Bénéfices de DDAF
Bénéfices de l'entreprise DDAF situé à CLUSES (74300), 355 AVENUE ITALIE.
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Mes partenaires / Entreprendre / Accueil - Florisud
22 avril 2024
Le Point Info Installation Poitou-Charentes aide dfinir le projet d'installation de jeunes agriculteurs,expliquant les dmarches suivre, orientant vers les bonnes ... La Cour des comptes europeenne epingle les mauvaises allocations de la Politique Agricole Commune. Un article d’Open Europe. Les derniers jours ont ete assez ... 1 Chambre Agriculture de l'Aude/HC/CI/ juridique/septembre2013 SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION AGRICOLE Le site des Chambres d'Agriculture propose une dA©couverte de l'agriculture francilienne A travers ses dA©partements, ses filiA¨res et ses A©vA©nements ... Nous joindre: FDSEA des Pyrenees Orientales Maison de l'Agriculture 19, Avenue de Grande Bretagne 66025 PERPIGNAN CEDEX Tel : 04.68.51.39.11 Fax : 04.68.35.06.89
À suivre sur http://www.florisud.fr/Entreprendre/Mes-partenaires
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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florisud.fr
Fiche Technique n°2 Les chartes de qualite ...
22 avril 2024
Les chartes de qualite peuvent avoir un champ d’application territorial ou local, en fonction de ses objectifs et des porteurs de cet outil.
À suivre sur http://www.oree.org/docs/groupes-de-travail/gt-parcs-d-activites/ft2-charte-qualite-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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oree.org
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
22 avril 2024
Le ministere de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la foret assure le controle des structures agricoles. Il definit les formes juridiques individuelles ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/exploitations-agricoles-structures-et-statuts
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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gouv.fr
Projet de loi d'orientation agricole - Accueil - Senat
22 avril 2024
Elements pouvant faire l'objet d'un nantissement. Fonds de commerce. Fonds agricole. Enseigne. oui (+ nom commercial) oui (+ denominations) Droit au bail
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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senat.fr
L'eau dans la commune : REIGNIER-ESERY (74)
22 avril 2024
L'eau dans la commune : REIGNIER-ESERY (74) Surveillance des eaux de surface; Surveillance des eaux souterraines; Surveillance des eaux destinees a la consommation
À suivre sur http://sierm.eaurmc.fr/l-eau-pres-de-chez-vous/eau-reignier-esery-74220.php
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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eaurmc.fr
Statut agricole ** - Haras-nationaux
22 avril 2024
La chambre d’Agriculture est le centre de formalites des entreprises (CFE) competent pour les activites agricoles. La (direction departementale de l ...
À suivre sur http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/entreprises/statut-agricole.html
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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haras-nationaux.fr
Circulaire du 29 novembre 2006 relative a l'interdiction ...
22 avril 2024
Circulaire du 29 novembre 2006 relative a l'interdiction de fumer dans les lieux a usage collectif
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000642153
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000642153
Les aides et subventions pour createur d'entreprise
22 avril 2024
Il existe un certain nombre de dispositifs publics visant a soutenir les projets entrepreneuriaux. Le point sur les aides et les subventions a la creation d ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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petite-entreprise.net
Trame verte — Wikipedia
22 avril 2024
« Nous comprenons intuitivement que la trame verte est une notion biogeographique qui, par analogie a la trame d'une etoffe, evoque a la fois un etat et des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Trame_verte
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Trame_verte
LEGISLATION sur Les Travaux pour l'eau Potable : …
22 avril 2024
Legislation sur Les Travaux pour l'eau potable : Domaines Publics et Prives (V2) 1 Domaine Prive / Domaine Public 1.1 Les principales notions
À suivre sur http://lokistagnepas.canalblog.com/archives/2007/11/22/6977455.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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canalblog.com
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
22 avril 2024
BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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senat.fr
Rapport de la commission d'enquete sur les causes des ...
22 avril 2024
Les causes des inondations de la Somme · le caractere exceptionnel des precipitations suffit a expliquer l'ampleur des inondations de la Somme.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r3386-01.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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assemblee-nationale.fr
3081 - Rapport d'information de M. Yves Tavernier en ...
22 avril 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i3081.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Cour des Comptes : Rapport de decembre 2003 sur la ...
22 avril 2024
Cour des Comptes Rapport de decembre 2003 sur la gestion des services publics d'eau et d'assainissement (rapport au president de la Republique suivi des reponses ...
À suivre sur http://www.cace.fr/jurisprudence/ccomptes/cour/cdc2003.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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cace.fr
Read ARCHI.pdf - Readbag
22 avril 2024
Readbag users suggest that ARCHI.pdf is worth reading. The file contains 350 page(s) and is free to view, download or print.
À suivre sur http://www.readbag.com/caue62-rej-pdf-archi
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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readbag.com