Bénéfices de PREFECTURE SEINE-MARITIME
Bénéfices de l'entreprise PREFECTURE SEINE-MARITIME situé à ROUEN (76100), 5 PLACE FAIENCIERS.
Numéro de téléphone :
Bleuet de France - .gouv.fr
21 avril 2024
Les s et sous s tiennent « l’etat civil » des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901. Elles recoivent toutes les declarations des associations (declarations de … L’annee 2019 est une annee de transition avec l’entree en vigueur du prelevement a la source. Toutefois, cette annee encore, la declaration en ligne des revenus est obligatoire. l'Etat a votre service en Haute-Normandie et en RAA 2017 - 22/08/2017 16:33 - administratifs charges de presider la commission departementale des impots directs et des taxes sur le chiffre d'affaires de la et de l'Eure (1 page) Page 61 RAA special n°27-2017-102 du 22. RAA special N°27-2017-101 du 18 aout 2017 L’annee 2019 est une annee de transition avec l’entree en vigueur du prelevement a la source. Toutefois, cette annee encore, la declaration en ligne des revenus est obligatoire.
À suivre sur http://www..gouv.fr/Actualites/Bleuet-de-France-Campagne-nationale-d-appel-aux-dons-du-4-au-13-novembre-2019
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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seine-maritime.gouv.fr
Le radar le moins rentable de devrait ...
21 avril 2024
À suivre sur https://www.paris-normandie.fr/breves/normandie/le-radar-le-moins-rentable-de--devrait-renouer-avec-les--KE2699950
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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paris-normandie.fr/breves/normandie/le-radar-le-moins-rentable-de-seine-maritime-devrait-renouer-avec-les-benefices-KE2699950
Association loi 1901 / Vie associative / Politiques ...
21 avril 2024
Portail de l'Etat en ... L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une facon permanente, leurs connaissances ou leur activite dans un but autre que de partager des .
À suivre sur http://www.seine-et-marne.gouv.fr/Politiques-publiques/Vie-associative/Association-loi-1901
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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seine-et-marne.gouv.fr
Convention «jachere mellifere » 2012 en ...
21 avril 2024
19 juillet 2011 par la de , et qui approuve ce modele de contrat. ARTICLE 3 – CONVENTION AGRICULTEUR – APICULTEUR – CHASSE Pour satisfaire aux exigences de la reglementation, un contrat individuel doit etre signe pour chaque demande de jachere mellifere entre l'agriculteur et l'apiculteur concernes ainsi ...
À suivre sur http://www.sahn76.fr/IMG/pdf/Convention_jacheres_fleuries_2012_76.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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sahn76.fr
Un oleoduc de Total provoque une mini maree noire en Seine ...
21 avril 2024
À suivre sur https://www.bastamag.net/Pollution-au-petrole-en-Seine
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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bastamag.net/Pollution-au-petrole-en-Seine
ASSOCIATION LA TISANERIE AGRA PREF 76 DE SEINE ...
21 avril 2024
ASSOCIATION LA TISANERIE AGRA PREF 76 DE SEINE MARITIME 7 Place de la Madeleine 76036 ROUEN CEDEX Annexe au bilan clos le 31 decembre 2007 dont le total ...
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/assoccpt/pdf/2007/3112/433577442_31122007.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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journal-officiel.gouv.fr
A l’usine Renault Cleon, les syndicats inquiets face a la ...
21 avril 2024
À suivre sur https://www.paris-normandie.fr/actualites/economie/a-l-usine-renault-cleon-les-syndicats-inquiets-face-a-la-menace-d-un-chomage-partiel-ma15628037
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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Incendie de Lubrizol a Rouen : est-il dangereux d'allaiter ...
21 avril 2024
Cette question de l'allaitement a ete tres abordee par les autorites lors d'une conference de presse organisee par le prefet de , Pierre-Andre Durand, jeudi 3 octobre.
À suivre sur https://www.francetvinfo.fr/faits-divers/incendie/incendie-d-un-site-seveso-a-rouen/incendie-de-lubrizol-a-rouen-est-il-dangereux-d-allaiter-son-bebe-apres-la-catastrophe_3648657.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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Societe Des Carrieres Stref (Criquebeuf sur Seine, 27340 ...
21 avril 2024
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/societe-des-carrieres-stref-27/entreprise-665850152
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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lefigaro.fr
NATHA-YOGA - Maureen RICHARD - Seine Maritime
21 avril 2024
NATHA-YOGA - Maureen RICHARD - Seine Maritime Formation "Professeur de Yoga" Centre de formation agree et affilie a la FFEY 1 weekend tous les 2 mois*(si plus 5 de cinq inscrits sinon 1 samedi ou dimanche tous les 2 mois ) formation ouverte a toutes personnes souhaitant devenir "Enseignant de …
À suivre sur http://www.yogamaureen-natha-yoga.fr/PBCPPlayer.asp?ID=735507
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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yogamaureen-natha-yoga.fr
Etat d'urgence. Perquisitions administratives en Seine ...
21 avril 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/normandie/le-havre-76600/etat-durgence-perquisitions-administratives-en--3849505
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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ouest-france.fr/normandie/le-havre-76600/etat-durgence-perquisitions-administratives-en-seine-maritime-3849505
Manifestations en - Dieppe, Rouen, Le Havre ...
21 avril 2024
15 Mars 2018 - Rassemblements et manifestations en . NON a la baisse des pensions. NON a la hausse des pensions. LE HAVRE - 10h 30 - devant la sous-. ROUEN - 10h 30 - Place duTheatre des Arts. DIEPPE - 10H30 - Devant la sous-
À suivre sur http://www.actioncommuniste.fr/2018/02/manifestations-en--dieppe-rouen-le-havre-15-mars-2018-non-a-la-baisse-des-pensions-non-a-la-hausse-de-la-csg-la-pensio
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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actioncommuniste.fr
Recherche - Les services de l'Etat dans l'Eure
21 avril 2024
HN_SGAR_Arrete n°15-76 du 17 aout 2015_habilitation organisme_exoneration taxe d'apprentissage. Files - 24/08/2015 10:19 - HN_SGAR_Arrete n°15-76 du 17 aout 2015_habilitation organisme_exoneration taxe d'apprentissage. INAUGURATION DU POLE D'ANIMATION SOCIALE SIMONE VEIL – Vernon - Vendredi 29 mai
À suivre sur http://www.eure.gouv.fr/content/search/(offset)/60?SearchText=taxe&dateFilter[]=
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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eure.gouv.fr
Archives des Havre - Le Monde de l'Energie
21 avril 2024
La de a indique que le nuage de fumee noire qui s'est echappe de la raffinerie Total a Gonfreville-l'Orcher, pres du Havre, jeudi soir, est du a un incident "sans gravite pour l'installation ou les personnes". Le nuage, visible a plusieurs kilometres a la ronde
À suivre sur https://www.lemondedelenergie.com/tag/havre/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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lemondedelenergie.com/tag/havre/
Direction des services departementaux de l'Education ...
21 avril 2024
le 3 septembre 2019. Olivier Wambecke, inspecteur d’academie - directeur academique des services de l’Education nationale de , a poursuivi ses visites de rentree dans deux ecoles et un college du departement pour la rentree des eleves le mardi 3 septembre 2019.
À suivre sur http://www.ia76.ac-rouen.fr/la-dsden/actualites-76/visites-de-rentree-du-dasen-76-240580.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
La suite sur le site :
ia76.ac-rouen.fr