Bénéfices de SNDJ
Bénéfices de l'entreprise SNDJ situé à CHELLES (77500), 3 RUE HENRI POINCARE.
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Un trafic international de chiots demantele par les ...
05 juin 2025
Les enquetes du peuvent impliquer une cooperation europeenne via Europol, Eurojust ou encore l'Office europeen de la lutte anti-fraude (OLAF), ... C'est un beau coup de filet. Le Service national de douane judiciaire () a revele l'affaire mardi: une serie de perquisitions menees debut juin a abouti au ... ... () a demantele un trafic de chiots d'une exceptionnelle ampleur organise depuis la Slovaquie. Pas moins de 9000 chiots au total, ... . 600 000 € en liquide sur une passagere d'un TGV. Elle disait n'avoir "rien a declarer" mais cachait plus de 600.000 euros en liquide sous ses vetements: ... ... () a demantele un trafic de chiots d'une exceptionnelle ampleur organise depuis la Slovaquie. Pas moins de 9000 chiots au total, reduits a l ...
À suivre sur http://www.chiens-online.com/actualites-5865-un-trafic-international-de-chiots-demantele-par-les-douanes-.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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chiens-online.com
Contrefacon — Wikipedia
05 juin 2025
Le (Service national de douane judiciaire), dirige par deux hauts fonctionnaires directeurs, l'un de l'ordre judiciaire Magistrat, ...Description · Historique · Aspects legaux · Notes et references · AnnexesDu grand banditisme au loto du village - leparisien.frwww.leparisien.fr/espace-premium/actu/du-grand-banditisme-au-loto...... avoisinant les 2 M€. Un business florissant qui a fini par alerter le service national de la douane judiciaire (), qui a enquet ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrefa%C3%A7on
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Contrefa%C3%A7on
Les douanes face au commerce en ligne : une fraude fiscale ...
05 juin 2025
... (). Vos rapporteurs speciaux ont ete surpris de constater que seule une quinzaine d'agents sur les 17 000 que compte la DGDDI sont specifiquement en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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senat.fr
Demantelement d'un reseau de lotos illegaux en lien avec ...
05 juin 2025
Depuis le debut de la semaine derniere, cinq personnes ont ete placees en garde a vue par les enqueteurs du Service National de Douane Judiciaire () dans ...
À suivre sur http://www.infonormandie.com/Demantelement-d-un-reseau-de-lotos-illegaux-en-lien-avec-le-grand-banditisme_a1061.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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infonormandie.com
Un reseau de trafiquants de cigarettes entre la Suisse et ...
05 juin 2025
Une enquete est par la suite confiee au Service National de Douane Judiciaire () conjointement avec les autorites douanieres suisses.
À suivre sur http://www.paris-normandie.fr/hemerotheque/un-reseau-de-trafiquants-de-cigarettes-entre-la-suisse-et-la-france-demantele-678054-JQPN_678054
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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paris-normandie.fr
N° 1348 - Rapport de M. Yann Galut sur , en nouvelle ...
05 juin 2025
... () a l’association de malfaiteurs et la possibilite pour ce service de recourir aux logiciels de rapprochement judiciaire (articles 9 quinquies et 9 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1348.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Grand banditisme chez Loisirs et Culture ? : Les Secrets ...
05 juin 2025
L'organisation des lotos est strictement reglementee (depuis 1836) et l'interpretation du Service des Douanes plutot stricte ! Il est en effet plus...
À suivre sur http://lessecretsdesaintpierre.blogspirit.com/archive/2013/08/17/grand-banditisme-chez-loisirs-et-culture.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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blogspirit.com
ANSM : Agence nationale de securite du medicament et des ...
05 juin 2025
Ordre du jour - Commission de suivi du rapport benefice risque des produits de sante ... V200913 Ordre du jour Commission de suivi du rapport entre les ...
À suivre sur http://ansm.sante.fr/content/search/(offset)/520?SearchText=AMM+du+subutex
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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sante.fr
scd-resnum.univ-lyon3.fr
05 juin 2025
Universite Jean Moulin Lyon 3 Ecole doctorale : Droit Centre d'etudes et de recherches financieres et fiscales (CERFF) Les finances publiques et le jeu par ...
À suivre sur https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2008_out_camillieri_s.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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univ-lyon3.fr/out/theses/2008_out_camillieri_s.pdf
Assemblee nationale ~ RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE …
05 juin 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l'Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/1720/AN/8.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Accueil - Elevage De La Terre Sacree De Marius - eleveur ...
05 juin 2025
... a explique a nos confreres du Figaro Daniel Miglietta, inspecteur regional dirigeant l'antenne du (Service National de Douane Judiciaire) ...
À suivre sur http://terre-sacree-de-marius.chiens-de-france.com/berger-de-beauce,de-la-terre-sacree-de-marius,rubrique_3452_45023_30_223747.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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chiens-de-france.com
Un trafic de 9 000 chiens demantele par la douane dans le ...
05 juin 2025
... a explique a nos confreres du Figaro Daniel Miglietta, inspecteur regional dirigeant l'antenne du (Service National de Douane Judiciaire) ...
À suivre sur http://wamiz.com/chiens/actu/un-trafic-de-9-000-chiens-demanteles-par-la-douane-dans-le-vaucluse-1494.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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wamiz.com
Contrefacon - Wikimonde
05 juin 2025
Le (Service national de douane judiciaire), dirige par deux hauts fonctionnaires directeurs, l'un de l'ordre judiciaire Magistrat, ...
À suivre sur https://wikimonde.com/article/Contrefa%C3%A7on
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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https://wikimonde.com/article/Contrefa%C3%A7on
Autoroute A1 : les douanes saisissent 43 tonnes de cafe ...
05 juin 2025
Une enquete de flagrance a ete confiee au Service National de douane Judiciaire (). En novembre 2014, deja, les douanes belges, ...
À suivre sur http://www.leparisien.fr/faits-divers/autoroute-a1-les-douanes-saisissent-43-tonnes-de-cafe-contrefait-10-07-2015-4934055.php
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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leparisien.fr