Bénéfices de SEPTIER ASSURANCES
Bénéfices de l'entreprise SEPTIER ASSURANCES situé à PARIS (75009), 22 RUE DE VINTIMILLE.
Numéro de téléphone :
La Baume Linares (Paris, 75015) : siret, TVA ...
06 mai 2024
06/11/2019 · I. – Les dispositions du present article s'appliquent aux activites commerciales, industrielles, artisanales, liberales ou agricoles, exercees a titre professionnel. II. – Les plus-values de cession soumises au regime des articles 39 duodecies a 39 quindecies, a l'exception de celles 22/10/2019 · Un decret determine les modalites d'application du present 2 et les obligations declaratives incombant aux redevables et aux compagnies d'. VI. – L'option pour le benefice du regime defini au present article est exclusive de celui des regimes prevus au I ter de l'article 93 quater et aux articles 151 octies et 151 octies A.
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/la-baume-linares--75/entreprise-552097875
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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Septi'F rock : dix ans de musique extreme et de soutien ...
06 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/treize-s-85600/septif-rock-dix-ans-de-musique-extreme-et-de-soutien-caritatif-1960240
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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Cie Intern Assurance Courtage Cominac (Paris, 75011 ...
06 mai 2024
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/cie-intern-assurance-courtage-cominac-75/entreprise-552061632
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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Les familles se retrouvent a la fete du d'or
06 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/treize-s-85600/les-familles-se-retrouvent-la-fete-du--d-or-4576880
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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BIC - Plus-values et moins-values - Regimes particuliers ...
06 mai 2024
Les indemnites d'assurance ayant pour objet de compenser la perte d'un element d'actif immobilise ne sont pas a prendre en compte pour l'appreciation du franchissement de cette limite. Il en est de meme des indemnites destinees a couvrir des frais de reparation d'un tel element et qui sont immobilises.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6226-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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Exoneration des plus-values des petites entreprises
06 mai 2024
Pour les plus-values realisees a la suite d'une expropriation ou de la perception d'une indemnite d'assurance, la condition d'exercice de 5 ans n'est pas requise.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/exoneration-plus-values-petites-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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Article 44 septies du Code general des impots : consulter ...
06 mai 2024
À suivre sur https://www.juritravail.com/codes/code-general-impots-cgi/article/44%20septies.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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Treize-s. Plus de 4 000 m2 detruits par un incendie ...
06 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/treize-s-85600/treize-s-4000m2-detruits-par-un-incendie-forege-5166602
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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La Seguiniere. Arima est prete a prendre le large
06 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/la-seguiniere-49280/la-seguiniere-arima-est-prete-a-prendre-le-large-3c238b13-a45e-3d7e-8d7a-2ccf44e62fb8
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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Les P'tits artistes ont joue avec leurs aines
06 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/treize-s-85600/les-ptits-artistes-ont-joue-avec-leurs-aines-3136286
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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cooperatif & territorial 013
06 mai 2024
10 florence lemaire- administratrice 11 luc leveqUe administrateur 12 christophe masson administrateur 13 etienne ghisalberti administrateur 14 denis pelletier administrateur 15 florence qUinet administratrice 16 isabelle faUconnier administratrice 17 jean-rene trameaU administrateur 18 ghyslaine verstraete administratrice 19 claude chatelot auditeur le conseil d’administration les ...
À suivre sur https://www.ca-cb.fr/Vitrine/ObjCommun/Fic/CB/V3/PagesLibre/rse/pacte_cooperatif2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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ca-cb.fr/Vitrine/ObjCommun/Fic/CB/V3/PagesLibre/rse/pacte_cooperatif2013.pdf
BA - Base d'imposition - Plus-values de cession d'elements ...
06 mai 2024
BA - Base d'imposition - Plus-values de cession d'elements d'actif - Perimetre du regime general d'exoneration des plus-values en fonction des recettes
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4283-PGP
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et Moins-values - Exoneration des plus ...
06 mai 2024
BIC - Plus-values et Moins-values - Exoneration des plus-values realisees par les petites entreprises. 1. Les dispositions des articles 151 septies du code general des impots (CGI) et 202 bis du CGI prevoyaient jusqu'en 2005 une exoneration totale des plus-values professionnelles realisees par les entreprises soumises a l'impot sur ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6222-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Enlysee: la marque qui tourne en derision la boutique en ...
06 mai 2024
Les seront reverses a plusieurs associations venant en aide aux migrants. Il y a quelques jours etait inauguree en grande pompe la boutique en ligne officielle de l’Elysee, ou ...
À suivre sur https://www.bfmtv.com/societe/enlysee-la-marque-qui-tourne-en-derision-la-boutique-en-ligne-de-l-elysee-1528997.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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Transmission des PME - PROFESSION CGP - Profession CGP
06 mai 2024
15/09/2017 · Mis a l’honneur tout au long de l’annee dans notre magazine au travers de l’organisation de notre Prix de l’initiative en partenariat avec Schroders, l’investissement socialement responsable connait un fort engouement dans l’industrie de la gestion d’actifs et …
À suivre sur https://www.professioncgp.com/article/juridique-et-fiscal/entreprises/transmission-des-pme-quelles-exonerations-pour-les-plus-values-realisees-en-2018.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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