Bénéfices de MARINES TRAVAUX PUBLICS
Bénéfices de l'entreprise MARINES TRAVAUX PUBLICS situé à SARTROUVILLE (78500), 83 ROUTE DE CORMEILLES.
Numéro de téléphone :
Impots.gouv.fr - Cadastre et domaine
17 mai 2024
appels d'offres, dematerialisation des marches . Appel d offre toutes regions, marches toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ... Dates extremes : 1911-1979 Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre Conditions d'acces : librement communicable Historique du producteur Les marches de ... Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ... Les qui portent atteinte a des especes protegees animales ou vegetales doivent aussi faire l'objet d'une derogation aupres des services de l'Etat ... Presentation de l'Assemblee nationale, du Palais Bourbon, des deputes, (role, fonctionnement, organisation...)
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/collectivites.impot?espId=3&pageId=coll_cadastre_domaine&sfid=630
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Lexique - Regie du batiment du Quebec
17 mai 2024
Constructeur-proprietaire. Personne qui, pour son propre compte, execute ou fait executer des de construction. Le constructeur-proprietaire est donc une ...
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
Grenelle II — Wikipedia
17 mai 2024
Lire en ligne sur Legifrance (version mise automatiquement a jour) ou sur le site de l'assemblee nationale (version initiale) modifier La loi « Grenelle II ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
Decret n° 2015-1459 du 10 novembre 2015 relatif aux ...
17 mai 2024
concernes : tous . Objet : liste des procedures administratives exclues de la regle du « silence de l'administration vaut acceptation » pour des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031463463&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Declaration ou autorisation ? | Zones Humides
17 mai 2024
2. Une seule demande d’autorisation ou une seule declaration doit etre presentee lorsque les ouvrages, installations, ou activites envisages ...
À suivre sur http://www.zones-humides.eaufrance.fr/reglementation/-reglementes-en-zones-humides/dossiers-de-declaration-ou-de-demande-d-aut
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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zones-humides.eaufrance.fr
Pierres precieuses de couleur au Bresil : tourmalines ...
17 mai 2024
Les difficultes de la filiere bresilienne face a la nouvelle organisation mondiale du negoce des pierres de couleur.
À suivre sur http://www.patrickvoillot.com/fr/pierres+pr%C3%A9cieuses+de+couleur+au+br%C3%A9sil,article-45.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
patrickvoillot.com
Webencheres vu par les medias - Webencheres.com
17 mai 2024
Revue de presse nationale et regionale concernant les ventes sur webencheres.com. Consultez les articles de presse et reportages videos qui parlent de nos ventes ...
À suivre sur http://www.webencheres.com/ventes-materiels-occasions-collectivites-/revue-de-presse
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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webencheres.com
Biodiversite : Exemples d’engagements pris, d’actions ...
17 mai 2024
Biodiversite : Exemples d’engagements pris, d’actions menees par de grandes villes et leurs agglomerations :
À suivre sur http://franceurbaine.org//developpement-urbain-durable-environnement/biodiversite-exemples-dengagements-pris-dactions
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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franceurbaine.org
L'Afrique est notre avenir - senat.fr
17 mai 2024
L'Afrique est notre avenir : L'Afrique est notre avenir
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-104/r13-104_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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senat.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
17 mai 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
La suite sur le site :
senat.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour …
17 mai 2024
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites territoriales, aux etablissements et organismes divers ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
17 mai 2024
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgForm/listeForm.asp?page=1&initListe=1
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
La suite sur le site :
formation.gref-bretagne.com
Informations generales - oree.org
17 mai 2024
Informations generales . Renforcement du soutien aux territoires "Zero dechet, Zero gaspillage"
À suivre sur http://www.oree.org/informations-generales.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
oree.org
Hemarina - Francais - Actualites
17 mai 2024
HEMARINA, le laboratoire ORPHY de l’UBO et le CHRU de Brest lancent le projet preclinique HEMOXYCHOC destine a evaluer l’efficacite et l’innocuite de ...
À suivre sur http://www.hemarina.com/index.php?rub=actualites
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
La suite sur le site :
hemarina.com