Bénéfices de ETABLISSEMENT PINEL
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENT PINEL situé à CASTELNAUDARY (11400), ROUTE DE PEXIORA.
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Placement / Banque : Placer en parts sociales dans sa ...
02 juin 2025
L'impot sur les societes (IS) est calcule sur le resultat fiscal de la SCI et les associes percoivent des dividendes soumis a l'impot sur le revenu (IR). Si ... Le statut LMNP 2016 (Loueur meuble non professionnel) permet d’investir dans l’immobilier gere de maniere securisee. En complement la loi 2016 permet ... non commerciaux : tout savoir sur le regime fiscal des BNC, les montants imposables, le micro-BNC — Tout sur Ooreka.fr En France, un d’Hebergement pour Personnes Agees Dependantes (EHPAD), est une structure medicalisee, qui accueille des personnes de plus de 60 … Censi Bouvard. Defiscalisation Censi-Bouvard : un dispositif calque sur la defiscalisation Scellier, pour l'investissement immobilier dans les residences de service.
À suivre sur http://www.francetransactions.com/placement/part-sociale-placement.html
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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N° 2234 - Projet de loi de finances pour 2015
02 juin 2025
N° 2234. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 er octobre 2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2234.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Livret A 2016 : taux, fonctionnement et reglementation
02 juin 2025
Livret A : au taux de 0,75% a compter du 1er aout 2015, pour tous et dans toutes les banques, avec un plafond des depots a 22.950 euros. Detail, reglementation ...
À suivre sur http://www.cbanque.com/placement/livret-a.php
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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cbanque.com
Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015
02 juin 2025
L’investissement immobilier en direct, ou profiter d’avantages particuliers Duflot, Location meublee, Nue-propriete, Malraux ou Deficit foncier ?
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/investir-en-immobilier-nos-conseils-investissement/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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Le droit de preemption des S.A.F.E.R. - Avis d'experts ...
02 juin 2025
Les S.A.F.E.R. sont les societes d'amenagement foncier et d' rural ; ce sont des organismes ayant pour objectifs de favoriser l'installation ou le ...
À suivre sur http://www.lavieimmo.com/avis-experts/le-droit-de-preemption-des-safer-16149.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Agora des Directeurs Immobiliers - Evenements passes
02 juin 2025
Jeudi 14 Janvier « Revolution des usages, nouveaux enjeux des business models pour les directeurs immobiliers »
À suivre sur http://www.agoradirecteurimmobilier.com/evenements_passes.php
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Impots : les reponses a vos questions pour declarer ...
02 juin 2025
La declaration de revenus reste une epreuve. Pour vous aider dans cet exercice delicat, nous avons demande aux fiscalistes de la societe Fidroit de repondre a ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/argent/article/2015/05/04/les-reponses-a-vos-questions-pour-declarer-vos-revenus_4627110_1657007.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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lemonde.fr
La SCI societe civile immobiliere ( Guide du credit ...
02 juin 2025
La SCI societe civile immobiliere avec le centre conseil en credit immobilier, conseils en pret immobilier,meilleur taux en credit,simulateurs,negocier et ...
À suivre sur http://www.guideducredit.com/HTMcorps/fichiersreglementation/sci.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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guideducredit.com
Declaration de plus-value : quand et comment declarer ...
02 juin 2025
Declaration des plus-values sur valeurs mobilieres et droits sociaux Periode d'imposition. Les plus-values de cession de valeurs mobilieres, droits sociaux et ...
À suivre sur http://impot-sur-le-revenu.ooreka.fr/comprendre/declaration-de-plus-value
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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ooreka.fr
Le Guide Pratique du Contribuable
02 juin 2025
Precision: Le decret 2010-13 du 6 janvier 2010 modifiant l’article 46 quindecies B de l’annexe III au code general des impots prevoit que, pour satisfaire ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/47/105/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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leguideducontribuable.com
L’IBAN est obligatoire au 1er janvier 2007
02 juin 2025
Remplacez le RIB par l’International Bank Account Number et economisez sur vos frais bancaires. La norme IBAN devient obligatoire a partir du 1er janvier 2007 ...
À suivre sur http://www.finyear.com/L-IBAN-est-obligatoire-au-1er-janvier-2007_a1266.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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finyear.com
CF - Prescription du droit de reprise de l'administration ...
02 juin 2025
CF - Prescription du droit de reprise de l'administration - Delais de reprise en matiere d'impot sur le revenu, d'impot sur les societes et de taxes assimilees
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1396-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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impots.gouv.fr
Placement de la tresorerie - Creation SCI
02 juin 2025
Placer la tresorerie d'une SCI genere des revenus financiers soumis a l'IR entre les mains des associes.
À suivre sur http://www.creationsci.info/Placement-de-la-tresorerie
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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creationsci.info
Activites eoliennes : le regime fiscal
02 juin 2025
Le 31 mars dernier, la mission d’information commune sur l’energie eolienne a depose a l’assemblee nationale son rapport d’information. Cette mission d ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Activites-eoliennes-le-regime,1858.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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fiscalonline.com
Decret n° 2015-1783 du 28 decembre 2015 relatif a la ...
02 juin 2025
Decret n° 2015-1783 du 28 decembre 2015 relatif a la partie reglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et a la modernisation du contenu du plan local d ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031704629&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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legifrance.gouv.fr