Bénéfices de CF PARTICIPATIONS
Bénéfices de l'entreprise CF PARTICIPATIONS situé à PARIS (75116), 77 AVENUE KLEBER.
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cerfa N° 2079-CICE-FC-SD - Impots.gouv.fr - Accueil
05 mai 2024
BIC - Base d'imposition - Definition de la part de imposables en cas de dans une societe de personnes. I. Determination du benefice ... Edition n° 106 du 15 octobre 2001. Le nouveau regime de participation des travailleurs au capital et aux des societes. Auteur: Christophe LEMAIRE — 4 — COMMENT SE PRESENTE LA DECLARATION L’imprime 2035 K est, dans sa presentation preidentifiee, constitue d’une chemise comportant les elements ... REVENUS 2015 Formulaire obligatoire (article 40 A de l’annexe III au Code general des impots) N° 11177 ¿ 18 N° 2035-A-SD 2016 Si ce formulaire est depose sans Directeur General de Nespresso France depuis 2008, Arnaud Deschamps participe a l’aventure Nespresso des 1995, lors du lancement de l’activite du leader du ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_10340/fichedescriptiveformulaire_10340.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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impots.gouv.fr
LES SOCIETES DE FINANCIERES …
05 mai 2024
Par la loi du 28 decembre 1995, le privilege a encore ete modifie et ceci en l’etendant aux detenues par les succursales ...
À suivre sur http://www.eurogroup.lu/downloads/doks/SOPARFIII_FR0508.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
La suite sur le site :
eurogroup.lu
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
05 mai 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_bofip/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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grouperf.com
Objectif DE - examen, sujets, annales, forum, livres et ...
05 mai 2024
DE : le site pour le preparer ... Nota. Les informations fournies ici le sont a titre indicatif et ne pourraient engager la responsabilite ...
À suivre sur http://www.objectifde.com/programmes.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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objectifdecf.com
Apple realise des record en depit de ventes ...
05 mai 2024
Apple a publie dans la soiree ses resultats financiers pour le dernier trimestre de l’annee derniere. D’un point de vue financier, ils sont excellents. Mais ...
À suivre sur http://www.frandroid.com/marques/apple/338417_apple-realise-des--records-en-depit-de-ventes-diphone-inquietantes
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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frandroid.com
- Procedures de rectification et d'imposition d'office ...
05 mai 2024
- Procedures de rectification et d'imposition d'office - Effets de la proposition de rectification. 1. La proposition de rectification comporte trois effets :
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5510-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Fisconetplus 5.9.14 - Service Public Federal Finances
05 mai 2024
Sous-section II: Revenus exoneres A. Exonerations a caractere social ou culturel. Article 38, CIR 92 (art. 19, AR/CIR 92) Art. 38, § 1er, al. 1er, 24°, est ...
À suivre sur http://02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=b26c3423-4441-48d0-96-d98a70bf39
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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minfin.fgov.be
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
05 mai 2024
N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Resultat net — Wikipedia
05 mai 2024
Historique. En France, le resultat net est devenu un precieux indicateur pour mesurer la performance des entreprises a partir de la loi fiscale de 1917, qui a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9sultat_net
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/R%C3%A9sultat_net
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « …
05 mai 2024
Le systeme fiscal luxembourgeois comporte un impot general sur le revenu a deux branches :- l’impot sur le revenu des personnes physiques ;
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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fontaneau.com
Principes de gestion financiere | Essentiel de la Gestion ...
05 mai 2024
Bienvenue sur Essentiel de la Gestion : le site de l'Essentiel de la Gestion. Formation a l'Essentiel de la Gestion
À suivre sur http://essentieldelagestion.info/principes_gestion_financiere.php
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
La suite sur le site :
essentieldelagestion.info
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
05 mai 2024
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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senat.fr
Dixit 2011 - Tahiti - Calameo - Publishing Platform for ...
05 mai 2024
Dixit 2015 - Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise - Tahiti Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00054311857a9b6c2
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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calameo.com
aa-regularisation-fiscale : ETUDES FISCALES …
05 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/aa-regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
RS 641.20 Loi federale du 12 juin 2009 regissant la ...
05 mai 2024
641.20 Loi federale regissant la taxe sur la valeur ajoutee * 1 (Loi sur la TVA, LTVA) du 12 juin 2009 (Etat le 10 mai 2016)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/641_20/a21.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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admin.ch