Bénéfices de SOC ASSURANCES GESTION SERVICES

Bénéfices de l'entreprise SOC ASSURANCES GESTION SERVICES situé à NARBONNE (11100), 10 QUAI VICTOR HUGO.

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Convention CRiP 2017

24 mai 2025

L'impot sur le revenu des collectivites (IRC) est un impot specifique proportionnel frappant l'enrichissement dont certains groupements (dont les ietes de ... Passionne de et de chiffres ? Curieux, creatif, rigoureux, organise, logique, ayant le contact facile et l’esprit d’equipe ? Envie de devenir un ... Elogie-Siemp se caracterise par sa specificite iale a laquelle elle est tres attachee, tout autant qu’a sa reputation de maitre d’ouvrage soucieux de ... INTRODUCTION AU DROIT et METHODOLOGIE droit prive - droit public - Methodologie commentaire - cas pratique - comment reussir ses etudes de droit l'activite des ietes emettrices de cheques de : identification des risques lies a l'acti

À suivre sur http://www.crip-asso.fr/convention_2017.php

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

La suite sur le site :

crip-asso.fr

2

SASU ou EURL ? Comparaison + simulateur pour bien choisir

24 mai 2025

Faut-il creer une SASU ou EURL ? Quelle est la difference entre une SASU et une EURL ? Quels sont les avantages de l'un et de l'autre ?

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/sasu-ou-eurl-comparaison-et-simulateur/

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

La suite sur le site :

creerentreprise.fr/sasu-ou-eurl-comparaison-et-simulateur/

3

Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

24 mai 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

4

Compendium de la doctrine iale de l'eglise - vatican.va

24 mai 2025

COMPENDIUM DE LA DOCTRINE IALE DE L'EGLISE. INTRODUCTION. UN HUMANISME INTEGRAL ET SOLIDAIRE. a) A l'aube du troisieme millenaire. 1 L'Eglise, peuple en ...

À suivre sur http://www.vatican.va/roman_curia/pontifical_councils/justpeace/documents/rc_pc_justpeace_doc_20060526_compendio-dott-_fr.html

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

La suite sur le site :

vatican.va

5

Base de donnees : qu’est-ce que c’est ? Definition et ...

24 mai 2025

Decouvrez tout ce que vous devez savoir sur la base de donnees a travers ce dossier : qu'est-ce que c'est, a quoi ca sert, quels sont les differents types.

À suivre sur https://www.lebigdata.fr/base-de-donnees

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

La suite sur le site :

lebigdata.fr/base-de-donnees

6

Securite iale - Definition - Dictionnaire juridique

24 mai 2025

Definition de Securite iale : Attention, fiche a revoir en fonction des dispositions de l'Ordonnance n° 2018-358 du 16 mai 2018 relative au traitement ...

À suivre sur https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/securite-iale.php

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

La suite sur le site :

dictionnaire-juridique.com/definition/securite-sociale.php

7

Cour de cassation

24 mai 2025

Erratum sur le Bicc au format pdf : Travail temporaire - page 43 - n° 237 - Au dernier alinea de la note explicative relative a l’arret du 21/09 - n° 16-20 ...

À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025

La suite sur le site :

courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/

8

IFU : declaration 2561 des revenus mobiliers par les tiers ...

24 mai 2025

Les etablissements qui, en 2011, ont assure le paiement de revenus de capitaux mobiliers ou ont tenu le compte de personnes realisant des operations sur valeurs ...

À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3432/hb/rfiduchb3432_2024193.html

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

La suite sur le site :

grouperf.com

9

CNC: Commission des Normes Comptables - Advices

24 mai 2025

Avis CNC 2018/15: Traitement comptable d’entre autres la garantie de rendement pour les cotisations patronales dans le cadre d’un engagement de pension ...

À suivre sur http://www.cnc-cbn.be/fr/advices

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

La suite sur le site :

cnc-cbn.be

10

iete Generale | Les Meilleures Banques

24 mai 2025

La iete Generale propose ses bancaires aux particuliers, professionnels, entreprises et asiations. Coordonnees iete Generale - Coordonnees

À suivre sur http://lesmeilleuresbanques.com/iete-generale.php

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

La suite sur le site :

lesmeilleuresbanques.com

11

Cour de cassation

24 mai 2025

1°) FRAIS ET DEPENS Verification - Saisine du secretaire de la juridiction - Certificat de verification - Contestation - Competence - Competence materielle ...

À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025

La suite sur le site :

courdecassation.fr/publi..._610_1869/

12

Salaire minimum conventionnel : risques pour l’employeur ...

24 mai 2025

Pour ne pas risquer de sanction, l’employeur doit assurer a chacun de ses employes une remuneration au moins egale au salaire minimum conventionnel.

À suivre sur https://www.naire-paie.com/salaire-minimum-conventionnel-risques-pour-lemployeur/

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

gestionnaire-paie.com/salaire-minimum-conventionnel-risques-pour-lemployeur/

13

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

24 mai 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

14

Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS

24 mai 2025

Sa reponse : Bonjour, En cas de litige avec votre assurance, vous pouvez faire appel au mediateur des . La saisine peut etre operee par un particulier ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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documentissime.fr

15

Royal Antwerp Football Club — Wikipedia

24 mai 2025

Le Royal Antwerp Football Club, familierement appele l'Antwerp, est un club de football belge situe a Anvers. Fonde vers 1880, ce club est reconnu comme etant ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Royal_Antwerp_Football_Club

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Royal_Antwerp_Football_Club

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