Bénéfices de COOPERATIVE TRAVAUX AGRICOLES
Bénéfices de l'entreprise COOPERATIVE TRAVAUX AGRICOLES situé à SONCHAMP (78120), 21 RUE GUE.
Numéro de téléphone :
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
03 juin 2025
IS - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Societes s et leurs unions - Etendue de l'exoneration IF - Cotisation fonciere des entreprises - Personnes et activites exonerees - Exonerations de plein droit permanentes - Exploitants REPUBLIQUE DU CAMEROUN: Projet d’appui au developpement des filieres (PADFA) iii 1. Zones d’intervention, groupes cibles et approche genre SECTION 2 Activites et organismes (CGI, art. 1450 et 1451) 1Les exploitants sont exoneres de la taxe professionnelle en vertu des dispositions ... TITRE II - RENFORCER LA COMPETITIVITE DE L'AGRICULTURE FRANCAISE. Ce titre contient desormais 16 articles : - l'article 3 permet de rendre obligatoire la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
03 juin 2025
TITRE IER - PERFORMANCE ECONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DES FILIERES ET ALIMENTAIRES. Le Titre I er contient l'ensemble des dispositions du …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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senat.fr
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
03 juin 2025
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
SimAgri - Les regles du jeu
03 juin 2025
SimAgri est un jeu multi-joueur qui vous permet de devenir exploitant agricole. Oriente simulation, SimAgri offre une multitude de possibilites et ce veut etre le ...
À suivre sur http://france1.simagri.com/regle_1.php
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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simagri.com
Journal des debats de la Commission de l'agriculture, des ...
03 juin 2025
Journal des debats de la Commission de l'agriculture, des pecheries, de l'energie et des ressources naturelles Version preliminaire
À suivre sur http://www.assnat.qc.ca/fr/-parlementaires/commissions/capern-41-1/journal-debats/CAPERN-150505.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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assnat.qc.ca
Inra - Portail d'actus grand public
03 juin 2025
Une femme de science recompensee par une bourse L’Oreal-Unesco Post-doctorante a l’Inra de Montpellier, Maria Razzauti vient de recevoir une bourse ...
À suivre sur http://www.avignon.inra.fr/Grand-public
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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avignon.inra.fr
Caisse Desjardins du Lac-Memphremagog, Magog | …
03 juin 2025
Services fiduciaires. Des services fiduciaires qui assurent la protection et la transmission de votre patrimoine de generation en generation : protection en cas d ...
À suivre sur https://www.desjardins.com/fr/votre_caisse/accueil.jsp?transit=81550066
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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desjardins.com/fr/votre_caisse/accueil.jsp?transit=81550066
Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
03 juin 2025
BANA: Budget annexe de la navigation aerienne. BAPSA: Budget annexe des prestations sociales . BCA: Bureau central d'alerte.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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ensemble.free.fr
Agriculture biologique — Wikipedia
03 juin 2025
International Federation of Organic Agriculture Movements « La production biologique est un systeme global de gestion agricole et de production alimentaire qui ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agriculture_biologique
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Agriculture_biologique
Hebergeur - hebergement web
03 juin 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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hebergement-hebergeur.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
03 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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legifrance.gouv.fr
Entreprise — Wikipedia
03 juin 2025
Sur les autres projets Wikimedia: entreprise , sur le Wiktionnaire Une entreprise est une organisation ou une unite institutionnelle, mue par un projet decline en ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Mairie de Saint-Aulaye
03 juin 2025
Article de J.L SAVIGNAC, le 16 janvier 2015 . QUI FERA LA MEILLEUR GALETTE ? U n concours de galettes est organise par l'association Saint-Aulaye en fete.
À suivre sur http://www.saint-aulaye.com/index.php?option=com_content&task=view&id=5&Itemid=7
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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saint-aulaye.com
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
03 juin 2025
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgForm/listeForm.asp?page=1&initListe=1
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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formation.gref-bretagne.com
Le role des femmes dans le developpement - Globenet
03 juin 2025
Cette page est une version archivee le 02 avril 2006 du site/annuaire horizon local de Globenet. Ce site est maintenant ferme; il n'est plus tenu a jour, les ...
À suivre sur http://www.globenet.org/archives/web/2006/www.globenet.org/horizon-local/shelter/femmdevt.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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globenet.org