Bénéfices de TERRITOIRE
Bénéfices de l'entreprise TERRITOIRE situé à PARIS (75008), 2 RUE LAVOISIER.
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NUMERO 4, MARS 2011 Les economiques des ...
27 mai 2025
isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Plan d’action concernant l’erosion de la base d’imposition et le transfert de Des exonerations sont prevues en faveur des entreprises nouvelles afin de favoriser l'emploi dans certaines zones du . Les entreprises pouvant en ... La mobilite geographique des jeunes actifs est souvent consideree comme un attribut des plus qualifies. Or, la consideration conjointe d’une echelle ... Le site a pour objet non pas de presenter tous les points de vue connus sur les OGM, mais plutot d'offrir une information factuelle et accessible concernant l ... La biodiversite : definition, menaces et enjeux. La liste rouge de l'UICN, les solutions internationales pour preserver la biodiversite
À suivre sur http://www.quebecenforme.org/media/5872/04_faits_saillants_de_la_recherche.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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Facility Management - Guide Metier - Articque
27 mai 2025
Chiffres cles : Entre 18% et 20% du Chiffre d’affaires des entreprises est consacre au budget des services generaux; 63 % des entreprises sur le ...
À suivre sur http://www.articque.com/guides-metiers/facility-management/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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articque.com
Renouvellement du titre de sejour « commercant ...
27 mai 2025
Le commercant ou l’artisan doit percevoir de son activite des ressources d’un niveau equivalent au salaire minimum de croissance correspondant a un emploi a ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/titre-sejour/Id/227431
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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juritravail.com
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS
27 mai 2025
4 a-7-12 - 3 - 27 avril 2012 sommaire introduction 1 titre 1 : prorogation de l’exoneration d’impot sur les 2 a. champ d’application 3
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/4fepub/textes/4a712/4a712.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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minefi.gouv.fr
Archives | Finances publiques - Republique et canton de ...
27 mai 2025
04 juin 2014 - Presentation du Bilan social de l'Etat et des institutions autonomes 03 avril 2014 - Presentation des Comptes 2013 de l'Etat de Geneve
À suivre sur http://ge.ch/finances/archives
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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ge.ch
IBGI 2013 new - Republique et canton de Geneve (Suisse ...
27 mai 2025
Republique et canton de Geneve Departement des fi nances Administration fi scale cantonale Autres impenses Personnes physiques / Personnes morales
À suivre sur http://ge.ch/impots/system/files/documents/PM/ibgi_decla.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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ge.ch
investir energies eolienne citoyenne participation
27 mai 2025
Investissons ensemble dans les energies renouvelables et developpons la participation citoyenne eolienne, biomasse, hydraulique, photovoltaique
À suivre sur http://www.enercoop.be/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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enercoop.be
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
27 mai 2025
* a) Les entreprises quelle que soit leur forme, qui exercent sur le monegasque une activite industrielle ou commerciale, lorsque leur chiffre d'affaires ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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legimonaco.mc
BIC - Champ d'application et territorialite ...
27 mai 2025
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises ou activites implantees dans certaines zones du - Entreprises nouvelles ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4587-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Marque Ardenne
27 mai 2025
Un langage commun pour les acteurs du ©P. Willems - La Vieille Ardenne a Bouillon. La marque Ardenne s’appuie sur des valeurs communes avec une ...
À suivre sur http://marque-ardenne.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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marque-ardenne.com
Talents Affinity - 1ere application web RH collaborative ...
27 mai 2025
Talents Affinity est la premiere application web RH collaborative de gestion des competences dans les entreprises
À suivre sur http://talents-affinity.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Code general des impots - Article 38 | Legifrance
27 mai 2025
1. Sous reserve des dispositions des articles 33 ter, 40 a 43 bis et 151 sexies, le benefice imposable est le benefice net, determine d'apres les resultats ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000020008501&dateTexte
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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De la ville de l’efficacite industrielle a la ville de ...
27 mai 2025
De la ville de l’efficacite industrielle a la ville de la qualite urbaine : le « Michelin » a Clermont-Ferrand
À suivre sur http://rge.revues.org/3147
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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La valorisation economique des forets : entre filiere ...
27 mai 2025
La valorisation economique des ressources issues de la biodiversite forestiere fait partie des outils mis en œuvre dans le cadre de la politique environnementale ...
À suivre sur http://economierurale.revues.org/936
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Le moulin de Courtelevant - 90
27 mai 2025
Le moulin de Courtelevant alimente par la Vendeline, est situe dans le bassin de l'Allaine.
À suivre sur http://moulin.musee.90.pagesperso-orange.fr/histoire.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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musee.90.pagesperso-orange.fr