Bénéfices de SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Bénéfices de l'entreprise SOCIÉTÉ GÉNÉRALE situé à PARIS (75013), 195 R TOLBIAC.
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26 mai 2025
- 4 - N° 11144 Q 18 Formulaire obligatoire (art. 38 sexdecies RB de l’annexe III au code general des impots) DIRECTION DES FINANCES PUBLIQUES SCCV : une structure pour construire, vendre et realiser des immediatement . La civile immobiliere de construction vente permet de construire pour revendre immediatement la construction terminee. figure parmi les 1ers groupes bancaires francais. Le Produit Net Bancaire (PNB) par activite se repartit comme suit : - banque de detail en France (32,4% ; et Credit du Nord) : detention, a fin 2017, de 2 869 agences (11 687 de clients particuliers). — 4 — OBSERVATIONS Depuis 2015, tous les contribuables doivent transmettre leurs declarations par voie electronique selon la procedure de transfert des Depuis 30 ans, la Banque Francaise Mutualiste et s'associent pour proposer aux agents du secteur public le meilleur de la banque.
À suivre sur http://lesmeilleuresbanques.com/-.php
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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DIRECTION DES FINANCES ... - Impots.gouv.fr
26 mai 2025
A DEPOSER EN DOUBLE EXEMPLAIRE — 4 — OBSERVATIONS Depuis 2015, tous les contribuables doivent transmettre leurs declarations par voie electronique selon la procedure de transfert des donnees
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2035-sd/2018/2035-sd_2174.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2035-sd/2018/2035-sd_2174.pdf
BIC - Plus-values et moins-values - Regimes particuliers ...
26 mai 2025
BIC - Plus-values et moins-values - Regimes particuliers - Plus et moins-values realisees en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en - Regime d'imposition des plus-values d'apport et des de …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4607-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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impots.gouv.fr
note Sur La Participation Aux En Assurance Vie
26 mai 2025
1 NOTE SUR LA PARTICIPATION AUX EN ASSURANCE VIE----- I. PRINCIPE DE LA PARTICIPATION AUX Selon les reglementations rencontrees, le regime de la participation des assures
À suivre sur http://www.fanaf.com/file/upload/Note_la-PB_assurance-vie.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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fanaf.com
Congres SFSE 2018 - Inscriptions ouvertes
26 mai 2025
Environnements interieurs, vers une approche integree des risques et pour la sante
À suivre sur http://www.sfse.org/FR/congres/congres_2018.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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sfse.org
SFSE > Accueil
26 mai 2025
« 10 ans de la SFSE : vers la francophonie » Objectifs : revenir sur les activites de la SFSE depuis 10ans et discuter des modalites d'un passage a " Francophone de Sante et Environnement".
À suivre sur http://www.sfse.org/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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sfse.org
La fiscalite de la SCI, la comptabilite de la SCI
26 mai 2025
Une SCI etant une civile, il ne lui est pas impose de tenir une comptabilite commerciale rigoureuse, ni d'ailleurs de publier ses comptes et les deposer chaque annee au tribunal de commerce, comme sont tenues toutes les autres structures a but commercial, sauf si la SCI est imposee a l'Impot sur les s (IS) auquel cas ...
À suivre sur http://www.sci-civileimmobiliere.com/fiscalitesci1.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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sci-societecivileimmobiliere.com
BA - Champ d'application - Revenus imposables - …
26 mai 2025
Le bureau JF2A de la Direction des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau.jf2a-bofipAdgfip.finances.gouv.fr
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1761-PGP
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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impots.gouv.fr
DIRECTION DES FINANCES PUBLIQUES …
26 mai 2025
— 4 — COMMENT SE PRESENTE LA DECLARATION L’imprime 2035 K est, dans sa presentation preidentifiee, constitue d’une chemise comportant les elements suivants :
À suivre sur http://www.cga93.fr/apl93/2035SD.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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cga93.fr
Les non commerciaux BNC. - Impot sur le revenu
26 mai 2025
Par HHab (Date : 2018-04-09 21:36:43) Bonjour, Je suis interne these, et exerce une activite de remplacant en medecine . Je vous sollicite concernant la modification du plafond micro BNC suite a la nouvelle Loi de finances (30.12.2017), qui augment le seuil a 70,000eu.
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/definitions/221-les--non-commerciaux-bnc.php
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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impotsurlerevenu.org
Legalstart.fr | Creation de , Depot de marque ...
26 mai 2025
Legalstart.fr vous permet de gerer vos besoins juridiques en ligne : creer une entreprise ou association loi 1901, deposer une marque, trouver un avocat, etc.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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legalstart.fr/
Entreprise — Wikipedia
26 mai 2025
Entreprise, concurrence et situation concurrentielle. Pour le droit de la concurrence, la forme juridique (personne morale de droit prive ou de droit public, , association) et le but (lucratif ou pas) de l'entreprise sont indifferents.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Entreprise
RECOMMANDATIONS POUR LA PRATIQUE MEDICALE - …
26 mai 2025
CNGOF French national college of obstetricians and gynecologists
À suivre sur http://www.cngof.asso.fr/D_PAGES/PURPC_14.HTM
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
cngof.asso.fr
Questions frequentes - Les Scic
26 mai 2025
Peut-on transformer une association ou une en Scic ? OUI. L'article 28 bis de la loi 47-1775 du 10 septembre 1947 prevoit que les associations regies par la loi du 1er juillet 1901 (ou du 19 avril 1908 en Alsace et Moselle) peuvent se transformer en …
À suivre sur http://www.les-scic.coop/sites/fr/les-scic/FAQ/Questions_reponses.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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les-scic.coop
Consensus liens - Bibliotheque Medicale AF Lemanissier
26 mai 2025
Alcoologie, addiction (voir toxicomanie) Allergologie (L) Test de provocation par voie orale aux aliments chez l'enfant : Recommandations pour la pratique clinique - Pediatrique de Pneumologie et d' Allergologie - octobre 2006:
À suivre sur http://www.bmlweb.org/consensus_lien.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
bmlweb.org