Bénéfices de OFFICE D'INVESTISSEMENT EN COPROPRIETE
Bénéfices de l'entreprise OFFICE D'INVESTISSEMENT EN COPROPRIETE situé à PARIS (75003), 17 RUE DE POITOU.
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Bail de location meublee - Modele conforme pret a imprimer ...
24 mai 2025
Section 0I : Contributions et prelevemts percus au profit d'organismes divers concourant au financemt de la protection sociale et au remboursemt de la dette sociale II : Contribution sociale geralisee percue au profit de la Caisse nationale des allocations familiales, du fonds de Formulaire de Droit Social. Formulaire de l'treprise. Votre Expert cas de rovation d’un logemt locatif, le montant investi fait l’objet d’un amortissemt distinct sur la base des taux indiques ci-dessus, a condition toutefois que les depses gagees depasst 20% du prix d’acquisition. Un dispositif d'epargne L'epargne salariale peut repondre efficacemt a vos besoins dans un cadre fiscal et financier particulieremt avantageux. BIC - Plus-values et moins-values - Regimes particuliers - Exoneration des plus-values professionnelles realisees a l'occasion de la transmission d'une treprise individuelle ou d'une branche complete d'activite
À suivre sur https://www.bailfacile.fr/contrats/bail-meuble
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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bailfacile.fr/contrats/bail-meuble
Calculer son revu foncier. - Impot sur le revu
24 mai 2025
Vous avez un ou plusieurs bis location et percevez des revus locatifs ? Ces revus sont imposables et devront etre ajoutes a vos autres revus.
À suivre sur http://impotsurlerevu.org/revus-fonciers/729-calculer-son-revu-foncier.php
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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impotsurlerevenu.org
lexique de l'assurance, glossaire, definitions et termes ...
24 mai 2025
Un credit vous gage et doit etre rembourse. Verifiez vos capacites de remboursemt avant de vous gager. Aucun versemt de quelque nature que ce soit, ne peut etre exige d’un particulier, avant l’obttion d’un ou de plusieurs prets d’argt.
À suivre sur http://www.assurance-site.fr/lexique-assurance-AZ.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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assurance-site.fr
Lexique bancaire et economique - banque-info.com
24 mai 2025
Se dit d'une option ou le prix d'exercice se trouve au niveau du prix de marche de l'actif sous-jact. Elle s'oppose a une option dehors de la monnaie, ou a une option dans la monnaie.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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banque-info.com
Compte courant des associes SCI - Creation SCI
24 mai 2025
Bonjour, Une SCI a l’IR est proprietaire d’un immeuble mis gracieusemt a la disposition des 2 associes maries qui ont fait leur residce principale et qui detint chacun 50% des parts.
À suivre sur https://www.creationsci.info/Compte-courant-des-associes-SCI
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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creationsci.info/Compte-courant-des-associes-SCI
Droit fiscal des affaires - Cours de droit
24 mai 2025
Pour ne pas se mettre situation de risque et pour etre mesure de dialoguer avec les administrations fiscales concernees le cas echeant, il est indispsable de bi connaitre et de comprdre les principes de base qui regisst la fiscalite des treprises.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-fiscal-des-affaires-a121602920
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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cours-de-droit.net
Code geral des impots - Livre des procedures fiscales ...
24 mai 2025
La reduction d’impot est de 50 % du montant hors taxes des investissemts productifs, diminue de la fraction de leur prix de revit financee par une subvtion publique.
À suivre sur https://www.cnc.fr/web/fr/textes-juridiques/-/editoriaux/6414553
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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cnc.fr/web/fr/textes-juridiques/-/editoriaux/6414553
Elogie-Siemp - Rapport d'activite responsable 2016
24 mai 2025
Elogie-Siemp se caracterise par sa specificite sociale a laquelle elle est tres attachee, tout autant qu’a sa reputation de maitre d’ouvrage soucieux de beaute architecturale, de qualite d’usage et …
À suivre sur http://elogie-siemp.paris/rapport2016/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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elogie-siemp.paris
IFU : declaration 2561 des revus mobiliers par les tiers ...
24 mai 2025
Les etablissemts qui, 2011, ont assure le paiemt de revus de capitaux mobiliers ou ont tu le compte de personnes realisant des operations sur valeurs mobilieres doivt souscrire une declaration annuelle des revus mobiliers au plus tard le 15 fevrier 2012.
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3432/hb/rfiduchb3432_2024193.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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grouperf.com
L'Actu de l'Immobilier - smapgroup.com
24 mai 2025
L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logemts sociaux et lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le projet developpe par Manazil Deroua est compose de logemts sociaux a 250.000 DH ainsi que des lotissemts pour batir des immeubles R+2, R+3 et R+4 de differtes superficies allant de ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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smapgroup.com
8 m-1-04 n° 7 du 14 janvier 2004 - www11.minefi. gouv .fr
24 mai 2025
Prestation. L’article X 10 de la loi de finances pour 2004 reforme le regime d’imposition des plus-values realisees par les particuliers lors de la cession d’immeubles, de meubles ou de parts de societes a preponderance immobiliere.
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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minefi.gouv.fr
D 3 08 - Loi sur l'imposition des personnes physiques(LIPP)
24 mai 2025
2 Peuvt faire valoir la meme deduction d'un montant maximal de 10 000 F, telle que prevue a l’alinea 1, les contribuables celibataires, veufs, divorces, separes de corps ou de fait remplissant les conditions exigees pour beficier d’une rte au ss de la loi federale sur …
À suivre sur https://www.ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_d3_08.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
La suite sur le site :
ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_d3_08.html
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualite de CHEUVREUX, Notaire ...
24 mai 2025
Le precedt gouvernemt affichait un objectif majeur pour l’Etat : affirmer une strategie coherte matiere de politique fonciere, notammt vue de faire du …
À suivre sur http://www.cheuvreux-notaires.fr/fr/veille-juridique/actualites/nouveautes-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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cheuvreux-notaires.fr
Loi n° 2016-1917 du 29 decembre 2016 de finances pour 2017
24 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Sat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2016-744 DC du 29 decembre 2016 ; Le Presidt de la Republique promulgue la loi dont la teur suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo
Un plan solide, zero slogan, programme du Parti Quebecois
24 mai 2025
Le peuple du Quebec peut realiser un destin unique s’il choisit de se faire confiance, d’opter pour construire le pays du Quebec a son image : fier, ambitieux, d’avant-garde et prospere.
À suivre sur https://pq.org/programme/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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