Bénéfices de ARCHITECTES AGREES
Bénéfices de l'entreprise ARCHITECTES AGREES situé à PARIS (75017), 63 Bis RUE BOURSAULT.
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Regime fiscal de l'artiste - Patrick Vogel, sculpteur ...
24 mai 2024
L'Union Nationale des Syndicats Francais d' rappelle que tout employeur de la Branche doit tenir a disposition de ses salaries un exemplaire de la BNC - Champ d'application - Activites et revenus imposables - Exploitations lucratives et sources de profits - Professions ou activites dont la classification ... I - PRINCIPE. Il est etabli un impot annuel sur les industriels et commerciaux et sur les agricoles. L’impot est du a raison des ... Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ... PAT - ISF - Assiette - Exoneration des biens professionnels - Exercice a titre principal sous la forme individuelle - Utilisation des biens dans le cadre d'une ...
À suivre sur http://www.p-vogel.com/french/fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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p-vogel.com
Assurance des associations Loi 1901 | Companeo.com
24 mai 2024
Les associations loi 1901 sont des associations a but non lucratif relevant de la loi du 1er juillet 1901. Certaines sont soumises a l’obligation d’assurance ...
À suivre sur http://www.companeo.com/assurance-rc-pro/guide/assurance-associations-loi-1901
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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companeo.com
Convention entre le Canada et la Suisse En vue d'eviter ...
24 mai 2024
Convention entre le Canada et la Suisse En vue d'eviter les doubles impositions en matiere d'impots sur le revenu et sur la fortune
À suivre sur http://www.fin.gc.ca/treaties-conventions/switzerland-suisse-fra.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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fin.gc.ca
GUIDE FISCAL DES PROFESSIONS LIBERALES
24 mai 2024
4 Guide fiscal des professions liberales PARTIE I NOTIONS GENERALES SUR LES PROFESSIONS LIBERALES I-QU’EST CE QU’ON ENTEND PAR PROFESSION
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/images/pdf/guides_fiscaux/professions_liberales_lfc_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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mfdgi.gov.dz
Republique Algerienne Democratique et Populaire ...
24 mai 2024
Republique Algerienne Democratique et Populaire MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS GUIDE FISCAL DES PROFESSIONS …
À suivre sur http://www.mincommerce.gov.dz/fichiers10/profsliberal.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
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mincommerce.gov.dz
TECHNOCompetences | Comite sectoriel de main-d'œuvre ...
24 mai 2024
TECHNOCompetences est le comite sectoriel de main-d'œuvre des technologies de l'information et des communications (TIC). En tant qu'organisme de concertation, son ...
À suivre sur http://www.technocompetences.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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technocompetences.qc.ca
Du metier a la profession d’expert-comptable et de ...
24 mai 2024
Ce texte vise a introduire le dossier en presentant rapidement les origines de l’Ordre. Il constitue la version longue de la partie redigee pour l’ouvrage ...
À suivre sur http://comptabilites.revues.org/1341
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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Micro-entreprise - Accueil - APCE, agence pour la ...
24 mai 2024
Peuvent etre exercees par un micro-entrepreneur les activites commerciales, artisanales et certaines activites liberales, ne depassant pas un certain seuil de ...
À suivre sur http://www.apce.com/apce3/auto-entrepreneur/index.php?&rubID=1&page=10375
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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SCOP / Cadre juridique / CREER REPRENDRE | Info …
24 mai 2024
Info-entreprises LR, les bonnes infos et les bons contacts pour reussir son entreprise en Languedoc-Roussillon
À suivre sur http://www.info-entrepriseslr.fr/themes/creer_reprendre/cadre_juridique/scop
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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Monotype (voile) — Wikipedia
24 mai 2024
Le premier deriveur olympique monotype est le deriveur international de 12 pieds, choisi pour les epreuves de voile en solitaire des Jeux de 1920.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Monotype_(voile)
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Monotype_(voile)
YOUANBI: UFRA : COURS DE FISCALITE 3eme ET 4eme …
24 mai 2024
30/10/2008 · Table des matieres IntroductionChapitre 1 : Generalites sur la fiscalite Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impots directs Chapitre 3 : Les impots Indirects
À suivre sur http://ybtfiscalite.blogspot.com/2008/10/ufra-cours-de-fiscalite-3me-et-4me.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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AVS activite liberal? - Auxiliaire de vie sociale
24 mai 2024
AVS activite liberal? Auxiliaire de vie sociale sur LeSocial.fr : l'essentiel du travail social, de l'emploi social et medico-social : offres et annonces d'emploi ...
À suivre sur http://www.lesocial.fr/forums/21-1402-0-re-avs-activite-liberal
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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lesocial.fr
Actualite de la mention RGE et de la mention Reconnu ...
24 mai 2024
La cinquieme edition du barometre KPMG, l’IFOP fait le point sur les activites et les perspectives de developpement des entreprises du batiment.
À suivre sur http://annuaire.ameliorerchezmoi.com/annuaire-rge-travaux/la-mention-rge-reconnu-garant-environnement/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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Les bonnes pratiques RH au Quebec, un rapport ...
24 mai 2024
La Commission des partenaires de marche du travail (CPMT) a publie, recemment, un rapport sur les bonnes pratiques RH au Quebec realise par Dominique Bouteiller ...
À suivre sur http://www.technocompetences.qc.ca/nouvelles-actualit%C3%A9s/les-bonnes-pratiques-rh-au-qu%C3%A9bec-un-rapport-%E2%80%A6-pratique
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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technocompetences.qc.ca
Read ARCHI.pdf - Readbag
24 mai 2024
Readbag users suggest that ARCHI.pdf is worth reading. The file contains 350 page(s) and is free to view, download or print.
À suivre sur http://www.readbag.com/caue62-rej-pdf-archi
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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readbag.com