Bénéfices de DB SERVICES
Bénéfices de l'entreprise DB SERVICES situé à PARIS (75016), 26 RUE GEORGE SAND.
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COURS
10 mai 2024
L’attribution d’un resultat fiscal aux etablissements stables AEFI aout 2012 5/20 1.2 Determination directe La determination des -ou des pertes ... CIRC 28.06.99/1. Circulaire n° AAF/98-0003 dd. 28.06.1999. Bull. Contr. , n° 796, aout-septembre 1999. DIRECTIVES EN MATIERE DE PRIX DE TRANSFERT FCBA SN Tracabilite 05/12/2012 7 Etude qualitative 5 scieries (resineux 3, feuillus 1, mixte 1) – entre tien face a face Etude quantitative C'est une entreprise familiale, specialisee dans le portail et la cloture sur mesure. Fondee en 1973 par le menuisier Ronan Cadiou, elle est rachetee en 2007 par ... Depuis l’entree en vigueur de la nouvelle loi du 17 juin 2013 portant des dispositions fiscales et financieres, les prestations des organismes actifs dans le ...
À suivre sur http://mon.univ-montp2.fr/claroline/backends/download.php?url=L0FuYWx5c2VfZmluYW5jaehyZS93Vyc19BbkZpLnBkZg%3D%3D&cidReset=true&cidReq=AGC1
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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univ-montp2.fr
Fisconetplus 5.9.11 - Service Public Federal Finances
10 mai 2024
CIRC 14.03.03/1. Circulaire n° AAF/2002-0097 (AAF 5/2003) dd. 14.03.2003. Bull. n° 836, p. 878-1050. CONVENTION PREVENTIVE DE LA DOUBLE IMPOSITION
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=fa809f5d-93a0-45-9c87-5d9421c3e90d
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
SOUS-SECTION 1 ACTES SOUMIS OBLIGATOIREMENT A L ...
10 mai 2024
B. ACTES ASSUJETTIS EN CONSIDERATION DE L'OPERATION JURIDIQUE QU'ILS CONSTATENT. 7Sont assujettis obligatoirement a l'enregistrement, sans qu'il y ait a ...
À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/29844-AIDA.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Lave-vaisselle 45 coloris inox ELECTROLUX ESF6512LG ...
10 mai 2024
Lave-vaisselle 45 coloris inox ELECTROLUX ESF6512LG - pas cher ? C'est sur Conforama.fr - large choix, prix discount et des offres exclusives ELECTROLUX sur ...
À suivre sur http://www.conforama.fr/gros-electromenager/encastrable/lave-vaisselle-encastrable/lave-vaisselle-45--coloris-inox-electrolux-esf6512lg/p/539143
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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conforama.fr
Soigner L'hyperacousie, acouphene temporaire, troubles …
10 mai 2024
L’hyperacousie est une tolerance au bruit anormalement basse. Certains sons normalement percus comme desagreables sont vecus comme penibles voire douloureux
À suivre sur http://www.grandaudition.com/therapies-acouphenes-hyperacousie/hyperacousie/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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grandaudition.com
Documentation de base ()
10 mai 2024
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8140-PGP Page 3/86 Exporte le : 12/12/2015 4 A 218 section 8 operations de credit-bail sur fonds de
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexe/S%C3%A9rie%204%20Fiscalit%C3%A9%20des%20entreprises.pdf?id=8140-PGP&ve=11&br=2&la=2
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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impots.gouv.fr
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.037 ...
10 mai 2024
Ordonnance n. 3.037 du 19/08/1963 rendant executoire a Monaco la Convention fiscale signee a Paris le 18 mai 1963
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/3b0488a44ebcf9c12574c7002a8e84/a7ab7aa3f21e31c3c1257c5a002f1824!OpenDocument&Highlight=0,rendant,ex%C3%A9cutoire,%C3%A0,Monaco,la,Convention,fiscale,sign%C3%A9e,%C3%A0,Paris,le,18,mai,1963
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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legimonaco.mc
DIRECTION DES FISCAUX
10 mai 2024
DIRECTION DES FISCAUX 57 rue Grimaldi, MC 98000 Monaco Tel. : (+377) 98.98.81.21 / Fax : (+377) 98.98.81.55 DIRECTION Directeur :
À suivre sur http://cloud.gouv.mc/webweb/Annuoff.nsf/(ListCh)/3344773AB3BF9CC125677800312702!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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gouv.mc
Seche-mains Dyson Airblade™ - site officiel
10 mai 2024
Decouvrez la derniere technologie de sechage des mains Dyson Airblade™ avec des informations sur la gamme, des etudes de cas de nos clients et notre simulateur ...
À suivre sur http://www.dyson.fr/seche-mains
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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dyson.fr
Question par E-mail « Fontaneau
10 mai 2024
Afrique du Sud Albanie Algerie Andorre Anguilla Antigua et Barbuda Argentine Armenie Australie Azerbaidjan Bahamas Bahrein Bangladesh Belize Benin Bermudes
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
La suite sur le site :
fontaneau.com
BEKO Lave-vaisselle DFS05010S, 45 cm gain de place, 10 ...
10 mai 2024
Les plus produit du lave-vaisselle DFS05010S BEKO: Ce lave-vaisselle gain de place, 45 cm de largeur, vous permet de profiter des d'un lave-vaisselle de ...
À suivre sur http://www.auchan.fr/beko-lave-vaisselle-dfs05010s-45-cm-gain-de-place-10-couverts-49--5-programmes/p-c828671
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
La suite sur le site :
auchan.fr
IMPLANTS COCHLEAIRES: Implant Cochleaire chez …
10 mai 2024
Information concernant les implants cochleaires au CHU de la Timone a Marseille
À suivre sur http://www.orl-marseille.com/implant/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
La suite sur le site :
orl-marseille.com
PROJET DE LOI DE FINANCES N° 70-15 POUR L’ANNEE ...
10 mai 2024
- 3 - Regime fiscal de faveur Article 7 A compter du 1er janvier 2016, l’article 7-I de la loi de finances n° 115-12 pour l’annee budgetaire 2013, promulguee
À suivre sur http://www.finances.gov.ma/Docs//2016/cl_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
La suite sur le site :
finances.gov.ma
SERIE 3 TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES [ 3]
10 mai 2024
Serie 3 Taxes sur le chiffre d'affaires DIVISION A CHAMP D'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente documentation tient compte de la legislation et de la ...
À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/g1/26038-AIDA.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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impots.gouv.fr
SQL Server BI : Reporting | Formation 140
10 mai 2024
A propos de cette formation SQL Server : Server Reporting repond aux exigences en fournissant une plate-forme de reporting puissante pour les donnees …
À suivre sur http://www.learningtree.fr/courses/140/sql-server-bi-reporting-/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
La suite sur le site :
learningtree.fr