Bénéfices de CHAMBRE NATIONALE DES AVOUES
Bénéfices de l'entreprise CHAMBRE NATIONALE DES AVOUES situé à PARIS (75001), 3 AVENUE OPERA.
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N° 2234 - Projet de loi de finances pour 2015
08 mai 2024
Siegeant en comite mixte, au moins une fois par an, la de la compagnie, emet avis ou recommandations sur le recrutement et la formation clercs et ... Le plus grand barreau de l'est. Le Barreau de Strasbourg, cree en 1823, compte aujourd’hui pres de 1000 avocats. Il fait partie dix plus grands barreaux de ... CALENDRIER TRAVAUX DE LA MISSION D'INFORMATION. Mardi 12 mars 2002 Constitution du Bureau Mercredi 27 mars 2002 Organisation travaux Auditions l'Ordre Medecins : L'annuaire de l’Ordre medecins de France regroupe par discipline, mention et orientation tous les praticiens autorises a exercer a ... Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/projets/pl2234.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
08 mai 2024
N ° 2475 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee …
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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AVS activite liberal? - Auxiliaire de vie sociale
08 mai 2024
Auteur: maory Date: 30/08/2005 11:25 A Toutes et a Tous, bonjour ! Afin de couper court a toutes polemiques sur le statut de "AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE LIBERALE ...
À suivre sur http://www.lesocial.fr/forums/21-1402-0-re-avs-activite-liberal
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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Ansel Association Societes d’Exercice ...
08 mai 2024
Le legislateur est intervenu pour limiter les paiements en liquide dans les transactions effectuees entre commercants ou entre particulier et commercant
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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COMPETENCE DU TRIBUNAL D'INSTANCE - FBLS.net
08 mai 2024
Les informations juridiques gratuites et le modele gratuit de declaration au greffe pour saisir le tribunal d'instance
À suivre sur http://www.fbls.net/T.I.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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fbls.net
Les revolutions de 1848 a 1871 - Matiere et Revolution
08 mai 2024
En 1848, pour la premiere fois, la gauche a pris le pouvoir et fait tirer sur les ouvriers, et en 1871, pour la premiere fois aussi, les travailleurs ont pris le ...
À suivre sur http://www.matierevolution.fr/spip.php?article201
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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matierevolution.fr
Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le portail ...
08 mai 2024
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF. L'un de ces principaux aspects est l'examen ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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economie.gouv.fr
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique ...
08 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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GENEAGIL
08 mai 2024
Site familial de genealogie familles GIL & ASSENS ... Le present guide interactif est base sur l’ouvrage de Gildas BERNARD, ancien Inspecteur General aux ...
À suivre sur http://erwan.gil.free.fr/index.php?mod=freepages&pageid=111
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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gil.free.fr
Code de l'action sociale et familles – Partie ...
08 mai 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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dcalin.fr
AYURVEDA VOYAGES - LES CURES AYURVEDIQUES A LA …
08 mai 2024
Le site meilleures cures ayurvediques dans le monde ... J'ai cependant constate qu'une partie de la clientele ne faisait que passer quelques jours, comme on ...
À suivre sur http://www.ayurvedavoyages.com/ayurveda-temoignagesfs.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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LE COUP DE GUEULE | Notaires en Coma
08 mai 2024
pour Gueguen, Merci d’avoir choisi l’excellent site de notaires en coma pour publier vos observations sur ces patrons notaires qui se croient intouchable .
À suivre sur http://www.notairesencoma.com/le-coup-de-gueule-2/comment-page-1
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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Reveil-FM-International
08 mai 2024
La premiere radio associative et communautaire de Kinshasa. ... Le titre peut paraitre provocateur,deja nous sommes aux antipo de ceux qui estiment qu'Israel en ...
À suivre sur http://reveil-fm.com/index.php/?q=info+
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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Professions reglementees : ne pas casser ce qui marche
08 mai 2024
Les professions reglementees ont manifeste leur accord pour revoir certaines pratiques mais le dialogue a fait defaut tant Bercy ne voulait rien entendre.
À suivre sur http://www.lenouveleconomiste.fr/professions-reglementees-pas-casser-ce-marche-23958/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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FRANCOIS HOLLANDE · Le souffle c'est ma vie
08 mai 2024
J’adooooorrrrre… le President HOLLANDE ! (Thierry LAMIREAU) Comme beaucoup de politiques (de droite comme de gauche), le President HOLLANDE n’en manque pas ...
À suivre sur http://lesoufflecestmavie.unblog.fr/tag/francois-hollande/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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