Bénéfices de GROUPEMENT SPORTIF ET CULTUREL
Bénéfices de l'entreprise GROUPEMENT SPORTIF ET CULTUREL situé à STE COLOMBE SUR L'HERS (11230), GRAND'RUE.
Numéro de téléphone :
Maison des Associations Strasbourg - MDAS
25 avril 2024
Les differentes formes juridiques d’entreprises Au Quebec, les entreprises peuvent faire des affaires sous plusieurs formes juridiques. obj but de l association dermine la possibilite d avoir une activite bien precise protegee par les statuts. 1 FEDERATION FRANCAISE DE BOXE LIGUE NATIONALE DE BOXE PROFESSIONNELLE PROJ DE STATUT DU BOXEUR PROFESSIONNEL Realise … Loi sur les loteries, les concours publicitaires les appareils d'amusement Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation dails des actions de formation.
À suivre sur http://www.mdas.org/index.php?p=12&annuaire=C
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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mdas.org
Cours fiscalite - Share and Discover Knowledge on …
25 avril 2024
FISCALITE DES ENTREPRISES Cours de Fiscalite : IS 1 M.ACHRIT ... Cours fiscalite 1. FISCALITE DES ENTREPRISES Cours de Fiscalite : IS 1 M.ACHRIT
À suivre sur http://fr.slideshare.n/mahmoudostad7/cours-fiscalite
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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slideshare.net
Delivrance edition de recus fiscaux : prudence !
25 avril 2024
Au sommaire de c article : Associations de la loi 1901 recus fiscaux Demande d'attestation au pref pour pouvoir delivrer des recus fiscaux
À suivre sur http://www.actes6.com/fiscal/f_recus_fiscaux.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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actes6.com
Actualites, Ville de Forcalquier
25 avril 2024
Forcalquier s'implique dans le proj de preservation des plantes messicoles. Forcalquier favorise la biodiversite en faisant des economies. Depuis 2 ans, la ...
À suivre sur http://www.ville-forcalquier.fr/vivre-a-forcalquier.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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ville-forcalquier.fr
TVA - Champ d'application territorialite - Operations ...
25 avril 2024
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1010-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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impots.gouv.fr
LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances ...
25 avril 2024
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr
Annuaire des associations - Ville de Bron
25 avril 2024
Ville de Bron : Annuaire des associations ... Proposer des ateliers d'art plastique sur l'espace public au sein des ecoles pour enfants de tous ages leurs ...
À suivre sur http://www.ville-bron.fr/association.php?Rub=62
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
ville-bron.fr
SOMMAIRE
25 avril 2024
Source : http://www.coachomnium.com/presse/Premiereschainesfrance.htm. Source :http://www.tourisme.gouv.fr/fr/navd/dossiers/taz/att00002082/Hotellerie.pdf
À suivre sur http://hospitality.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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hospitality.fr
Tribunal administratif de Montreuil : Contributions taxes
25 avril 2024
Accueil; Informations pratiques. Acces coordonnees Tribunal administratif de Montreuil; Accueil du public depot des reques Vous souhaitez deposer une ...
À suivre sur http://montreuil.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Selection-de-jugements/Contributions--taxes
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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tribunal-administratif.fr
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE …
25 avril 2024
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECLARATION DES REVENUS DE 2010 Cte notice ne se substitue pas a la documentation officielle de l ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/divers/noticeIR2010_hand/notice_impot_2010.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Saint-Genis-Laval — Wikipedia
25 avril 2024
Saint-Genis-Laval est une commune francaise situee dans la mropole de Lyon la region Rhone-Alpes. Ses habitantes sont appelees les "saint-genoises" ses ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Genis-Laval
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Saint-Genis-Laval
www.ira-bastia.fr
25 avril 2024
Or, aujourd’hui, tout comme la Corse, elle veut se tourner vers des formes de tourisme plus . ... Le fonctionnement du IMEDOC est simple, ...
À suivre sur http://www.ira-bastia.fr/userfiles/file/rapport_sardaigne-1.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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ira-bastia.fr
Sur la reunification allemande - Discours publics ...
25 avril 2024
La chute du Mur de Berlin le 9 novembre 1989 a e rapidement suivie par la reunification de l’Allemagne qui fut effective le 3 octobre 1990.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/reunification-allemande.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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vie-publique.fr
8 mars, journee internationale des Femmes| vie-publique ...
25 avril 2024
Depuis 1977, les Nations unies celebrent le 8 mars une Journee internationale des Femmes. La France commemore la date du 8 mars depuis 1982.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/8-mars-journee-internationale-femmes.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
vie-publique.fr