Bénéfices de DOUANES

Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à PARIS (75010), 116 RUE MAUBEUGE.

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Quels sont les bienfaits observes de la sophrologie ? - L ...

04 juin 2025

Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. L’annexe fiscale 2015 est entree en vigueur depuis le 03 janvier 2015 et est disponible a la Direction generale des Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49. Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ... Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...

À suivre sur http://espaceducalme.canalblog.com/archives/2013/08/20/27861696.html

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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eDouane - et accises

04 juin 2025

Portail internet de l'Administration des et accises

À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024

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do.etat.lu

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Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les

04 juin 2025

[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Apres refonte, le nouveau Code des est redige comme suit : »] Sommaire . Titre 1 - Principes ...

À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

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wipo.int

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Controleur des et droits indirects Annales du ...

04 juin 2025

Controleur des et droits indirects Annales du concours de controleur des 2010 Forum concours 2016 2017

À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024

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FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux

04 juin 2025

De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.

À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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Les face au commerce en ligne : une fraude …

04 juin 2025

Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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senat.fr

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Calculer le resultat imposable d'une entreprise ...

04 juin 2025

 Calculer le resultat imposable d'une entreprise individuelle ou d'une societe de personnes transparente

À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-imposable/index.html

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024

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COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …

04 juin 2025

COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...AVERTISSEMENT !Ce site peut telecharger des logiciels malveillants qui peuvent endommager votre ordinateur. En savoir plusNous vous recommandons de choisir un autre resultat ou vous pouvez tout de meme acceder a ce site.Pour en savoir plus sur la raison pour laquelle cette URL a ete marquee comme malveillante, visitez la page Securite du site Bing.Goldman Sachs — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_SachsGoldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...

À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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paixetdeveloppement.net

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Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans ...

04 juin 2025

Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans les transports, les finances, les et le foncier

À suivre sur http://www.webdo.tn/2011/02/14/les-familles-qui-pillent-la-tunisie-ii-corruption-dans-les-transports-les-finances-les--et-le-foncier/

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...

04 juin 2025

Les personnes mentionnees au IV de l'article 33 de la loi n° 2004-1484 du 30 decembre 2004 de finances pour 2005 beneficient d'un remboursement partiel de la ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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societe-civile-immobiliere : ETUDES FISCALES …

04 juin 2025

Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/societe-civile-immobiliere/

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

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etudes-fiscales-internationales.com

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Module 2: Le commerce international: Quelques theories …

04 juin 2025

Jose Maria Caballero, Maria Grazia Quieti et Materne Maetz Division de l’assistance aux politiques. Objectif. Ce module introduit de maniere simple quelques-uns ...

À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/X7352F/x7352f02.htm

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

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Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport

04 juin 2025

Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

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ETUDES FISCALES INTERNATIONALES

04 juin 2025

Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

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