Bénéfices de MORISSET JEAN-FRANÇOIS
Bénéfices de l'entreprise MORISSET JEAN-FRANÇOIS situé à SAINT AUBIN EPINAY (76160), 154 ALL MÉSANGES.
Numéro de téléphone :
Decision n° 2015-725 DC du 29 decembre 2015
22 mai 2025
Decision n° 2015 -726 DC du 29 decembre 2015 (Loi de finances rectificative pour 2015) Le Conseil constitutionnel a ete saisi, dans les conditions Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence generale des collectivites locales Cour-sur-Loire est une commune francaise situee dans le departement de Loir-et-Cher en region Centre-Val de Loire Delibere par le Conseil constitutionnel dans sa seance du 29 decembre 2015, ou siegeaient : M. Jean-Louis DEBRE, president, Mmes Claire BAZY MALAURIE, Nicole ... Propriete Intellectuelle; Propriete intellectuelle (strategies d’affaires, marques de commerce, brevets, droits d’auteur, licensing, secrets industriels ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2015/2015-725-dc/decision-n-2015-725-dc-du-29-decembre-2015.146743.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Liste alpha - CH - Projet Familles Parisiennes
22 mai 2025
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z - autre CA - CE - CH - CI - CL - CN - CO - CR - CU - CY - CZ ...
À suivre sur http://www.famillesparisiennes.org/patro/ch.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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Les amis du film | Demain
22 mai 2025
Et si montrer des solutions, raconter une histoire qui fait du bien, etait la meilleure facon de resoudre les crises ecologiques, economiques et sociales, que ...
À suivre sur http://www.demain-lefilm.com/les-amis-du-film
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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demain-lefilm.com
N° 236 - Rapport de M. Jean Bardet, etabli au nom de cet ...
22 mai 2025
Cet Office est compose de : MM. Pierre Mehaignerie, president, M. Gerard Bapt, Mme Jacqueline Fraysse, MM. Jean Bardet, Jean-Pierre Door, Marc Bernier, Yves Bur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i0236.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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Liste alpha - DU - Projet Familles Parisiennes
22 mai 2025
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z - autre DA - DE - DH - DI - DJ - DL - DO - DR - DU - DV - DY ...
À suivre sur http://famillesparisiennes.org/patro/du.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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Archives de la XIIIe legislature - Propositions de loi ...
22 mai 2025
Propositions de loi deposees a l'Assemblee nationale Archives de la XIII e legislature (2007 -2012)
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/documents/index-proposition.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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Annuaire des AMAP en :
22 mai 2025
AMAP Le Vert Solidaire. En Juin 2009, nous avons cree notre AMAP en partenariat avec une cultivatrice de Noyant et Aconin, qui nous fournissait les legumes de sa ...
À suivre sur http://reseau-amap.org/amap-departement.php
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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Nouvelles - Faculte des sciences sociales
22 mai 2025
22 janvier 2016 | Faculte des sciences sociales Jeux de sciences politiques : victoire lavalloise Pour une 3e annee consecutive, la delegation de l’Universite ...
À suivre sur http://www.fss.ulaval.ca/?pid=273
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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fss.ulaval.ca
Annuaire ORDEC - Ordre des Experts-Comptables | …
22 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 TABLE TABLE_2 TABLE_3 TABLE_4 TABLE_5 TABLE_6 Conseiller Municipal - Mairie de Troissereux (60) Espace Rive Gauche 05 59 52 36 36 05 59 52 …
À suivre sur http://www.experts-comptables.fr/sites/default/files/asset/document/annuairemp2007.xls
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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Argentat infos
22 mai 2025
Viviane Mourgues nee Dupin, est native d'Argentat et habite en Lozere. En Janvier 2003, Viviane s'initie a la technique de l'aquarelle. Depuis, cette pratique est ...
À suivre sur http://delrieu.info/dotclear/index.php?q=dotclear
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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Programmes d'innovation du MAPAQ - Liste des projets …
22 mai 2025
Projets MAPAQ Feuil1 Etude_des_facteurs_socio_economiques_de_la_conversion_a_l_agriculture_biologique …
À suivre sur http://www.mapaq.gouv.qc.ca/SiteCollectionDocuments/Recherche_Innovation/proj_innovation.xls
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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Projet de loi de modernisation de notre systeme de sante ...
22 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le projet de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE apres engagement de la procedure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-653-1/l14-653-1.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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