Bénéfices de DELEGATION SUISSE AUPRES DE L'OCDE
Bénéfices de l'entreprise DELEGATION SUISSE AUPRES DE L'OCDE situé à PARIS (75007), 28 RUE MARTIGNAC.
Numéro de téléphone :
Corruption — Wikipedia
17 mai 2024
L’Observateur l’OC – Dossier special Canada « En tant que l’un s 19 membres fondateurs l’OC, le Canada en a granment beneficie et y a ... veloppement s systemes communication et d'information dans les collectivites territoriales Soixante ans plus tard, les mecins occintaux ont a leur disposition s milliers medicaments, s dizaines milliers produits et centaines ... N ° 2299 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l'Assemblee nationale … N ° 2023 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pot--vin
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Pot-de-vin
L'OMC et les negociations commerciales multilaterales ...
17 mai 2024
6. Le Directeur general l’OMC, et ses services, ne se substituent pas aux Etats membres. Ils n’ont qu’un role d’assistance et coordination.
À suivre sur http://www.cairn.info/revue-negociations-2007-1-page-7.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
La suite sur le site :
cairn.info
Fisconetplus 5.9.12 - Service Public Feral Finances
17 mai 2024
Annexe 1: Loi du 17.5.2004 transposant en droit belge la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 du Conseil l'Union europeenne en matiere fiscalite s revenus ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=0eca17ac-2f07-4e47-aa9e-7d8ed8560538
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Table s matieres
17 mai 2024
... s informations sur man conformement au mole convention l’OC en ce qui concerne les ... La , dans un projet loi du 13 ...
À suivre sur http://www.avocat-sfosses.be/wp-content/uploads/2014/03/Lharmonisation-europ%C3%A9enne--la-fiscalit%C3%A9--l%C3%A9pargne.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
La suite sur le site :
avocat-desfosses.be
Chambre Commerce France-Canada
17 mai 2024
Du 31 mars au 2 avril : La Chambre Commerce France-Canada est heureuse s'associer a Tourisme Montreal pour la Semaine Montreal a Paris sur le theme ...
À suivre sur http://www.ccfc-france-canada.com/agenda/
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2024
La suite sur le site :
ccfc-france-canada.com
Mesures Prevention la Corruption dans les Etats ...
17 mai 2024
PARLEMENT EUROPEEN Direction Generale s Etus DOCUMENT TRAVAIL Mesures Prevention la Corruption
À suivre sur http://www.europarl.europa.eu/workingpapers/juri/101/fault_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
La suite sur le site :
europarl.europa.eu
Ordonnance sur les placements collectifs capitaux
17 mai 2024
(art. 2, al. 2, let. h, LPCC) 1 Les seuils s valeurs patrimoniales administrees par un gestionnaire placements collectifs au sens l'art. 2, al. 2, let. h, ch ...
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20062920/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
La suite sur le site :
admin.ch
Les procedures publiques la COFACE : du soutien au ...
17 mai 2024
Par lettre en date du 10 octobre 2007, le Presint la commission s Finances du Senat a man au Premier presint la Cour s Comptes, en application ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-095/r08-095_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Site Internet Comite 21
17 mai 2024
Suite au lancement officiel la COP21 au Bourget, Bettina Laville, fondatrice du Comite 21, presinte du Comite d’orientation scientifique du Club France ...
À suivre sur http://www.comite21.org/?page=Accueil_Comite21&statut=1
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
La suite sur le site :
comite21.org
Brevetabilite du vivant — Wikipedia
17 mai 2024
La brevetabilite du vivant signe la possibilite poser un brevet sur un organisme vivant, animal ou vegetal, qu'il soit pluricellulaire ou non.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Brevetabilit%C3%A9_du_vivant
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Brevetabilit%C3%A9_du_vivant
Gaboneco | Actualites rubrique ECONOMIE du Gabon
17 mai 2024
212, c'est le nombre d'etablissements a caractere financier (collecte d'epargne, transfert d'argent et change manuel confondus) exercant en toute ...
À suivre sur http://www.gaboneco.com/informations_africaines_1.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
gaboneco.com
Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": Carte …
17 mai 2024
Les remarquables cartes marines et produits nautiques du Service hydrographique du Canada (SHC) renforcent la securite la navigation en eaux canadiennes.
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.fr/p/carte-marine.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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blogspot.fr
Les eaux glacees du calcul egoiste
17 mai 2024
Vous voyez ce message parce que votre navigateur ne peut afficher correctement la mise en page ce site. Effectuez une mise a jour vers un butineur qui supporte ...
À suivre sur http://www.eauxglacees.com/archives.php3
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
La suite sur le site :
eauxglacees.com