Bénéfices de ANNEXE RESTAURANT

Bénéfices de l'entreprise ANNEXE RESTAURANT situé à TRESSERVE (73100), 205 BORDS DU LAC.

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Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...

26 mai 2025

BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... A l’occasion des fortes chutes de neige de l’hiver 1980-1981, de la succession de tempetes en 1999, 2004, 2009, 2010, de l’episode neigeux du mois de ... Telecharger gratuitement sur youscribe.com la version PDF de Business plan pour a theme Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public Bien comprendre la difference entre actif et passif : definition, elements, bas de bilan et haut de bilan - Tout sur Ooreka.fr

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

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gouv.fr

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De la Toute Puissance a l'Humilite... (Jefta Compaijen)

26 mai 2025

De la Toute Puissance a l'Humilite ... Se decentrer de soi pour mieux accueillir l'Autre (Memoire d'educateur specialise de Jefta Compaijen)

À suivre sur http://dcalin.fr/publications/compaijen.html

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

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dcalin.fr

3

Promesse de vente de fonds de commerce

26 mai 2025

RAPPEL La vente d’un fonds de commerce est souvent precede

À suivre sur http://www.cession-commerce.com/fiches/formulaires/promesse-de-vente-de-fonds-de-commerce.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

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cession-commerce.com

4

Code general des impots - Article 39 | Legifrance

26 mai 2025

1. Le benefice net est etabli sous deduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous reserve des dispositions du 5, notamment : 1° Les frais generaux de ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000025073912&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20111230&fastPos=11&fastReqId=1512616945&oldAction=rechCodeArticle

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

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legifrance.gouv.fr

5

www.i-manuel.fr

26 mai 2025

Management des organisations Term STMG Coll. Reflexe (Ed. 2015) Nathan Technique Reflexe Paris © Nathan 2015 – 25, avenue Pierre de Coubertin, 75013 Paris ...

À suivre sur http://www.i-manuel.fr/RESTMG_MOTE15/RESTMG_MOTE15.xml

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

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i-manuel.fr

6

A IDENTIFICATION - Accueil Taxe.com - fiscalite - impots ...

26 mai 2025

IMPOT SUR LE REVENU A LA DECLARATION N° 2031 N° 2031 BIS (2004) Formulaire obligatoire (art. 53 A ou 302 septies A bis du Code general des impots)

À suivre sur http://www.taxe.com/impfis/2031.pdf

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

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taxe.com

7

Acte de vente de fonds de commerce

26 mai 2025

RAPPEL La vente d'un fonds de commerce est une operation delicate

À suivre sur http://www.cession-commerce.com/fiches/formulaires/acte-de-vente-de-fonds-de-commerce.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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cession-commerce.com

8

Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...

26 mai 2025

section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette

À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024

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investiraucameroun.com

9

L’evaluation des couts de changement de fournisseur ...

26 mai 2025

Le cout de changement (ou cout de switching) supporte par le consommateur qui change de fournisseurs est un concept recent mais qui a connu sur la derniere ...

À suivre sur http://rei.revues.org/3832

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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revues.org

10

NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE …

26 mai 2025

NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECLARATION DES REVENUS DE 2010 Cette notice ne se substitue pas a la documentation officielle de l ...

À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/divers/noticeIR2010_hand/notice_impot_2010.html

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024

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impots.gouv.fr

11

EURL : les points cles de ce statut juridique | Le coin ...

26 mai 2025

Bonjour. Je voudrais louer un de 30 places assises. Je n’aurais pas d’associe et j’aurais besoin de deux employes. J’hesite sur le statut plus ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/creer-une-eurl/

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024

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lecoindesentrepreneurs.fr

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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

26 mai 2025

bonjour Pouvez vous m'eclaircir sur ces differentes questions : Je souhaite cree auto-entrepreneur pour loue un minibus 9 places afin de propose le transport de ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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commentcamarche.net

13

Infos Competitions |

26 mai 2025

Demain, pour le Prix de Cloture de la saison (Jacques & Philippe), le dernier depart est fixe a 13h30. Sachant qu’hier, par une magnifique apres-midi ...

À suivre sur http://www.golfllnnews.com/?cat=6

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

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golfllnnews.com

14

Fiscalite pour tous | La lettre fiscale belge

26 mai 2025

La lettre Fiscale Belge et la Revue Trimetrielle de la fiscalite belge. Une information de qualite sur tous les sujets qui ont trait a la fiscalite et a la ...

À suivre sur http://www.llfb.be/pages/publications

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

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llfb.be

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CUY - comptabilite - bilan (introduction)

26 mai 2025

A. Prealable . Tout element acquis a forcement une origine, l'egalite ACTIF = PASSIF decoule de leur definition. Les deux cotes du bilan decrivent la meme ...

À suivre sur http://cuy.be/cours/cpta/bilan2.html

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

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cuy.be

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