Bénéfices de MAIRIE
Bénéfices de l'entreprise MAIRIE situé à OUDALLE (76430), 109 ROUTE EGLISE.
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Difficultes que faire de l'argent d'une association lors ...
16 juin 2025
17 janvier 2019 Aucun commentaire carlos ghosne, le maire, renault Hier, l’Etat francais a avoue lacher celui qui est encore PDG de Renault. Cette declaration intervient alors que … Site officiel de la de Pertuis dans le Luberon Les agricoles composent une categorie de l'impot sur le revenu et font partie, comme les autres revenus, du revenu imposable. Ils sont soumis a des obligations declaratives qui dependent du regime d'imposition applicable : forfaitaire, normal ou simplifie. Les s d'arrondissement, par exemple, s’engagent sur les delais de delivrance de certains documents… Pour connaitre les engagements d’un service labellise, vous pouvez consulter son referentiel QualiPARIS sur place, apres simple demande a l’accueil. Premiere etape du metro automatique du Grand Paris, le prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare a de Saint-Ouen fait partie des nombreux projets engages pour moderniser et developper le reseau de transport francilien afin de le rendre plus … Les s produisent, exploitent, echangent et archivent de nombreux documents, dossiers, pieces administratives dans le cadre de leur activite, tout en etant soumises a des exigences de plus en plus strictes de qualite de service envers les administres et administrations tierces.
À suivre sur https://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/11497-largent-association-lors-dissolution.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Les fonctions d’un maire| Vie publique
16 juin 2025
Le maire beneficie d’une “double casquette” : il est a la fois agent de l’Etat et il agit au nom de la commune en tant que collectivite territoriale. Le maire est elu par le conseil municipal au scrutin secret lors de la premiere reunion du conseil suivant les elections municipales.
À suivre sur https://www.vie-publique.fr/fiches/19617-les-fonctions-dun-maire
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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Pacs | Rouen.fr
16 juin 2025
Depot en : Si l'une des deux premieres options n'est pas possible, le depot en peut etre effectue. L'ensemble des documents est alors a deposer a la de Proximite Pasteur.
À suivre sur https://rouen.fr/pacs
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Associations loi 1901 : comment gerer votre
16 juin 2025
Associations loi 1901 : comment gerer votre ? By laurent samuel on 7 septembre 2018 4 Souvent, le comportement de certaines associations loi 1901 vis-a-vis de leur partenaire public me rappelle un peu celui d’un adolescent , revendiquant farouchement son independance mais handicape par un terrible manque d’autonomie.
À suivre sur http://association1901.fr/pouvoirs-publics/associations-loi-1901-comment-gerer-votre-/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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association1901.fr
s : integrez la carte du cadastre de la commune sur ...
16 juin 2025
Ce service permet a la d’integrer une carte interactive du cadastre de la commune directement sur son site internet. Les sont nombreux : integration d’un service a forte valeur ajoutee sur le site internet de la , fidelisation des visiteurs dont l’interet est l’urbanisme, collecte des demandes d ...
À suivre sur https://france-cadastre.fr/site/s-integrez-la-carte-du-cadastre-de-la-commune-sur-votre-site-internet/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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Activites- du maire - Ville de Donnacona
16 juin 2025
2e edition du Bal du maire : samedi 5 octobre. Grace a votre generosite, les sommes d'argent qui seront amassees dans le cadre du Bal du maire seront redistribuees a des jeunes et a des sportifs, en plus de repondre a des demandes ponctuelles tout au long de l'annee.
À suivre sur https://villededonnacona.com/fr/loisirs-culture-vie-communautaire/activites-benefice-du-maire
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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de la pratique a Pornic (44210) - Marina Lemaire
16 juin 2025
7 rue Georges Clemenceau Passage de la 44210 Pornic. Prendre rendez-vous. 06 25 73 50 49. Du Lundi au Vendredi de 9h a 12h30 et de 14h a 19h30. Le Samedi de 9h a 12h30. de la pratique. Pour atteindre votre objectif defini en seance, vous aurez a repeter les exercices appris a votre rythme mais d’une facon reguliere. Vous progresserez alors en …
À suivre sur https://www.marina-lemaire-sophrologue.fr/-de-la-pratique
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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La demarche QualiPARIS - du 14e
16 juin 2025
La du 14 e arrondissement affiche le label QUALIPARIS depuis 2011. Cette distinction, decernee par un organisme independant, temoigne de la qualite du service rendu. Pour l’obtenir, votre doit remplir certaines exigences et satisfaire a des controles reguliers.
À suivre sur https://www.14.paris.fr/mes-demarches/actes-administratifs/acces-et-services-a-la--du-14e/la-demarche-qualiparis-362
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Accueil - Commune de Gornac
16 juin 2025
Ouverture . lundi, mardi, jeudi et vendredi. de 8h30 a 12h30. accueil telephonique : lundi et jeudi de 13h30 a 16h30 et mercredi de 8h30 a 12h30 et de 13h30 a 16h30 . Mediatheque. mardi, mercredi et vendredi. de 15h00 a 18h00. bibliothequeAgornac.com. 09 72 91 53 32. Agence postale communale. lundi, mardi, mercredi, jeudi et ...
À suivre sur https://www.gornac.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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gornac.fr/
Idee.paris - Ville de Paris
16 juin 2025
La participation citoyenne represente l’un des piliers des politiques publiques de la Ville. Pour que les Parisien.ne.s soient au cœur de l’action municipale, la plateforme numerique Idee.paris propose des campagnes participatives dans le but d’accompagner differents projets portes par la
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/madame-la-maire-j-ai-une-idee-3971/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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Droit des associations en France — Wikipedia
16 juin 2025
En France, le droit des associations est une branche du droit prive regie par le Code civil ainsi que par la loi du 1 er juillet 1901 [1] ayant pour objet de reglementer le fonctionnement des associations francaises (sauf Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle).
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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Demarches en ligne : industriels et commerciaux ...
16 juin 2025
Site officiel de la de Pertuis dans le Luberon Les industriels et commerciaux (BIC) sont les realises par les personnes physiques qui exercent une activite commerciale, industrielle ou artisanale (exploitants individuels ou associes de certaines societes de personnes). Ils font partie du revenu imposable et ...
À suivre sur https://www.ville-pertuis.fr/la--a-votre-service-2/demarches-en-ligne-pertuis?audience=pro&xml=F32919
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Loueurs en meuble non professionnels impots 2019
16 juin 2025
chambres d’hotes, une declaration destinee a la de la commune du lieu de situation du bien loue (article L324-4 du Code du tourisme). Le numero d’identification au repertoire Sirene delivre (n° SIRET) doit etre reporte sur la declaration …
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/depliants/part_loueurs_meuble_non_professionnel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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Ville de Romille - Romille a 20km de Rennes
16 juin 2025
de Romille Place de la 35 850 Romille Tel : 02 99 23 24 59 Fax : 02 99 23 23 63 Nous ecrire Romille sur Facebook. S’abonner a la lettre d’information; S’abonner au flux RSS des actualites du site de la ville
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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romille.fr