Bénéfices de CREDIT ASSOCIATIF
Bénéfices de l'entreprise CREDIT ASSOCIATIF situé à PARIS (75009), 75 R SAINT LAZARE.
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Mairie - gouesnou.fr
27 mai 2025
Annonce le 7 octobre dernier par le Premier Ministre lors d'un evenement sur la thematique de la vie associative, le dispositif de d'impot de (...) Il y a encore du monde pour affirmer que les associations ont l'interdiction de degager des . Non seulement ce n'est pas vrai, mais il s'agirait plutot ... Subventions d'investissement affectees a des biens renouvelables: 103: Fonds avec droit de reprise Ce dispositif est prevu par la loi de finances pour 2017. Il instaure, depuis le 1er janvier 2017, un d'impot de taxe sur les salaires (CITS).
À suivre sur http://www.gouesnou.fr/actualite.php
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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gouesnou.fr
Extrait du Plan Comptable General - actes6.com
27 mai 2025
C.V – Extrait du Plan Comptable General Actes 6 Gestion, Bien gerer son association | www.actes6.com ...
À suivre sur http://www.actes6.com/images_ok/file/comptable/extrait_plan_comptable.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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actes6.com
PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE
27 mai 2025
Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilees) 10. Fonds et reserves. 11. Report a nouveau. 12. Resultat de l’exercice.
À suivre sur http://www.loi1901.com/comptabilite/plan_comptable_association.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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loi1901.com
Association : Annuaire des associations francaises
27 mai 2025
Le monde en France En France, la liberte d'association s'inscrit dans un ensemble juridique de droit prive , decrit par la Loi de 1901 comme ...
À suivre sur http://www.lesannuaires.com/annuaire-association.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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lesannuaires.com
Un d'impot pour les associations en 2017
27 mai 2025
Cet effort exceptionnel represente 600 millions d'euros de baisse de charges supplementaires pour les associations, les fondations et les structures de l'economie ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/economie/france/un--d-impot-pour-les-associations-en-2017-605991.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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latribune.fr
Le d'impot pour les associations vote par l'Assemblee
27 mai 2025
La France compte 1,3 million d'associations qui emploient 1,8 million de salaries, soit 10% des salaries du prive. (s : Reuters) Cette nouvelle mesure s ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/economie/france/le--d-impot-pour-les-associations-vote-par-l-assemblee-617723.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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latribune.fr
Le regime fiscal des professions liberales
27 mai 2025
Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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profiscal.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
27 mai 2025
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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senat.fr
Lexique bancaire et economique - banque-info.com
27 mai 2025
L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires et financiers.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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banque-info.com
Aides et financements monument historique
27 mai 2025
Aides financieres restauration monument historique, aides de l etat renovation patrimoine, fiscalite monument historique, architecte des batiments de France
À suivre sur http://www.monument-historique.com/conseils-monument-historique.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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monument-historique.com
Les etablissements et centres medico-sociaux - Adultes ...
27 mai 2025
Les etablissements et centres medico-sociaux - Adultes (+ de 20 ans) - Le foyer d'hebergement - Pour une societe inclusive et solidaire
À suivre sur http://www.unapei.org/Le-foyer-d-hebergement.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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unapei.org
Sa definition - Le handicap mental : sa definition - Unapei
27 mai 2025
Sa definition - Le handicap mental : sa definition - Pour l'Unapei, le handicap mental est d'abord la consequence sociale d'une deficience intellectuelle. Bien ...
À suivre sur http://www.unapei.org/Le-handicap-mental-sa-definition.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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unapei.org
La Ruche qui dit Oui et les Amap, quelles differences
27 mai 2025
La polemique entre la Ruche qui dit oui et les Amap a-t-elle lieu d'etre? Quelles sont les differences entre ces deux circuits courts? Bio, prix, engagement
À suivre sur http://www.natura-sciences.com/agriculture/ruche-qui-dit-oui-amap776.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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natura-sciences.com
COGEP
27 mai 2025
La Caisse des depots et consignations met en place une plate-forme dediee aux contrats en desherence (11/08/2016) A compter du 1 janvier 2017, les particuliers ...
À suivre sur http://www.cogep.fr/fluxactu
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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cogep.fr
PRIMONIAL SERENIPIERRE : Assurance-vie
27 mai 2025
Primonial Serenipierre est un contrat d’assurance-vie multisupports innovant propose en partenariat par Primonial et Suravenir. LE GROUPE PRIMONIAL
À suivre sur https://www.francetransactions.com/assurance-vie/Primonial-Serenipierre.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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francetransactions.com/assurance-vie/Primonial-Serenipierre.html