Bénéfices de TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE
Bénéfices de l'entreprise TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE situé à VERSAILLES (78000), 7 RUE CHANTIERS.
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Frais greffe commerce - Compta Online, s ...
08 mai 2024
noncer les frau a la qui creusent un peu plus chaque jour le "trou la Secu" et qui se repercutent par une hausse nos impots ! Je le disais il y a quelques mois : le monopole la est finitivement tombe. Mais le plus difficile reste maintenant a convaincre les ... puis la mediatisation du combat courageux Laurent C. fleurissent les articles tres optimistes affirmant que le monopole la est mort. Oui ... N° 1412 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale … 3° Le tableau d'equilibre organismes concourant au financement regimes obligatoires base : (En milliards d'euros)
À suivre sur http://www.compta-online.com/frais-greffe--commerce-t9276
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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Obligation l’Employeur
08 mai 2024
L’employeur doit assurer la et la sante physique et mentale ses salaries. A faut, il encourt lour sanctions,et ce meme si le dommage ne s ...
À suivre sur https://www.saisirprudhommes.com/fiches-prudhommes/obligation----lemployeur
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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saisirprudhommes.com/fiches-prudhommes/obligation-de-securite-de-lemployeur
Force vente : VRP ou Agent commercial, que choisir ...
08 mai 2024
La force vente d’une entreprise, par sa creativite et ses competences, participe a la reussite et a la rentabilite la societe, contribuant ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/force--vente-vrp-ou-agent-commercial-que-choisir_article_115.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Condamnation a payer - commerve
08 mai 2024
Bonjour, dommage je vois que mon sujet n'inspire pas beaucoup d'ies. On me propose solr l'acompte verse dans un compte type 618 et d'enregistrer en ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/condamnation-payer--commerve-t30939
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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CO LA 2011 - LEXINTER.NET LE …
08 mai 2024
Co la . Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie . regimes base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/co__la___2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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commerce Liege - division Liege - Juridat
08 mai 2024
Comment procer pour faire aveu faillite ? Ou se rendre ? Au greffe faillites du commerce. Lequel ? Celui, en principe : dans le ressort duquel ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_commerce/liege/informations/faillites-info-failli.php
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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juridat.be
Histoire la -Synthese
08 mai 2024
Avec l’industrialisation, la croissance urbaine et l’augmentation generale la population au XIXe siecle, nouvelles formes pauvrete et tresse ...
À suivre sur http://www.histoirela.ch/synthese/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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histoiredelasecuritesociale.ch
records a Air France - Politis
08 mai 2024
Et ca aurait meme pu etre le double, au moins, si la division ’ cargo ’ n’avait pas pris une amen 1 milliard... 2 milliards pour 7,4 ...
À suivre sur http://www.politis.fr/-records-a-Air-France,32857.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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Jurisprunce du Administratif Boraux
08 mai 2024
Une mesure d’exclusion a titre finitif du benefice du revenu remplacement, qui ne se borne pas a tirer les consequences ce que l’interesse ne ...
À suivre sur http://www.jurista33.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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jurista33.fr
Portail Officiel Auto-Entrepreneurs
08 mai 2024
Vous vez creer une entreprise individuelle et opter pour le regime fiscal la micro entreprise. Pour beneficier du regime fiscal la micro entreprise ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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lautoentrepreneur.fr
Calculer ses impots - Republique et canton Neuchatel
08 mai 2024
Les impots cantonaux et communaux sur le benefice se terminent selon un systeme progressif, par categorie, en fonction baremes suivants, en fonction ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DFS/SCCO/impot-pm/Pages/Calcul--l'impot.aspx
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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ne.ch
Sauve qui peut : pourquoi quitter (legalement) la ...
08 mai 2024
Sauve qui peut : pourquoi quitter (legalement) la vient un imperatif pour les Francais. puis 2006, il est possible quitter le regime ...
À suivre sur http://www.atlantico.fr/cryptage/sauve-qui-peut-pourquoi-quitter-legalement---vient-imperatif-pour-francais-h16-684482.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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atlantico.fr
Formation Droit : Formations …
08 mai 2024
Comment faire face aux reformes en droit ! Cette annee est marquee par le sceau reformes : loi relative a la simplification et a la ...
À suivre sur http://www.flf.fr/Formation-droit--/inx_32.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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flf.fr
Cours droit - Cours et fiches pratiques ...
08 mai 2024
Le site propose cours droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours--droit.net/cours--droit--/cours--droit--,r1443587.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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cours-de-droit.net
Loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut la ...
08 mai 2024
Il est institue un Conseil superieur la cooperation, qui inscrit son action en coherence avec le Conseil superieur l'economie et solidaire.
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000684004
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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gouv.fr