Bénéfices de MISSIONS IMMOBILIERES
Bénéfices de l'entreprise MISSIONS IMMOBILIERES situé à PARIS (75008), 104 RUE FBG ST HONORE.
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N° 2026 - Projet de loi autorisant l'approbation de la ...
29 mai 2025
Lorsqu'elles cedent un bien immobilier, les entreprises individuelles et les societes soumises au regime fiscal des societes de personnes (societe en nom ... Modernisation de l’action publique : les 12 mesures qui concernent la DGFiP et ses Connaissez-vous les avantages accessibles des 400h et au-dela ? « Des 400h » « Points competences, suivi et bilans de » « Cartes de visite ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2026.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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Moscou engage ses premieres militaires en Syrie
29 mai 2025
Des drones russes ont survole le ciel syrien dans le cadre de de surveillance. Moscou a par ailleurs deploye du materiel militaire et preparerait deux ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/international/2015/09/22/01003-20150922ARTFIG00325-moscou-engage-ses-premieres--militaires-en-syrie.php
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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Vennin Finance
29 mai 2025
Cabinet fonde par Thierry Vennin en 1996 apres 12 ans de carriere dans le domaine des services financiers aux entreprises – plus de 50 en 18 ans.
À suivre sur http://vennin.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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Les revenus fonciers et plus values des Non ...
29 mai 2025
Dans la suite de l’annonce des mesure incluses dans le projet de loi de finance pour 2012, un point doit attirer l’attention des francais non resident qui ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/impot/les-revenus-fonciers-plus-value-immobiliere-non-residents-prelevements-sociaux.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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Compta Online, s'informer, partager, evoluer
29 mai 2025
Forum francais de la comptabilite et des experts-comptables ou des professionnels de la comptabilite. Il fournit aussi des informations aux beotiens.
À suivre sur http://www.compta-online.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
29 mai 2025
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
29 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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Complot politique, Escroqueries. Justice. Notaires ...
29 mai 2025
Complot, attentat contre le regime constitutionnel de la democratie egalitaire (art.86 C. pen) des "gangsters d'Etat de l'Etat gangster" de la fonction publique ...
À suivre sur http://dietrich13.blogspot.com/p/2-escroqueries-trafics-financieres.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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CVAE - Base d'imposition - Regles de determination du ...
29 mai 2025
CVAE - Base d'imposition - Regles de determination du chiffre d'affaires et de la valeur ajoutee - Regime de droit commun. 1. Les elements constituant le ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/388-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Lucrativite ou non ? Les associations loi 1901 soumises ...
29 mai 2025
Les federations representant les principaux secteurs d'activite associatifs ont engage des discussions avec l'administration fiscale afin de preciser les ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/lucrative_ou_non_regles_specifiques.jsp
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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assistant-juridique.fr
L'aide juridictionnelle : reformer un systeme a bout de ...
29 mai 2025
Dans le meme rapport, le CNB precise que le nombre d'avocats ayant exerce des a l'AJ a augmente regulierement au cours des dernieres annees (de 1,8 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-023/r07-0232.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Remboursements et degrevements d'impots : le pilotage ...
29 mai 2025
CONCLUSION . La place des remboursements et degrevements dans l'ensemble des depenses qui pose par ailleurs, comme la Cour l'a releve recemment, le probleme de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-008/r07-00847.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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Les impots des expatries et non residents
29 mai 2025
Concernant les impots des non residents et expatries (ISF, IR, succession, taxes ...), les situations sont generallement reglees par les conventions fiscales ...
À suivre sur http://www.joptimiz.com/restezimposablefrance2.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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Section 2 Plan de comptes general - Plan Comptable …
29 mai 2025
Plan comptable general en ligne. Liste integrale des comptes, comptes annuels au format Excel, sommaire et index alphabetique du plan comptable.
À suivre sur http://www.plancomptable.com/titre-IV/liste_des_comptes_sd.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances ...
29 mai 2025
Il est institue un fonds d'amorcage, pour une duree de sept ans a compter du 1er janvier 2011, en faveur des communes ou de leurs groupements faisant l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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