Bénéfices de TRANSFER SA
Bénéfices de l'entreprise TRANSFER SA situé à PARIS (75008), 15 R BERRI.
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SCCV societe pour construire, vendre et realiser des ...
22 avril 2024
isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Plan d’action concernant l’erosion de la base d’imposition et le t de Le Projet OCDE/G20 de lutte contre l’erosion de la base d’imposition et le t de (BEPS) fournit aux Etats des solutions pour eliminer les ... Si vous venez de creer votre entreprise, vous pouvez etre exonere d'impot sur les pour vos premieres annees d'activite. chez que, pour profiter ... BIC - Base d'imposition - t indirect de entre entreprises dependantes - Politique de controle - Obligations documentaire et declarative en ... En fevrier 2013, l’OCDE publie un premier rapport (disponible ici) concernant les phenomenes mondiaux d’evasion fiscale des entreprises multinationales qui ...
À suivre sur http://sci-constructionvente.com/generalites.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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sci-constructionvente.com
N° 106 - 15.10.01 - Participation des travailleurs au ...
22 avril 2024
Edition n° 106 du 15 octobre 2001. Le nouveau regime de participation des travailleurs au capital et aux des societes. Auteur: Christophe LEMAIRE
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1515
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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ipcf.be
OGM : Environnement > potentiels - ...
22 avril 2024
Le site a pour objet non pas de presenter tous les points de vue connus sur les OGM, mais plutot d'offrir une information factuelle et accessible concernant l ...
À suivre sur http://www.ogm.gouv.qc.ca/nte_et_environnement/environnement/_potentiels/envi_positif.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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ogm.gouv.qc.ca
NUMERO 4, MARS 2011 Les economiques des ...
22 avril 2024
2 | Les economiques des espaces verts, des instaLLations de Loisirs et des amenagements urbains favorabLes a La marche Les residents des quartiers ...
À suivre sur http://www.quebecenforme.org/media/5872/04_faits_illants_de_la_recherche.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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quebecenforme.org
INT – Dispositions communes - Droit Conventionnel ...
22 avril 2024
INT – Dispositions communes - Droit Conventionnel – Les prix de t. 1. La determination des prix de t, c'est-a-dire des prix entre entreprises ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5341-PGP?datePubl=16/11/2012
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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impots.gouv.fr
IBGI 2013 new - Republique et canton de Geneve (Suisse ...
22 avril 2024
Republique et canton de Geneve Departement des fi nances Administration fi scale cantonale Autres impenses Personnes physiques / Personnes morales
À suivre sur http://ge.ch/impots/system/files/documents/PM/ibgi_decla.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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ge.ch
N° 105 - 30.09.01 - reserves exoneres ...
22 avril 2024
Edition n° 105 du 30 septembre 2001. reserves exoneres: pertes et reductions de valeur sur creances commerciales. Auteur: Georges HONORE
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1511
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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ipcf.be
Regime fiscal BNC : montants imposes aux non ...
22 avril 2024
non commerciaux : tout voir sur le regime fiscal des BNC, les montants impobles, le micro-BNC — Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://impot-sur-le-revenu.ooreka.fr/comprendre/regime-fiscal-bnc
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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ooreka.fr
Money Time | L'actualite de l'economie du sport
22 avril 2024
Le principal acteur du mercato d'hiver aura donc ete... la Republique Populaire de Chine. Les plus gros ts du marche ont, en effet, concerne des joueurs ...
À suivre sur http://ecosport.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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Assurance de groupe - Pensions complementaires : …
22 avril 2024
Les pensions complementaires (deuxieme pilier) sont au cœur de notre activite. Chez nous, vous trouverez celle repondant a votre demande. En effet, notre ...
À suivre sur http://www.integrale.be/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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integrale.be
Le centre de t pour la reussite educative du ...
22 avril 2024
Le centre de t pour la reussite educative du Quebec. Le CTREQ a pour mission de promouvoir l’innovation et le t de connaisnces en vue d ...
À suivre sur http://www.ctreq.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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ctreq.qc.ca
prix de tranfert
22 avril 2024
Introduction. Toute entreprise qui realise des operations transfrontalieres avec des entreprises qui lui sont liees, c’est-a-dire des entreprises qu’elle ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/documentation/prix_t/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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Documentation | Prix de t
22 avril 2024
Dernier article : Documentation Prix de t : BOI 4 A-10-10 Dans quelques mois l’administration fiscale engageant un controle sur place de l’exercice 2010 ...
À suivre sur http://prixdet.com/documentation/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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prixdetransfert.com
Le principe du t de Charge - Compta Online, s ...
22 avril 2024
Bonjour, on utilise le compte t de charges pour annuler une charge enregistree en comptailite mais s'incombant a un tiers par exemple des frais postaux e ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/principe-t-charge-t4392
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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compta-online.com