Bénéfices de JURIS INFO ENTREPRISES
Bénéfices de l'entreprise JURIS INFO ENTREPRISES situé à PLAISIR (78370), 6 R PAUL CÉZANNE.
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Articles de presse - Cabinet d'avocats, droit des affaires ...
07 mai 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions . Les dispositions de l’article 24 de la loi n°2014-1545 du 20 decembre 2014 relatives a la simplification de la vie des laissent entendre que, depuis ... CESSION D'ENTREPRISE. Optimisez la fiscalite par la donation ! Le simulateur, ci-contre, vous donne un apercu du savoir-faire que nous apportons a nos clients afin ... Parapente Canyoning Parcours acrobatique en hauteur Canoe-kayak VTT Char a voile Spectacle vivant Musiques actuelles Lieux de repetition Production audiovisuelle ... LISTE DE COURS "INTRODUCTION AU DROIT" et "METHODOLOGIE" Introduction au droit prive - droit public - Methodologie commentaire - cas pratique et comment reussir ...
À suivre sur http://www.fidal.com/actualites/presse.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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fidal.com
Societe anonyme a participation ouvriere — Wikipedia
07 mai 2024
En droit francais, une societe anonyme a participation ouvriere ou SAPO est une variete de societe anonyme ou coexistent deux types d'actions : de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_anonyme_%C3%A0_participation_ouvri%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_anonyme_%C3%A0_participation_ouvri%C3%A8re
VHAvocats - Le demembrement de propriete de parts ...
07 mai 2024
Le demembrement de propriete de parts sociales de SCI . Dans le cadre de l’acquisition d’immobilier professionnel, le demembrement de propriete permet de ...
À suivre sur http://www.vhavocats.fr/dossiers-Le-demembrement-de-propriete-de-parts-de-SCI--Ref-77.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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vhavocats.fr
paperJam.Index 2014 by Maison Moderne - issuu
07 mai 2024
les tres petites meritent des solutions dignes des tres grandes avec Smart Pro, vous beneficiez d’appels, de sms et d’un acces internet tres ...
À suivre sur https://issuu.com/maisonmoderne/docs/index_2014_issuu
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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https://issuu.com/maisonmoderne/docs/index_2014_issuu
On parle des Scop - Les Scop - Societes cooperatives et ...
07 mai 2024
Tous les medias 2015-2016: Entreprise & Carrieres - 19-25 avril L'hebdomadaire fait la part belle aux premiers labels RSE dedies aux Scop du BTP qui viennent d ...
À suivre sur http://www.les-scop.coop/sites/fr/espace-presse/medias-scop
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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les-scop.coop
N° 1134 - Rapport d'rmation de M. Pierre Morange ...
07 mai 2024
RAPPORT D’RMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
L'application de la loi dans le temps - Cours de droit ...
07 mai 2024
Quand une regle de droit se modifie, que deviennent les litiges qui se sont construits sous l’empire de la regle precedente ? J’ai conclu un CDD qui me permet ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/l-application-de-la-loi-dans-le-temps-a121605762
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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cours-de-droit.net
Les ‘patent trolls’ bientot sur le marche europeen ...
07 mai 2024
Les ‘Patent Trolls’ bientot sur le marche europeen ? Le systeme du brevet unifie en Europe risque tres fort d’attirer les Patent Trolls chez nous, et ceci ...
À suivre sur http://www.ipdigit.eu/2013/10/les-patent-trolls-bientot-sur-le-marche-europeen/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
La suite sur le site :
ipdigit.eu
CGV - Le Moniteur Boutique
07 mai 2024
Retrouvez tous les produits et services dedies aux professionnels de la construction sur Le Moniteur Boutique : presse, livres, bases de donnees, services en ligne...
À suivre sur http://boutique.lemoniteur.fr/cgv
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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lemoniteur.fr
Tous les organismes de formation | ICI FORMATION
07 mai 2024
ICI FORMATION vous presente tous les organismes de formation en France. Comparez les prestations des centres de formation pres de chez vous et obtenez directement ...
À suivre sur http://www.iciformation.fr/annuaire-des-organismes-de-formation-en-france.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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iciformation.fr
N° 3459.- Rapport de M. Alain Vidalies, depose en ...
07 mai 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-/i3459.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
NOM DE DOMAINE : actualite et conseils
07 mai 2024
Aujourd'hui, un nom de domaine peut avoir et prendre beaucoup de valeur grace a ses mots cles ou sa memorisation facile. Pour commencer, chaque nom de domaine est ...
À suivre sur http://www.nomdedomaine.tv/?q=enregistrement
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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nomdedomaine.tv
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
07 mai 2024
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/RechOrgForm/listeForm.asp?page=1
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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formation.gref-bretagne.com
Offres d'emploi et recrutement tous secteurs - …
07 mai 2024
Ameliorez votre recherche d'emploi avec nos nombreuses offres d'emploi dans votre region et votre secteur, deposez votre candidature
À suivre sur http://www.kadserv.com/it/accueilcv/liste-1-500.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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kadserv.com
Brevetabilite du vivant — Wikipedia
07 mai 2024
La brevetabilite du vivant designe la possibilite de deposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou vegetal, qu'il soit pluricellulaire ou non.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Brevetabilit%C3%A9_du_vivant
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Brevetabilit%C3%A9_du_vivant