Bénéfices de AD PERSONAE
Bénéfices de l'entreprise AD PERSONAE situé à PARIS (75016), 31 RUE DESBORDES VALMORE.
Numéro de téléphone :
DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
12 mai 2024
SNC : societe en nom collectif 15 avril 2006 C’est une societe commerciale quelle que soit l’activite exercee. C’est un commercant a part ... PACIOLI N°194 IPCF-BIBF 3 3 - 16 OCTOBRE2005 des statuts par l’assemblee generale de la S.C.A. Or, pour modifier les sta-tuts, le gerant dispose d’un droit ... Voici une ebauche des ages latins et autres locutions que vous rencontrez le plus souvent dans les arrets, manuels et cours Naturellement la liste est ouverte et ... Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ... La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
La suite sur le site :
cours-univ.fr
Definition Taux d\'interet legal - FRANCE CREANCES
12 mai 2024
Taux de l'interet fixe par decret chaque annee et qui s'applique automatiquement a certaines creances. Ce taux legal est majore de 5 points a compter du ...
À suivre sur http://www.france-creances.com/p37-lexique-taux-dinteret-legal.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
france-creances.com
Renee KDOUCH - Le droit de vote de l'associe
12 mai 2024
universite de droit, d’economie et des sciences d’aix marseille . faculte de droit et de science politique . le droit de vote de l’associe
À suivre sur http://www.glose.org/th005-htm.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
La suite sur le site :
glose.org
Lexique de la communication, de la creation, de la ...
12 mai 2024
Lexique de la Communication, en partenariat avec : Serge-Henri Saint-Michel, co-auteur du Lexicom et editeur du site internet Lexicom.free.fr
À suivre sur http://www.bepub.com/lexique-communication.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
La suite sur le site :
bepub.com
Salon des Fusions Acquisitions.com - Lexique Fusions ...
12 mai 2024
Ce lexique consacre aux Fusions Acquisitions vous permettra d'avoir la definition des principaux termes juridiques utilises dans ce secteur d'activite.
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=lexique-fusions-acquisitions
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
salondesfusionsacquisitions.com
Theorie de l’agence et concessions de chemins de fer ...
12 mai 2024
Cet article analyse les concessions de chemins de fer francais au 19eme siecle, concessions qui correspondent clairement a une relation d’agence entre l’Etat ...
À suivre sur http://rei.revues.org/3957
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
La suite sur le site :
revues.org
Cafe-Tabac-Presse - Accueil VALOREM
12 mai 2024
CDIT . Centre de Documentation et d'Information sur le Tabac . 6, rue de Monceau, 75008 Paris . Tel.: 01 56 43 42 42 . http://www.cdit.fr . CNDT . Confederation ...
À suivre sur http://www.valorem-expertise.fr/Cafe-Tabac-Presse.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
advalorem-expertise.fr
N° 3655 - Rapport de M. Xavier de Roux sur la …
12 mai 2024
N ° 3655 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3655.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
12 mai 2024
DROIT DES SOCIETES. LLe droit des societes est l'ensemble des regles qui regissent la vie des societes de leur naissance (creation) a leur disparition ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r2001832.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
PAS DE CRIME, PAS DE PEINE, SANS LOI : ARTICLE 7 DE …
12 mai 2024
Informations juridiques gratuites sur la jurisprudence de la CEDH pour violation de l'Article 7 de la Convention, nullum crimen, nulla poena sine lege
À suivre sur http://www.fbls.net/7.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
La suite sur le site :
fbls.net
LES JEUX DE HASARD ET D'ARGENT EN FRANCE - Accueil …
12 mai 2024
LES JEUX DE HASARD ET D'ARGENT EN FRANCE . TRUCY (Francois) RAPPORT D'INFORMATION 223 (2001-2002) - COMMISSION DES FINANCES Rapport au format …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r01-223/r01-223_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Titre II - Obligationes - Bienvenue dans le reseau des ...
12 mai 2024
THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS On sait que les Romains n’elaborent pas volontiers des theories juridiques, ils sont essentiellement concrets et ...
À suivre sur http://blogs.upmf-grenoble.fr/yveslassard/titre-ii1/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
upmf-grenoble.fr
JurisMaroc :: Plusieurs exposes relatifs aux difficultes ...
12 mai 2024
Poste le: Dim 6 Avr - 15:46 (2008) Sujet du message: Plusieurs exposes relatifs aux difficultes de l'entreprise
À suivre sur http://jurismaroc.vraiforum.com/t389-Plusieurs-exposes-relatifs-aux-difficultes-de-l-entreprise.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
La suite sur le site :
vraiforum.com