Bénéfices de VH 53
Bénéfices de l'entreprise VH 53 situé à PARIS (75116), 53 AVENUE VICTOR HUGO.
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Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
07 mai 2024
IV : de l'exploitation agricole. 1 : Definition du benefice de l'exploitation agricole. Article 63. Sont consideres comme de l ... CADRE A ETAT DES CREANCES ETAT DES ECHEANCES DES CREANCES ET DES DETTES A LA CLOTURE DE L’EXERCICE * Creances rattachees a des participations Le Master professionnel MA est propose par l'UFR STAPS Paris Descartes en collaboration avec les universites Paris-Sud et Paris-Saclay. Il est l’un des trois ... Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ... 2 – Exploitation de l’activite de location meublee LMP – LMNP en direct. Dans cette situation la preparation de la transmission du patrimoine de l ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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8 m-1-04 n° 7 du 14 janvier 2004 - www11.bercy.gouv.fr
07 mai 2024
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS. 8 M-1-04. N° 7 du 14 JANVIER 2004. plus-values immobilieres et plus-values sur biens meubles.
À suivre sur http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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bercy.gouv.fr
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
07 mai 2024
N° 235. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 28 septembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire ...
07 mai 2024
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets precieux - Cession de biens meubles. 1. Les plus-values de cession de biens meubles ou de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3788-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Decision n° 2012-662 DC du 29 decembre 2012
07 mai 2024
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2012/2012662dc.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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Loi n°2003-1311 de finances pour 2004 - senat.fr
07 mai 2024
Etat d'application de la loi. Toutes les mesures reglementaires prevues par cette loi ont ete prises par le Gouvernement. Derniere modification effectuee le 20 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/application-des-lois/pjlf2004.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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senat.fr
Systeme d’Information Routier : GEOMAP confirme sa …
07 mai 2024
Pitney Bowes lance « Communicate », une nouvelle gamme d’outils de communication client pour accelerer la transformation digitale des entreprises
À suivre sur http://decryptageo.fr/systeme-dinformation-routier-geomap-confirme-sa-place-de-leader-pour-la-gestion-et-lexploitation-des-routes/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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Pourquoi le curcuma ne marche pas - Julien Venesson
07 mai 2024
De nombreuses personnes prennent un complement alimentaire de curcuma, persuadees que celui-ci leur apporte de nombreux . Pourtant la maniere dont le ...
À suivre sur http://www.julienvenesson.fr/pourquoi-le-curcuma-ne-marche-pas/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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Musculation pour l'Adolescent : Conseils, Astuces et ...
07 mai 2024
Vous etes un adolescent ? Vous souhaitez commencer la musculation ? Decouvrez nos conseils et astuces pratiques avant de vous lancer ;-)
À suivre sur http://www.seductionbykamal.com/musculation-adolescent/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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Madonna — Wikipedia
07 mai 2024
Madonna interpretant La Vie en rose au ukulele pendant sa tournee Rebel Heart Tour en septembre 2015. Informations generales Surnom The Queen of Pop , The ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Madonna
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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8 M-1-05 n°135 du 4 aout 2005 - www11.minefi.gouv.fr
07 mai 2024
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS. 8 M-1-05. N° 135 du 4 AOUT 2005. plus-values immobilieres et plus-values sur biens meubles.
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2005/8fipub/textes/8m105/8m105.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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Velay athletisme - Section Competition Hors-Stade
07 mai 2024
Plan d'entrainement; Courses prises en charge; Calendrier hors-stade 2013; Calendrier hors-stade 2011-12; Calendrier Chpts France 2013; Retour sur les courses 2014
À suivre sur http://www.velay-athletisme.fr/section-comp%C3%A9tition-hors-stade/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions ...
07 mai 2024
Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions generales de l'equililbre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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Oligo-elements et TDAH | Franchement Sante
07 mai 2024
111 reflexions au sujet de « Oligo-elements et TDAH » Stephane 14 decembre 2010 a 0 h min. Bonjour Jean-Yves, J’aimerais savoir si tu encourages la prise ...
À suivre sur http://www.jydionne.com/oligo-elements-et-tdah/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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LOI n° 2012-1510 du 29 decembre 2012 de finances ...
07 mai 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2012-661 DC en date du 29 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026857857&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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