Bénéfices de ASSISTANCE REGIONALE LOCATION
Bénéfices de l'entreprise ASSISTANCE REGIONALE LOCATION situé à LE PERRAY EN YVELINES (78610), RTE DE ST HUBERT ZONE INDUSTRIELLE.
Numéro de téléphone :
Association Dauphinoise d’ aux Professions ...
26 avril 2024
Choisissez vos criteres de recherche : Nouvelle recherche. Imposition Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 5 A. Division A Dispositions communes aux impots directs La LLD Longue duree s'adresse aussi bien aux entreprises qu'aux particuliers, mais quels sont les avantages et inconvenients La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... Association Agreee des Professions liberales . La fiscalite du vehicule . Professions Liberales . Travailleurs Independants . Auto-entrepreneurs
À suivre sur http://www.adapl.asso.fr/pdf/ex2016/gcompta2017.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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EHPAD LMNP - EHPAD : Investir en EHPAD - Defiscaliser ...
26 avril 2024
Comprendre l'EHPAD, Investir en EHPAD, les avantages de l'EHPAD, simulation en EHPAD le meilleur placement 2012, Decouvrez nos programmes EHPAD
À suivre sur http://www.lmnp-ehpad.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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CF - Organisation du controle fiscal - Controle sur pieces ...
26 avril 2024
CF - Organisation du controle fiscal - Controle sur pieces et verification. I. Le controle sur pieces A. Le controle formel. 1. Le controle formel recouvre l ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3750-PGP.html?identifiant=BOI-CF-DG-40-20-20120912
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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impots.gouv.fr
Cabinet d'expertise comptable
26 avril 2024
Des locaux loues a usage de « de bureaux et de domiciliation d’entreprises et de salles de reunion de l’hotel adjacent » ne sont ...
À suivre sur http://www.lexor-sa.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU …
26 avril 2024
C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
26 avril 2024
Manuel de la TVA 2015, numeros 311 – 332/7. Chapitre X. Les exonerations au sens propre.
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=c314c1c5-e986-4f40-9f8f-f18744c8ea72
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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MANUEL DE MAITRISE D’OUVRAGE LOCALE GUIDE 3 : …
26 avril 2024
P 4 P 5 SIGLES ET ABREVIATIONS AC Autorite Contractante AG Assemblee Generale AMO a la Maitrise d’Ouvrage AOO Appel d’Offres Ouvert
À suivre sur http://www.pndl.org/IMG/pdf/04_Guide_4_Gestion_Entretien_et_Maintenance_des_Investisseme.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
26 avril 2024
Le taux normal de la taxe sur la valeur ajoutee applicable aux biens et services vises par le Code est fixe a 21 p.c.. Par derogation a l'alinea 1er, la taxe ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=b38e1cae-8676-4324-9ef8-2ef04ffee07d
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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COURS DE DROIT DES SOCIETES - …
26 avril 2024
COURS DE DROIT DES SOCIETES. Cours de licence science de gestion 2008-2009. Bernard FERRAND, Professeur agrege. Sommaire. Contexte dans …
À suivre sur https://m1spc.files.wordpress.com/2009/10/cours-de-droit-des-societes.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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LOI - WET
26 avril 2024
titre ; 27 aout 1993. - arrete royal d'execution du code des impots sur les revenus 1992, lequel est denomme, en abrege, "ar/cir 92". (attention : la mise a jour de ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1993082749&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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Texte adopte n° 833 - Projet de loi de finances pour 2017
26 avril 2024
texte adoptE n° 833 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0833.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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N° 4061 - Projet de loi de finances pour 2017
26 avril 2024
Projet de loi de finances pour 2017. renvoye a la Commission des finances, de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl4061.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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Responsabilite Du Notaire - cravatedenotaire.com
26 avril 2024
Ce n’est pas une responsabilite administrative mais une responsabilite civile ou penale. Le notaire est oblige d’etre assure, il a une caisse de garantie
À suivre sur http://www.cravatedenotaire.com/responsabilite-du-notaire/
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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Creer et declarer un organisme de formation : TOUT …
26 avril 2024
Comment creer une entreprise de formation ? Comment etre reconnu organisme de formation et profiter des avantages lies ? Comment obtenir un agrement et reussir ...
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/comment-creer-organisme-de-formation/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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creerentreprise.fr/comment-creer-organisme-de-formation/