Bénéfices de OPTION EVASION
Bénéfices de l'entreprise OPTION EVASION situé à PARIS (75008), 38 RUE DU COLISEE.
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Impots.gouv.fr - Impot sur les societes
25 avril 2024
BIC - Base d'imposition - Definition de la part de imposables en cas de participations dans une societe de personnes. I. Determination du benefice ... non commerciaux Reductions d'impots Baremes kilometriques Amortissements Plus-values Recettes Depenses 2035... G ui D e fisca L 2015 … Rapport n° 673 (2011-2012) de M. Eric BOCQUET, fait au nom de la Commission d'enquete des capitaux, depose le 17 juillet 2012. Disponible au format PDF ... N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale … Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_impot_societes&typePage=cpr02&sfid=501&espId=2&communaute=2&impot=IS
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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La fraude et l’ fiscales : Manifestations et moyens ...
25 avril 2024
Nous le voyons, la fraude et l’ fiscales ne cessent de gagner du terrain malgre un ensemble de mesures preventives et repressives paraissant de plus en ...
À suivre sur http://droit-td.blogspot.com/p/la-fraude-et-l-fiscales.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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fiscale : Gad Elmaleh a menti - Egalite et ...
25 avril 2024
Le scandale international d’ fiscale qui touche la filiale suisse de la banque HSBC risque d’eclabousser de nombreuses personnalites, parmi …Optimiser la fiscalite internationale lors de l'achat d'un ...www.patrimoinorama.com/index.php?=com_content&task=view&id=...Optimiser la fiscalite internationale lors de l'achat d'un immeuble 24-07-2012 Tout investissement immobilier souleve la ...
À suivre sur http://www.egaliteetreconciliation.fr/-fiscale-Gad-Elmaleh-a-menti-30968.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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SCI Reevaluation et a l'IS / Precautions a ...
25 avril 2024
rediffusion avec mise a jour Vous etes nombreux a vous poser la question de savoir si une a l’IS d’une SCI a l’IR serait la solution...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2011/09/03/sci--a-l-is-danger-en-vue.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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La Revue Fiduciaire - Determination du resultat - Regimes ...
25 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1069/20121214105309685_som.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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Presentation
25 avril 2024
L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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Le Guide Pratique du Contribuable - Plus-values sur biens ...
25 avril 2024
PERSONNES CONCERNEES [3370] Les personnes physiques ou morales concernees par l’imposition des plus-values realisees lors de la vente de biens meubles sont ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/55/109/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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puis-je mettre fin a mon leasing loa avant la fin du ...
25 avril 2024
puis-je mettre fin a mon leasing loa avant la fin du contrat?, Forum defense de l usager litiges Defense de l'usager - Litiges
À suivre sur http://www.auto-.com/forum-auto/defense-de-l-usager-litiges/puis-je-mettre-fin-a-mon-leasing-loa-avant-la-fin-du-contrat/118474.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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L'etablissement stable en fiscalite internationale ...
25 avril 2024
Le principe de l'article 209 cgi . la doctrine administrative db 4 h 1 4. les mesures anti . etablissement stable, fraude fiscale et droit penal
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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Investir au Congo - ambardc.eu
25 avril 2024
Congo La section des Affaires economiques et commerciales est a considerer, au niveau de l'Ambassade, comme un maillon des rouages essentiels du dispositif ...
À suivre sur http://www.ambardc.eu/index.php?=com_content&view=article&id=136&Itemid=59
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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Definitions - Ecole de massage beaurivage
25 avril 2024
Amincissant. Le massage amincissant est un traitement anti-cellulite. Anatomie. Tous les systemes : anatomie, pathologie, physiologie, psychologie, anamnese ...
À suivre sur http://ecolemassagebeaurivage.ch/index.php?=com_content&view=article&id=26&Itemid=6
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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fraudes et s fiscales : Ampleur du probleme ...
25 avril 2024
1 – Fraude et fiscales : Comment les multinationales volent l’Etat. Selon une ONG internationale, la fraude et l’ fiscales perpetrees par les ...
À suivre sur http://www.info-afrique.com/fraudes-et-s-fiscales-ampleur-du-probleme-solutions-possibles-et-perspectives/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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Expertise comptable, experts comptables, bulletin de paie ...
25 avril 2024
Le Cabinet d'experts comptables AUDIT PLUS CONSEIL a Toulouse, Cazeres, Cornebarrieu vous propose : Expertise comptable, bulletin de paie, assistance …
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Tribunal administratif de Montreuil : Contributions et taxes
25 avril 2024
Desormais, avocats et administrations peuvent saisir le Tribunal administratif de Montreuil, de facon dematerialisee, a partir d'une... ›
À suivre sur http://montreuil.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Selection-de-jugements/Contributions-et-taxes
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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