Bénéfices de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
Bénéfices de l'entreprise PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à LE HAVRE (76600), 15 RUE MAR JOFFRE.
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Documents a telecharger - Republique et canton ...
02 juin 2025
En matiere l’adulte et l’enfant . Le juge paix, assiste ux assesseurs, presi justice paix, qui est l’autorite ... Equiterre salue cration Vancouver sur les changements climatiques intervenue hier. Cette rniere stipule que les provinces et le feral s'entennt ... Objet loi Champ d’application Notion remuneration remuneration Responsabilite solidaire en matiere sariale Les impots cantonaux et communaux sur le benefice se terminent selon un systeme progressif, par categorie, en fonction s baremes suivants, en fonction ... Quebec, un goug d'enfant Corruption, abus et commerce s enfants au Quebec Dans une popution provinciale 7,5 millions, jusqu'a 30 000 enfants ont ete ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DFS/SCCO/impot-pp/Pages/DocumentsAtelecharger.aspx
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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ne.ch
DGF: le Comite s finances locales man s ...
02 juin 2025
« Le dialogue commence a avancer […] je m’en rejouis ». Le presint du comite s finances locales (CFL) s’est felicite, lors d’une conference ...
À suivre sur http://www.maire-info.com/finances-et-fiscalites-locales/dotations--etat/dgf-le-comite-s-finances-locales-man-s-simutions-sur--duree-article-18926
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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maire-info.com
Rapport au Parlement sur l’emploi ngue francaise
02 juin 2025
Remerciements Ce rapport a ete realise grace au concours nombreux services et organismes publics et prives qui contribuent a promotion ngue ...
À suivre sur http://www.ngue-francaise.org/rapport_DGLF_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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langue-francaise.org
VIA28 - dissolution l'association
02 juin 2025
L’association peut faire l’objet ux types dissolution : - dissolution volontaire prononcee par les membres lors d’une assemblee generale, ou ...
À suivre sur http://www.via28.asso.fr/s-informer-se-documenter/creation-et-fonctionnement-d-une-association/-dissolution--l-association
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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via28.asso.fr
Bibliotheques S.P.F. Justice
02 juin 2025
Recherche : Veuillez encor un (s) critere(s) recherche. Pour consulter le site Bibliotheque du SPF Justice, cliquez ici www.just.fgov.be/bibliotheque/
À suivre sur http://request.just.fgov.be/cgi-request/biblio/recherche.pl?lg=FR
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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just.fgov.be
LOI - WET
02 juin 2025
Titre ; 17 MARS 2013. - Loi reformant les regimes d'incapacite et instaurant un nouveau statut conforme a dignite humaine
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?nguage=fr&=F&table_name=loi&cn=2013031714
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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ejustice.just.fgov.be
Audition M. Ain BRUEL, ancien Presint du tribunal ...
02 juin 2025
Source : « Audition M. Ain BRUEL, ancien Presint du tribunal pour enfants Paris (27 mars 2002) », Reseau Voltaire, 27 juin 2002, www.voltairenet.org ...
À suivre sur http://www.voltairenet.org/article10073.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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voltairenet.org
Justice et vous Les acteurs Justice Les ...
02 juin 2025
b) A qui s’adresser pour obtenir ductibilite fiscale ? CHAPITRE VIII Quand et comment dissoudre et liquir une ASBL ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p.
À suivre sur http://www.uvcw.be/no_inx/adl/ressources/Doc-ASBL-SPF.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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uvcw.be
UDAF Moselle - www.unaf.fr| UNAF - Union …
02 juin 2025
Services geres par l’UDAF. Service d’Accompagnement a Gestion s Prestations Sociales (AGPS) : 406 mesures Service Mandataire a ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?article1605
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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unaf.fr
Entreprise — Wikipedia
02 juin 2025
Entreprise, concurrence et situation concurrentielle. Pour le droit concurrence, forme juridique (personne morale droit prive ou droit public ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Entreprise
Rapport sur l’enfance | comite cedif
02 juin 2025
AVANT-PROPOS. l’enfance telle qu’elle est mise en pce concretement par les Presints s Conseils Generaux et appliquee par les services ...
À suivre sur https://comitecedif.wordpress.com/rapport-sur----lenfance/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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wordpress.com/rapport-sur-la-protection-de-lenfance/
UDAF s Bouches-du-Rhone - www.unaf.fr| UNAF - …
02 juin 2025
Services geres par l’UDAF Tutelles aux prestations sociales : 556 TPSA + MP : 1 041 Tutelles et curatelles d’Etat : 439 Dossiers Etablissement : 445
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?article1555
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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unaf.fr
Co general s impots, CGI. | Legifrance
02 juin 2025
Livre premier : Assiette et liquidation l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Resultats recherche : vacances - Ministere l ...
02 juin 2025
Les grands dossiers [+] Gran mobilisation l'Ecole pour les valeurs Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l'education nationale
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/recherche.php?recMot=vacances&type=Simple&recPer=per&site=educ
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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education.gouv.fr
Discours publics, discours politiques - Vie-publique.fr
02 juin 2025
Collection s discours publics rassemble plus 100 000 textes rendus accessibles aux citoyens, emanant s principaux acteurs vie politique, Presint ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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vie-publique.fr