOLEX (73290), 249 RUE CURE JACQUIER.
Numéro de téléphone :
Assurance Obseques - BNP Paribas Fortis
24 mai 2025
L'UFC-Que Choisir demande. L'association a constate que les etablissements hospitaliers soumis a l'obligation legale de detenir et gerer une chambre mortuaire ... Les contrats obseques ou de prevoyance proposes par les , les assurances et les mutuelles En cette periode de declarations fiscales, il est bon de se pencher sur la question des declarations de revenus pour les defunts. En effet, l’impot reste du ... monument funeraire occasion ,pas cher, , discount ,low cost , discount ,cercueil ,obseques, vases, jardinieres ,pierre tombale,stele,columbarium ... Foire aux questions : Les frais lies au deces | Rembourser l'enterrement Mon pere est decede en octobre 2004, ces freres et sœurs ont participe ...
À suivre sur https://www.bnpparibasfortis.be/pics/be/F/fr/anon/priv/prod/Levensverzekeringen/Uitvaartzorg-Verzekering.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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bnpparibasfortis.be/pics/be/F/fr/anon/priv/prod/Levensverzekeringen/Uitvaartzorg-Verzekering.asp
Legislation dans le domaine funeraire. Partie legislative ...
24 mai 2025
Texte legislatif du CGCT pour le funeraire et les . Articles L.2213-14 a L.2223-16
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/cgctlegisl.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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L’Association en Toute Franchise obtient du Conseil d’Etat …
24 mai 2025
Claude Diot, le president de la tres active Association en toute franchise (basee dans le Loiret) pavoise ! Se rejouissant de sa victoire dans le combat que son ...
À suivre sur http://www.lsa-conso.fr/l-association-en-toute-franchise-obtient-du-conseil-d-etat-la-condamnation-des-surfaces-illicites-de-leclerc,182636
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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Commerces et Artisanat - villars-le-terroir.ch
24 mai 2025
ANNUAIRE. Les artisans et commercants domicilies ou exercant leur activite dans la Commune de Villars-le-Terroir, peuvent figurer gratuitement dans cet annuaire.
À suivre sur http://www.villars-le-terroir.ch/index.php/commerces-et-artisanat
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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villars-le-terroir.ch
Modele statuts SA – Societe Anonyme avec Conseil d ...
24 mai 2025
Modele statuts SA - Societe Anonyme avec Conseil d’Administration, denomination, siege social, exercice social, affectation des , assemblees ...
À suivre sur http://www.juristique.org/societes/modele-de-statuts-pour-une-societe-anonyme-sa-avec-conseil-dadministration
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Edition de Bar-le-Duc - estrepublicain.fr
24 mai 2025
Video/Diaporama Diaporama Video. A l’occasion de la traditionnelle fete de la musique, l’association « Les Amis de l’Ornain » avait organise a ...
À suivre sur http://www.estrepublicain.fr/edition-de-bar-le-duc?page=5
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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estrepublicain.fr
Commercy et environs | Edition de Bar-Le-Duc
24 mai 2025
Video/Diaporama Diaporama Video. Dans le cadre de projets menes au sein de la Maison Familiale Rurale de Commercy, les eleves en 4e et 3e ont recupere des ...
À suivre sur http://www.estrepublicain.fr/edition-de-bar-le-duc/commercy-et-environs
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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"Final exit tax", un impot sur la mort en 2015
24 mai 2025
La BCE a depeche un observateur, charge d’etablir un rapport sur la mesure. En cas de succes, le principe de la « final exit tax » pourrait etre applique ...
À suivre sur http://www.funeraire-info.fr/final-exit-tax-un-impot-sur-la-mort-en-2015-9701/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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Exdat
24 mai 2025
Logiciel en ligne de Geolocalisation et de gestion de flotte vehicules: Boitier GPS /GPRS, historique des positions, alarme, anti-demarrage, immobilistion a ...
À suivre sur http://exdat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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exdat.fr
Formaldehyde risque cancer, Formol cancerogene, | …
24 mai 2025
Fiche d'information sur les donnees actuellement disponibles sur les liens entre l'exposition environnementale au formaldehyde et les risques de cancer.
À suivre sur http://www.cancer-environnement.fr/302-Formaldehyde.ce.aspx
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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cancer-environnement.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun
24 mai 2025
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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investiraucameroun.com
Modele statuts SCP Societe Civile de Patrimoine
24 mai 2025
Modele statuts SCP - Societe Civile de Patrimoine ou Societe Civile de portefeuilles
À suivre sur http://www.juristique.org/societes/modele-de-statuts-dune-societe-civile-de-patrimoine-dite-scp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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Capital mixte - Dossier special : Capital mixte | Editions ...
24 mai 2025
Capital mixte. Consultez notre dossier special : Capital mixte sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/capital-mixte
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
24 mai 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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economie.gouv.fr
Code des Impots - dgi.gouv.cd
24 mai 2025
NOUVEAU CODE DES IMPOTS MIS A JOUR AU 15 JUILLET 2014 AVANT-PROPOS Pour faciliter aux contribuables la lecture de la legislation fiscale congolaise, la ...
À suivre sur http://www.dgi.gouv.cd/documentation/code-des-impots/182-code-des-impots.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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dgi.gouv.cd