Bénéfices de FONCIER PLUS
Bénéfices de l'entreprise FONCIER PLUS situé à NARBONNE (11100), 16 BOULEVARD FREDERIC MISTRAL.
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Modalites d’imposition des les regimes des …
07 mai 2024
RFPI - Revenus s - Regime micro-. 1. Afin d’alleger les obligations declaratives des contribuables titulaires de revenus s de faible montant ... Les BNC sont, par definition, les non liees a une activites commerciales. Il s'agit principalement des revenus des professions liberales, notaires ... Definition du revenu et revenus locatifs pris en compte. Depuis pres d’un siecle notre structure jalonne la region et a ainsi accumulee une source de de 20 000 dossiers d’archives Une ...
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/depliants/pro_fiche_les_regimes_reserves_aux_petites_entreprises.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/depliants/pro_fiche_les_regimes_reserves_aux_petites_entreprises.pdf
BA - Regimes sectoriels - Groupements et organismes …
07 mai 2024
BA - Regimes sectoriels - Groupements et organismes pour le reboisement et la gestion forestiere - Groupements forestiers. I. Generalites. 1
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3588-PGP
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Les regimes d'imposition | impots.gouv.fr
07 mai 2024
Comment declarer vos revenus ? Quelles sont les consequences de la qualification LMNP (Loueur en Meuble Non Professionnel) ? Qu'est ce que la reduction d'impot ...
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/les-regimes-dimposition
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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impots.gouv.fr/portail/particulier/les-regimes-dimposition
L'essentiel sur les Safer - L'essentiel sur les Safer
07 mai 2024
A travers des etudes et jusqu'a la realisation d'operations es, les Societes d’amenagement et d’etablissement rural (Safer) jouent un ...
À suivre sur http://www.safer.fr/missions-safer.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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safer.fr
2. L’APPROCHE GENRE - fao.org
07 mai 2024
2.1. Le concept “genre” “L’approche genre” suppose de considerer les differentes opportunites offertes aux hommes et aux femmes, les roles qui leur sont ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/x2919f/x2919f04.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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fao.org
Pourquoi le Credit sera absorbe dans Banques …
07 mai 2024
L'organe central des Banques Populaires et Caisses d'Epargne a acte un "projet d'integration" des activites et equipes de sa filiale, qui emploie de 2.200 ...
À suivre sur https://www.latribune.fr/entreprises-finance/banques-finance/pourquoi-le-credit--sera-absorbe-dans-banques-pop-et-caisses-d-epargne-783172.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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latribune.fr/entreprises-finance/banques-finance/pourquoi-le-credit-foncier-sera-absorbe-dans-banques-pop-et-caisses-d-epargne-783172.html
Fiscalite des chevaux de course - Achat / Vente chevaux …
07 mai 2024
Hipparque Patrimoine, conseil en gestion de patrimoine, demembrement, -value de cession, -value immobiliere, stock options, creation de sci...
À suivre sur http://www.hipparque.com/2.aspx?sr=26
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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hipparque.com
La maison des agriculteurs
07 mai 2024
Les syndicats agricoles ont ete recus par Emmanuel Macron. FNSEA et JA ont dit leurs craintes sur la nouvelle PAC et une conclusion en marche de dupes des Etats ...
À suivre sur http://www.maisondesagriculteurs37.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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maisondesagriculteurs37.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
07 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
N° 575 - Rapport de M. Stanislas Guerini sur le projet de ...
07 mai 2024
Article 21 : Introduction, a titre experimental, d’une faculte, pour les entreprises, de ne pas communiquer a une administration des informations deja ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Cours de droit fiscal - Cours de droit
07 mai 2024
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-c27647280
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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cours-de-droit.net
Aide-memoire : imposition des -values immobilieres ...
07 mai 2024
Moins-values Moins-values non prises en compte (CGI art. 150 VD). Impossibilite d’imputer des moins-values. Moins-values constatees au cours d’une annee ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/complements_syntheses/-values-particuliers_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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grouperf.com
Mazarin, le venal de nos ministres - Le Point
07 mai 2024
En moins de vingt ans, le cardinal et parrain de Louis XIV pille a son profit la moitie des recettes annuelles de l'Etat. Aucun ministre ne fera mieux !
À suivre sur http://www.lepoint.fr/histoire/mazarin-le--venal-de-nos-ministres-03-02-2018-2191872_1615.php
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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lepoint.fr
-values sur actions MAJ BOFIP du 4 mars 2016
07 mai 2024
-values sur biens meubles incorporels BOFIP du 4 mars 2016 Titre 1 : Champ d'application...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/-values-sur-biens-meubles-incorporels-bofip-du-20-mars-2.html
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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Conservatoire du littoral : dernieres acquisitions ...
07 mai 2024
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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conservatoire-du-littoral.fr