Bénéfices de AFF
Bénéfices de l'entreprise AFF situé à PARIS (75001), 21 RUE ARGENTEUIL.
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CURIA - Liste des resultats
02 juin 2025
Regime d’imposition de plein droit des entreprises individuelles dont le chiff re d’ aires hors taxes annuel n’excede pas a compter du 1 er janvier 2015 : Livret fiscal du createur d’entreprise non commerciaux Afi n de contribuer a la preservation et a l’amelioration de l’environnement, "Le plus simple pour ne pas faire quelque chose...est justement de ne pas le faire. Partant de ce principe, il est tres simple d'arreter de fumer, il suffit...de ne ... ARRET DE LA COUR (deuxieme chambre) 2 septembre 2015 «Renvoi prejudiciel – Legislation fiscale – Liberte d’etablissement – Directive 90/435/CEE ... "Bonjour a tous Stop-tabac.ch m'a sauve la vie Merci aux temoignages, aides, astuces et conseils de votre site ! 40 cigarette par jour, fumeur depuis mes 14 ans ...
À suivre sur http://curia.europa.eu/juris/liste.jsf?language=fr&num=C-446/03
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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europa.eu
CJUE ? L' de Ruyter 26 fevrier 2015 / Limitation de ...
02 juin 2025
Pour recevoir la lettre d' EFI inscrivez vous en haut a droite La cour de Luxembourg a rendu sa decision sur la possibilite d’assujettir les...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/02/27/cjue-v-conseil-constitutionnel-l--de-ruyter-24704.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
aire Seznec — Wikipedia
02 juin 2025
aire Seznec: Nature du crime: Meurtre: Type de crime: Homicide volontaire et faux en ecriture privee: Titre: aire Guillaume Seznec: Pays de lieu du crime
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/aire_Seznec
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Affaire_Seznec
Tabac et cigarette electronique - Synthese des ...
02 juin 2025
Alcool; Amphetamines; Cannabis; Cocaine/crack; Hallucinogenes; Medicaments; NPS; Opiaces; Solvants; Tabac; Jeu Synthese thematique : tabac et cigarette ...
À suivre sur http://www.ofdt.fr/produits-et-addictions/de-z/tabac-et-cigarette-electronique/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
ofdt.fr
Radio Prevert "Plus Proche de Vous"
02 juin 2025
L'Info Locale Les Archives des Reportages Diffuse du lundi au vendredi soir dans Prevert Midi et Prevert Soir, le reportage du jour sur un theme choisi par la ...
À suivre sur http://www.radioprevert.fr/index.php?page=_menu&id=173
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
La suite sur le site :
radioprevert.fr
Loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative a la ...
02 juin 2025
Version consolidee resultant des modifications suivantes : LOI n°2009-970 du 3 aout 2009; LOI organique n°2009-969 du 3 aout 2009; LOI organique n°2011-410 du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/ichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000393606
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Serie 4 Fiscalite des entreprises - BOFIP-I
02 juin 2025
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 4 A. Division A Dispositions diverses (bic, is, dispositions ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8140-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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impots.gouv.fr
Auto entrepreneur et allocation chomage [Resolu]
02 juin 2025
Bonjour, N'oubliez pas non plus les avantages accordes chomeurs auto-entrepreneurs en terme de charges sociales. Voir la fiche Chomeur auto-entrepreneur : des ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ich-4039346-auto-entrepreneur-et-allocation-chomage
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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commentcamarche.net
Luxembourg une TUP internationale frauduleuse ??? (CAA ...
02 juin 2025
Un des procedes d’evasion fiscale internationale a la mode etait l’utilisation de la TUP, transmission universelle de patrimoine c'est-a-dire...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2013/05/04/luxembourg-une-tup-internationale-abusive.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
Fiducie — Wikipedia
02 juin 2025
En droit canadien. Une fiducie de revenu d’entreprise recueille des capitaux en offrant au public des parts de fiducie et elle utilise ensuite generalement le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fiducie
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Fiducie
Librairie Mollat Bordeaux
02 juin 2025
Librairie Mollat Bordeaux, la plus grande librairie independante francaise : des centaines d'heures de podcasts, 52 specialistes qui vous guident et vous ...
À suivre sur http://www.mollat.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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mollat.com
Integration fiscale horizontale : constitution du groupe
02 juin 2025
Contexte et definition Dans une decision du 12 juin 2014, la Cour de Justice de l'Union europeenne (CJUE) a juge la legislation fiscale des Pays-Bas comme etant ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/integration-fiscale-horizontale-constitution-du-groupe-ao1068
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
compta-online.com