Bénéfices de UNION GROUPEMENT EMPLOYEUR MUTUALISTE
Bénéfices de l'entreprise UNION GROUPEMENT EMPLOYEUR MUTUALISTE situé à PARIS (75016), 17 AVENUE VICTOR HUGO.
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projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire
17 juin 2025
Serie 5 Fiscalite directe des personnes et dispositions communes en matiere d'impots directs... Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) Mis en ligne le vendredi 27 novembre 2015 L’article 23 de la Constitution dispose que chacun a le droit de mener une vie conforme a la dignite humaine. La loi de 1901 definit l’association comme la convention par laquelle un ... L’ n ... 70 ans dans tous les etats de l’ ... NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECLARATION DES REVENUS DE 2010 Cette notice ne se substitue pas a la documentation officielle de l ... Tout vendeur professionnel est tenu a l'egard de son client a une obligation generale d'information sur les caracteristiques essentielles des produits vendus.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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senat.fr
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE …
17 juin 2025
10.9 Credit d’impot pour adhesion a un de prevention ... si vous vivez en libre ; ... Les avantages en nature fournis par l’ : ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6629/fichedescriptive_6629.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Le site "Je change de banque"
17 juin 2025
Je m’engage a changer de Banque (j’etais a la BNP). Ce ne sera pas malheureusement le 7 decembre car nous n’avons pas de banque ethique dans notre ville.
À suivre sur http://jechangedebanque.org/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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jechangedebanque.org
Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
17 juin 2025
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Tables de concordance DB & BOI > BOFIP-Impots
17 juin 2025
Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7203-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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impots.gouv.fr
Circulaire du 14 septembre 2005 relative a l'epargne ...
17 juin 2025
ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/circulaire/2005/9/14/SOCX0508715C/jo/texte
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000634733&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
17 juin 2025
Sommaire. Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006191588&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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gouv.fr
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...
17 juin 2025
Source : projet de loi depose sur le bureau de l'Assemblee nationale. 3. Obligations de conseil. Les obligations de conseil, en droit francais d'origine ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-368/l04-3689.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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senat.fr
Stress: la liste rouge des entreprises | Et voila le travail
17 juin 2025
Stress: la liste rouge des entreprises 22 commentaires. Pour lutter contre les risques psychosociaux, le stress au travail, Xavier Darcos, alors ministre du Travail ...
À suivre sur http://voila-le-travail.fr/stress-la-liste-rouge-retrouvee/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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voila-le-travail.fr
N° 1891 - Rapport de M. Yves Blein sur le projet de loi ...
17 juin 2025
Article 3 Conseil superieur de l'economie sociale et solidaire 92. Article 3 bis Strategie du Conseil superieur de l'economie sociale et solidaire aupres des ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1891.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
CODE DE LA SECURITE SOCIALE 2011 - LEXINTER.NET LE …
17 juin 2025
Code de la securite sociale. Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la_securite_sociale_2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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lexinter.net
Les Bonnets rouges frontaliers : ce qu'ils nous cachent ...
17 juin 2025
Les Bonnets rouges frontaliers : une mouvance dirigee par des professionnels de l'assurance en Suisse et France et des professionnels de la Communication
À suivre sur http://blog.travailler-en-suisse.ch/01/2014/bonnets-rouges-frontaliers.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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travailler-en-suisse.ch
UDES - Actualites
17 juin 2025
L'economie sociale. Presentation; Principes et valeurs; Les structures; Les chiffres cles de l’emploi; Les secteurs qui embauchent; Ils/elles font l’economie ...
À suivre sur http://www.emploi-ess.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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emploi-ess.fr
CFTC Metallurgie
17 juin 2025
La CFTC Metallurgie des Yvelines a cree son blog. L'entretien annuel des cadres Les propositions de la CFTC Airbus Group CFTC FORD : l'intersyndicale FORD relance ...
À suivre sur http://www.cftcmetallurgie.com/resultats-recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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cftcmetallurgie.com
La CGT communique - La cgt
17 juin 2025
Communique commun CFDT, CFE-CGC, CGT du 24 janvier 2012 • Nous nous sommes clairement prononces pour que le principe de transparence financiere des CE se ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/-La-CGT-communique-.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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cgt.fr