Bénéfices de FONCIERE DEVELOPPEMENT
Bénéfices de l'entreprise FONCIERE DEVELOPPEMENT situé à PARIS (75116), 43 RUE BOISSIERE.
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Fiscalite et agricoles - Chambres d'agriculture
24 avril 2024
Nouveau Un site dedie aux createurs d'entreprises. Pour accompagner les createurs d'entreprises, la direction generale des Finances publiques lance un nouveau site qui vous donnera acces a un ensemble de fiches pratiques et d'aides en video. BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d'activites situees dans les DOM 7 septembre 2012. 13 A-2-12n° 64 du 7 septembre 2012 : Publication des instructions fiscales - Creation de la base documentaire « Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impots » IF - Cotisation des entreprises - Champ d'application - Personnes et activites exonerees - Exonerations facultatives temporaires accordees dans le cadre de l'amenagement du territoire - Zones de revitalisation rurale Securite alimentaire et agricole en Afrique subsaharienne : Dossier pour un accroissement des soutiens publics Note de synthese - 1
À suivre sur https://chambres-agriculture.fr/exploitation-agricole/gerer-son-entreprise-agricole/fiscalite-et-cotisations-sociales/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
24 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette sociale II : Contribution sociale generalisee percue au profit de la Caisse nationale des allocations familiales, du fonds de
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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2eme Document d'orientation strategique Genre et ...
24 avril 2024
« On ne nait pas femme, on le devient ». (Simone de Beauvoir, « Le deuxieme sexe » 1949) L’approche genre part du constat que les inegalites entre les femmes et …
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article2038
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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adequations.org
Bresil : La Coupe du Monde est-elle rentable
24 avril 2024
La Coupe du Monde de la Fifa Bresil 2014 aura coute au pays 15 milliards d'euros et est a ce jour la plus chere de l'histoire du football.
À suivre sur http://www.economiematin.fr/news-couts--coupe-monde-bresil
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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economiematin.fr
La Revente LMNP - creation--patrimoine.com
24 avril 2024
La revente LMNP ? De quoi s’agit-il ? Apres l’engouement des annees 1999 – 2008 pour le Loueur en Meuble Professionnel (LMP) puis le Loueur en Meuble Non Professionnel (LMNP), sont arrives en 2007 les premiers biens a la revente LMNP .
À suivre sur http://www.creation--patrimoine.com/la-revente-lmnp-lmp-2/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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creation-developpement-patrimoine.com
Retrouvez tous les documents grace au formulaire de ...
24 avril 2024
Recherche avancee. Retrouvez tous les documents d'AVSF (editions, videos, carnets de mission, ...) grace au formulaire de recherche avancee.
À suivre sur https://www.avsf.org/search/resultadvanced
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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avsf.org/search/resultadvanced
Pastoralisme — Wikipedia
24 avril 2024
Le pastoralisme est l'elevage extensif [1] pratique sur des paturages et des parcours [2], ainsi que la relation interdependante entre les eleveurs, leurs troupeaux et les milieux exploites.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pastoralisme
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Pastoralisme
Decret n°87-713 du 26 aout 1987 pris en application de l ...
24 avril 2024
Pour l'application du present decret : a) Il n'y a pas lieu de distinguer entre les services assures par le bailleur en regie et les services assures dans le cadre d'un contrat d'entreprise.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066149
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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L'Actu de l'Immobilier - smapgroup.com
24 avril 2024
L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logements sociaux et lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le projet developpe par Manazil Deroua est compose de logements sociaux a 250.000 DH ainsi que des lotissements pour batir des immeubles R+2, R+3 et R+4 de differentes superficies allant de ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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smapgroup.com
Le nouvel espace rural francais - senat.fr
24 avril 2024
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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senat.fr
LMNP 2017 - investissement avec le statut LMNP en 2017
24 avril 2024
2018 - LMNP.org - Tous droits reserves - Toute reproduction totale ou partielle sans accord ecrit donnera lieu a des poursuites (mentions legales).
À suivre sur http://lmnp.org/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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lmnp.org
Calcul Impots 2017 - Simulation Impot
24 avril 2024
Nul besoin d'etre un expert pour declarer au plus juste : Un service dedie aux particuliers, concu par des experts en fiscalite. Une aide en ligne pour comprendre votre declaration et optimiser votre impot.
À suivre sur http://www.impots-facile.com/calculer-impots/
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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impots-facile.com
ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROGRAMME
24 avril 2024
ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL SOMMAIRE. INTRODUCTION. 5. 1.1. Rappel des termes de reference de l’etude. 6. 1.2. Demarche methodologique
À suivre sur http://www-wds.worldbank.org/servlet/WDSContentServer/WDSP/IB/2006/02/07/000160016_20060207162622/Original/E13000v20Env1010Social0Report.doc
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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worldbank.org