Bénéfices de IMMOBILIERE DU CHAMP DE MARS
Bénéfices de l'entreprise IMMOBILIERE DU CHAMP DE MARS situé à VARREDDES (77910), 58 RUE VICTOR CLAIRET.
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Carnet route en droit immobilier
15 mai 2024
Intifiant juridique : BOI-BIC--70-20-10-20-20120912 Date publication : 12/09/2012 Page 4/8 Exporte le : 17/01/2016 http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3134 ... Le bureau JF2A la Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... Principe; d'application : La jurisprunce Quemener s'applique a la cessation d'activite d'une societe personnes. La jurisprunce Quemener etene aux ... TVA. Si l’immeuble n’est pas stine a l’habitation principale pour les trois quart sa superficie, la SCI vient obligatoirement soumise a la Taxe sur la ... Monsieur, Bravo rechef pour votre site et vos articles. Je me trouve dans la situation evoquee in fine » la rupture s precontrats (promesse vente, rupture ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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Plus-value - Creation SCI
15 mai 2024
Bonjour, Je cherche s reponses a ce cas figure ; merci si vous pouvez m’air… 1) Creation en 1998 entre 2 associes A et B d’une SCI I au capital ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Plus-value-
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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Gestion, droit et fiscalite patrimoine - Frais ...
15 mai 2024
Tout sur la gestion le droit et la fiscalite votre patrimoine : loi scellier,loi finance 2010, succession, donation, indice insee s loyers, fiscalisation ...
À suivre sur http://www.credit-immobilier-fr.net/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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non resint et plus value / le 19% pour tous ...
15 mai 2024
Avec l'ajout s prelevements sociaux (CSG, CRDS, etc. soit 15,5% au total), le taux maximum taxation sera 54.8 % (33.3+15.5+6) pour les particuliers et ce ...
À suivre sur http://www.etus-fiscales-internationales.com/archive/2013/03/14/non-resint-et-plus-value--le-bofip.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Les rnieres publications
15 mai 2024
7 septembre 2012. 13 A-2-12n° 64 7 septembre 2012 : Publication s instructions fiscales - Creation la base documentaire « Bulletin Officiel s Finances ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/cadliste.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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Pim's FAQ : reponses aux questions s ...
15 mai 2024
Achats & ventes. Notre selection d’offres; Votre recherche personnelle; Vous venz ? La Pim’s check list; Nos moles contrats (vente) Locations
À suivre sur http://www.pim.be/faqimmo/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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Barometre MeilleursAgents au 1er 2015 – Les prix ...
15 mai 2024
Le logement ancien grand oublie s politiques publiques. Le probleme logement en France reste critique. puis plus vingt ans, les politiques publiques ...
À suivre sur http://www.meilleursagents.com/actualite-immobilier/2015/03/barometre-meilleursagents-au-1er--2015/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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membrement s parts sociales societe civile ...
15 mai 2024
CMS est present dans plus 30 pays a travers le mon. Cliquez sur une region ou un pays pour voir notre expertise
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/membrement-s-parts-sociales--societe-civile--quel-traitement-civil-et-fiscal--05-26-2009
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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La Poste : le temps la rniere chance - Accueil - Senat
15 mai 2024
Dans l'optique la liberalisation totale secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont mornisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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senat.fr
LMNP / LMP : Les consequences fiscales catastrophiques …
15 mai 2024
Bonjour et merci pour cet article qui, comme toujours, est tres interessant. Une question tout meme : les consequences fiscales ces l’investisseur ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/lmnp-les-consequences-arret-location-vente-ces-succession-donation.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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CJUE ? L' aff Ruyter 26 fevrier 2015 / Limitation ...
15 mai 2024
Pour recevoir la lettre d' EFI inscrivez vous en haut a droite. La cour Luxembourg a ren sa cision sur la possibilite d’assujettir les revenus source ...
À suivre sur http://www.etus-fiscales-internationales.com/archive/2015/02/27/cjue-v-conseil-constitutionnel-l-aff--ruyter-24704.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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Rapport Comite pour la reforme s collectivites ...
15 mai 2024
Rapport Comite pour la reforme s collectivites locales au Presint la Republique en date 5 2009
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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