Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à DIEPPE (76200), 1 RUE DESCROIZILLES.
Numéro de téléphone :
Administration federale des AFD - Texte d'aide
03 juin 2025
L’union douaniere, qui est entree en vigueur le 1er janvier 2000, s’articule autour du Tarif exterieur commun et du regime tarifaire preferentiel des echanges. CONTRIBUTION SUR LE ROLE SOCIAL DE LA DOUANE. La politique sociale de l’Administration des vise a accompagner tous les agents des … L’annexe fiscale 2015 est entree en vigueur depuis le 03 janvier 2015 et est disponible a la Direction generale des Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49. Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/04733/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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ezv.admin.ch
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
03 juin 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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impots.gouv.fr
eDouane - et accises
03 juin 2025
Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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do.etat.lu
LOI N° 006/03 DU 13 MARS 2003 FIXANT LES MODALITES …
03 juin 2025
loi n° 006/03 du 13 mars 2003 fixant les modalites de calcul et de perception des acomptes et precomptes de l’impot sur les et profits
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/Loi.006.03.13.03.2003.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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leganet.cd
Controleur des et droits indirects Annales du ...
03 juin 2025
Controleur des et droits indirects Annales du concours de controleur des 2010 Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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forum-concours.cap-public.fr
Programme de controle des conteneurs de l’ONUDC et l ...
03 juin 2025
Programme de controle des conteneurs de l'ONUDC et l'Organisation mondiale des Situation actuelle. Plus de 420 millions de conteneurs traversent les mers ...
À suivre sur http://www.unodc.org/unodc/fr/drug-trafficking/horizontal-initiatives.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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unodc.org
FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux
03 juin 2025
De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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immigrer.com
Les face au commerce en ligne : une fraude …
03 juin 2025
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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senat.fr
Calculer le resultat imposable d'une entreprise ...
03 juin 2025
Calculer le resultat imposable d'une entreprise individuelle ou d'une societe de personnes transparente
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-imposable/index.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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guichet.public.lu
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
03 juin 2025
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...AVERTISSEMENT !Ce site peut telecharger des logiciels malveillants qui peuvent endommager votre ordinateur. En savoir plusNous vous recommandons de choisir un autre resultat ou vous pouvez tout de meme acceder a ce site.Pour en savoir plus sur la raison pour laquelle cette URL a ete marquee comme malveillante, visitez la page Securite du site Bing.TITRE II - Administration des et Impots Indirectswww.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htmCode des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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paixetdeveloppement.net
Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans ...
03 juin 2025
Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans les transports, les finances, les et le foncier
À suivre sur http://www.webdo.tn/2011/02/14/les-familles-qui-pillent-la-tunisie-ii-corruption-dans-les-transports-les-finances-les--et-le-foncier/
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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webdo.tn
D17-1-10 - Codage des documents de declaration en …
03 juin 2025
22/11/2012 · Memorandum D17-1-10 . Codage des documents de declaration en detail des . Ottawa, le 28 novembre 2012. Ce document est disponible en format …
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d17/d17-1-10-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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cbsa-asfc.gc.ca
Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
03 juin 2025
Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ...
À suivre sur http://zonefranche.net/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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zonefranche.net
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
03 juin 2025
Les personnes mentionnees au IV de l'article 33 de la loi n° 2004-1484 du 30 decembre 2004 de finances pour 2005 beneficient d'un remboursement partiel de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr