Bénéfices de SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE A DOMICILE
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE A DOMICILE situé à ROUEN (76000), 46 PLACE DES CARMES.
Numéro de téléphone :
PTRICK MICHUD,VOCT FISCLISTE, NCIEN INSPECTEUR …
20 avril 2024
BIC - Chmp d'ppliction - Exonertions - bttement sur les certines entreprises provennt d'exploittions situees dns les zones frnches d'ctivites situees dns les DOM RPPM - Plus-vlues sur biens meubles incorporels - Modlites d'imposition - Fit generteur- Regime du report d'imposition pplicble ux plus-vlues d'pport titres une controlee pr l'pporteur Les opertions reprtition. Cette pge presente les finitions s opertions reprtition conformement ux recommndtions officielles du Systeme europeen s comptes (SEC 2010). rticle 6 .- 1. - L'impot s'pplique ux obtenus pendnt l'nnee d'imposition ou dns l perio douze mois dont les resultts ont servi l'etblissement du rnier biln, lorsque cette perio ne coinci ps vec l'nnee civile. rticle 29 - experimenttion presttions supplence l’idnt (ou « relyge »), ssures pr un professionnel sur une perio plusieurs jours consecutifs 175
À suivre sur http://www.voctfiscliste-pris.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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avocatfiscaliste-paris.fr
cerf N° 2048-IMM-SD NNEE 2018 - srf.fr
20 avril 2024
12359*15 direction gEnErle s finnces publiques nnEe 2018 n° 2048-imm-sd (01-2018) internet-dgfip clrtion plus-vlue sur les cessions d’immeubles ou droits immobiliers
À suivre sur http://www.srf.fr/_documents/2048_IMM_SD_Plus-Vlues_immobilieres_01-2018.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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sarf.fr
SSU : l'interet ce sttut juridique | LBdD
20 avril 2024
L’ssocie unique d’une SSU reste seul mitre l’ffire. Dns l SSU, il n’est plus necessire msquer une unipersonnlite fit vec un ssocie « pille ».
À suivre sur https://www.leblogdudirigent.com/ssu/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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leblogdudirigeant.com/sasu/
Vpotge: l reglementtion s cigrettes electroniques ...
20 avril 2024
L'Ordonnnce n° 2016-623 du 19 mi 2016 portnt trnsposition l directive 2014/40/UE sur l fbriction, l presenttion et l vente s produits du tbc et s produits connexes ete publiee comme il etit prevu u Journl officiel du 20 mi 2016, dte limite trnsposition …
À suivre sur http://www.thierryvlltvoct.com/2016/05/vpotge-l-reglementtion-s-cigrettes-electroniques-issue--l-ordonnnce-du-19-mi-2016-et-ses-rretes.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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thierryvallatavocat.com
pple — Wikipedi
20 avril 2024
pple est creee le 1 er vril 1976 dns l mison d'enfnce Steve Jobs Los ltos, puis constituee sous forme le 3 jnvier 1977.
À suivre sur https://fr.wikipedi.org/wiki/pple
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Apple
Enregistrement d'une personne son insu et violtion ...
20 avril 2024
Le Presint s Republicins (LR) Lurent Wuquiez ete enregistre son insu lors d'un cours donne vnt s etudints d'une ecole commerce lyonnise lors duquel il fit quelques reveltions surprenntes sur les "rumeurs" et ses mis politiques Enregistre son insu, Lurent Wuquiez ttque Gerld Drmnin
À suivre sur http://www.thierryvlltvoct.com/2018/02/enregistrement-d-une-personne--son-insu-et-violtion--l-vie-privee-est-ce-legl.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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thierryvallatavocat.com
Droit s s - Cours droit
20 avril 2024
Droit s s Le droit s s est l'ensemble s regles droit qui une ctegorie personnes morles droit prive (les s) qui procent l mise en commun biens ou d'industrie en vue d'en prtger le benefice ou profiter l'economie qui pourr en resulter.
À suivre sur http://www.cours--droit.net/droit-s-s-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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cours-de-droit.net
lexique l'ssurnce, glossire, finitions et termes ...
20 avril 2024
Un credit vous engge et doit etre rembourse. Verifiez vos cpcites remboursement vnt vous engger. ucun versement quelque nture que ce soit, ne peut etre exige d’un prticulier, vnt l’obtention d’un ou plusieurs prets d’rgent.
À suivre sur http://www.ssurnce-site.fr/lexique-ssurnce-Z.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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assurance-site.fr
nnonces cession d'entreprise - Entreprise vendre ...
20 avril 2024
Vente confiserie chocolts u til sns fbriction Commerce situes en zone chlndise 70 000 clients potentiels, emplcement N° 1 en centre-ville, sur zone pietonne et semi-pietonne.
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/nnonce-vente-cession-trnsmission-entreprise--pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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entreprisesenligne.com
Nicols Hulot veut scrifier « l’or bleu » l Frnce ...
20 avril 2024
Les slries courgeux l’usine mremotrice l Rnce et du brrge Guerledn en Bretgne etient en greve ce mrdi pour lerter les Frncis sur le projet du gouvernement cer ces infrstructures s multintionles sur ordre l Commission .
À suivre sur http://blog.nicolsdupontignn.fr/post/Nicols-Hulot-veut-scrifier-%C2%B-l%E2%80%99or-bleu-%C2%BB--l-Frnce-sur-ordre--l-Commission-Europ%C3%9enne-%21
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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nicolasdupontaignan.fr
Gui du butnt pour creer une entreprise en Frnce ...
20 avril 2024
Quel genre personne fut-il etre pour venir un entrepreneur ccompli? Le fit est que n’importe qui peut venir entrepreneur. Chque individu doit terminer l tille et l’mbition son projet d’entreprise pour etre sur d’voir les competences et ressources disponibles qutes pour cette ie prticuliere.
À suivre sur http://mrreruneentreprise.expertmrket.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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expertmarket.fr
RS 0.672.963.61 Convention du 26 fevrier 2010 entre l ...
20 avril 2024
1. L presente Convention s'pplique ux impots sur le revenu percus pour le compte d'un Ett contrctnt, ses subdivisions politiques ou ses collectivites locles, quel que soit le systeme …
À suivre sur https://www.dmin.ch/opc/fr/clssified-compiltion/20100485/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20100485/index.html
Mcron nnonce l suppression l'Exit-tx s 2019
20 avril 2024
L’exit tx etit un scndle et non comptible vec l reglementtion . Vous ecrivez « qui pu vloriser ses ctifs professionnels dns un cdre juridique stble vec l Frnce ».
À suivre sur https://www.leblogptrimoine.com/impot/mcron-nnonce-l-suppression--lexit-tx-s-2019.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
La suite sur le site :
leblogpatrimoine.com/impot/macron-annonce-la-suppression-de-lexit-tax-des-2019.html
Mutuelle d'ssurnce s instituteurs Frnce — Wikipedi
20 avril 2024
Historique. L mutuelle est fone le 17 mi 1934, sous le sigle MIF pour Mutuelle d'ssurnce utomobile s Instituteurs Frnce, Fonteny-le-Comte (Vene), pr 156 instituteurs qui en representient 301 dont 13 institutrices, reunis u cfe s Mrronniers.
À suivre sur https://fr.wikipedi.org/wiki/Mutuelle_d%27ssurnce_s_instituteurs__Frnce
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Mutuelle_d%27assurance_des_instituteurs_de_France
Success stories : prfumerie et cosmetiques
20 avril 2024
« Business Frnce nous permis ggner du temps sur le ciblge et l tection s prtenires pertinents sur le mrche selon nos gmmes. Cette mission nous ussi permis mieux comprendre l'orgnistion l et les usges du secteur. Mrin CZLETS, re mnger
À suivre sur https://export.businessfrnce.fr/prfumerie-cosmetiques/success-stories.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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businessfrance.fr/parfumerie-cosmetiques/success-stories.html