Bénéfices de GENERIS
Bénéfices de l'entreprise GENERIS situé à MONTEREAU FAULT YONNE (77130), 22 RUE DE LA GRANDE HAIE.
Numéro de téléphone :
L’ARTICLE L 122-12 EST MORT ! VIVE L’ARTICLE L 1224-1 ...
24 avril 2024
La biopiraterie (ou biopiratage) est l'appropriation illegitime des ressources de la biodiversite et des connaissances traditionnelles autochtones qui peuvent y ... En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de nous permettre d'ameliorer votre experience utilisateur. La Prophetie de l'Eclipse T1 L'aube du destin Amaryllis Moreau: Collection Sui 420 pages 14 X 19 cm ISBN 978-2-930599-38-0 20,00 EUR 2015: Un recit d ... 1683 S o m m a i r e PROPRIETE INTELLECTUELLE Loi du 22 mai 2009 portant transposition de la directive 2004/48/CE du Parlement europeen et du Conseil du 29 … Une coentreprise (terme recommande en France par la DGLFLF [1] et au Quebec par l'OQLF [2]), egalement appelee une entreprise commune, une entreprise en ...
À suivre sur http://bellecourconseilsavocats.blogspot.fr/2008/07/larticle-l-122-12-est-mort-vive.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
La suite sur le site :
blogspot.fr
GIE Bellecour Conseils Avocats - Groupement d'avocats ...
24 avril 2024
Blog d'avocats traitant de l'actualite du droit des affaires, du droit commercial et du droit social ...
À suivre sur http://bellecourconseilsavocats.blogspot.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
La suite sur le site :
blogspot.fr
SANCTIONS DE LA CONTREFACON - Avocat en ligne …
24 avril 2024
SANCTIONS DE LA CONTREFACON. La contrefacon constitue un phenomene en augmentation constante, amplifie par la mondialisation et par la vente sur Internet.
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/contrefacon-sanction.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
La suite sur le site :
murielle-cahen.com
Droit fiscal
24 avril 2024
DROIT FISCAL Le droit fiscal est la branche du droit comprenant l'ensemble des regles qui determinent les obligations mises a la charge des contribuables en vue de ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-fiscal/droit-fiscal,r1989788.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Conseil National de Valorisation Ferroviaire
24 avril 2024
Conseil National de Valorisation Ferroviaire Objet des clauses en l'espece Les clauses peuvent s'appliquer sur les recettes ou sur les depenses du bilan.
À suivre sur http://www.outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Les_clauses_de_complement_de_prix_et_d_interessement_un_outil_d_utilisation_exceptionnelle_cle74475d.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Ou en est-on de la « protection » des semences en …
24 avril 2024
L’ex Organisation de l’Unite africaine (OUA), devenue Union africaine en 2002, avait decide des 1997 de developper une "Legislation modele sur la ...
À suivre sur http://www.infogm.org/5837-Afrique-ou-en-est-on-de-la-protection-semences
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
La suite sur le site :
infogm.org
Les dernieres publications
24 avril 2024
7 septembre 2012. 13 A-2-12n° 64 du 7 septembre 2012 : Publication des instructions fiscales - Creation de la base documentaire « Bulletin Officiel des Finances ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/cadliste.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
La suite sur le site :
minefi.gouv.fr
Lean Management : chronique d'une mort annoncee ...
24 avril 2024
Le Lean Management cristallise toutes les attention de la shere RH. Pour promouvoir son approche du Lean Management baptisee "Human Lean", le groupe Julhiet a ...
À suivre sur http://www.parlonsrh.com/lean-management-chronique-mort-annoncee/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
La suite sur le site :
parlonsrh.com
Capitulare De Villis © Alain Canu - Noctes Gallicanae ...
24 avril 2024
Qu’est-ce qu’un capitulaire ? « Le capitulaire est un acte legislatif de l’epoque carolingienne. Il est divise en petits chapitres nommes capitula, d'ou ...
À suivre sur http://www.noctes-gallicanae.fr/Charlemagne/De_villis.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
noctes-gallicanae.fr
Fasc. 40 : SUCCESSIONS AGRICOLES. – Salaire differe
24 avril 2024
Fasc. 40 : SUCCESSIONS AGRICOLES. – Salaire differeArt. 831 a 834JurisClasseur Civil Code | Franck ROUSSEL Docteur en droit Professeur associe a l'universite ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/droit-document/fascicules/jcl-civil-code/668_EG_CI0_549668CH_1_PRO_256590.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
La suite sur le site :
lexisnexis.fr
GIE Bellecour Conseils Avocats - Groupement d'avocats ...
24 avril 2024
Bellecour Conseils est un groupement d’avocats lyonnais dont l’objectif est de reunir des competences complementaires dans tous les domaines du droit afin de ...
À suivre sur http://bellecourconseilsavocats.blogspot.com/2008/09/la-rforme-de-la-prescription.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
La suite sur le site :
blogspot.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
24 avril 2024
Un abattement, dont le taux est fixe forfaitairement par arrete, dans la limite de 40 %, est toutefois applique aux passagers en correspondance.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Departementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguite ...
24 avril 2024
MAYOTTE EN QUELQUES CHIFFRES. Situee entre l'est de l'Afrique et Madagascar dans l'ocean indien, a plus de 8.000 km de la metropole, Mayotte fait ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-115/r08-1151.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Renee KADDOUCH - Le droit de vote de l'associe
24 avril 2024
universite de droit, d’economie et des sciences d’aix marseille . faculte de droit et de science politique . le droit de vote de l’associe
À suivre sur http://www.glose.org/th005-htm.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
glose.org
Liste d'adages latins et autres locutions
24 avril 2024
Voici une ebauche des adages latins et autres locutions que vous rencontrez le plus souvent dans les arrets, manuels et cours Naturellement la liste est ouverte et ...
À suivre sur http://www.juristudiant.com/forum/liste-d-adages-latins-et-autres-locutions-t2319.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
La suite sur le site :
juristudiant.com