Bénéfices de TRAVAUX AGRICOLES DU MARAIS
Bénéfices de l'entreprise TRAVAUX AGRICOLES DU MARAIS situé à SECONDIGNE SUR BELLE (79170), LE BOURG.
Numéro de téléphone :
Les personnes imposables a l’IRG - ::. ministere ...
04 juin 2025
Un professionnel droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... La Revue ficiaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... IF - Cotisation fonciere des entreprises - Personnes et activites exonerees - Exonerations de plein droit permanentes - Exploitants Ouvert 1 er Fevrier au 30 Novembre de 10h a 17h d’Octobre a fin Mars et de 9h30 a 17h30 d’Avril a fin Septembre. Renseignements : Les Amis des ... Avec pres de 120 hectares dont 5 composes de roselieres, le de Mousterlin est une zone humide a l’equilibre precaire. Acquis par le Conservatoire ...
À suivre sur http://www.mincommerce.gov.dz/fichier11/irg.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
mincommerce.gov.dz
Grenelle II — Wikipedia
04 juin 2025
La loi « Grenelle II » decline a son tour la loi Grenelle I, par objectif, chantier, et secteur. Elle comprend aussi une partie projet initial projet de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
reglementes en zones humides | Zones Humides
04 juin 2025
Les qui portent atteinte a des especes protegees animales ou vegetales doivent aussi faire l'objet d'une derogation aupres des services de l'Etat ...
À suivre sur http://www.zones-humides.eaufrance.fr/reglementation/-reglementes-en-zones-humides
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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zones-humides.eaufrance.fr
Urbanisme (PLU, autorisations de ) | Zones Humides
04 juin 2025
Le juge a explicitement approuve le classement en zone ND/N POS/PLU, de terres humides, et roselieres ; peu importait que des aient fait office ...
À suivre sur http://www.zones-humides.eaufrance.fr/reglementation/jurisprudences/urbanisme-plu-autorisations-de--0
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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zones-humides.eaufrance.fr
Depuis 1953 - Actualites
04 juin 2025
Retrouvez tous les anciens eleves, professeurs, photos de classe des formation lycee agricole prive de Poisy sortis des 3 sites depuis 1953
À suivre sur http://www.depuis1953.fr/actualites_photos-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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depuis1953.fr
Les de la commission d'enquete - Accueil - Senat
04 juin 2025
Mercredi 4 novembre 2015, Jacques MEZARD a presente a la presse les suites a donner rapport de la commission d'enquete "Un Etat dans l'Etat : Canaliser la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/commission/enquete/autorites_administratives_independantes.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
senat.fr
CAEF - Fiscalite-Impositions liees a la Premiere ...
04 juin 2025
Dates extremes : 1911-1979. Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre. Conditions d'acces : librement communicable. Historique procteur
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-impositions-liees-a-premiere-guerre-mondiale?language=fr
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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economie.gouv.fr
CODE RURAL (NOUVEAU) - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
04 juin 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_rural_(nouveau).htm
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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lexinter.net
Zone humide — Wikipedia
04 juin 2025
Selon l'article premier de la Convention de Ramsar en 1971, « les zones humides sont des etenes de , de fagnes, de tourbieres ou d'eaux naturelles ou ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Zone_humide
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Zone_humide
Ham sous Varsberg (57880)
04 juin 2025
Automobilistes et riverains de la rue de la gare, soyez vigilants : d'importants de voirie (installation d'une nouvelle conite d'eau potable, refection de ...
À suivre sur http://www.hamsousvarsberg.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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hamsousvarsberg.fr
Inra - Portail d'actus grand public
04 juin 2025
Gariguette : l’Inra ramene sa fraise ! La Gariguette doit son succes a une femme, Georgette Risser, qui a dirige pendant des annees les ...
À suivre sur http://www.inra.fr/Grand-public
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
inra.fr
Livre II : Milieux Physiques - Titre I : « Eau et milieux ...
04 juin 2025
Livre II : Milieux Physiques - Titre I : « Eau et milieux aquatiques et marins » (partie reglementaire)
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1775
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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ineris.fr
Dictionnaire de Geographie: vocabulaire, notions et ...
04 juin 2025
Voici un petit dictionnaire des principaux mots de vocabulaire, des principales notions et des principaux concepts de geographie, d’economie et de geopolitique.
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/histgeo72/?page_id=242
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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lewebpedagogique.com
PROJETS D’AMENAGEMENT - Documents & Reports - All ...
04 juin 2025
Programme d’Appui aux Services et aux Organisations ... 9.2.2.Mesures relatives a la periode des applicables au seul projet d’amenagement ...
À suivre sur http://www-wds.worldbank.org/external/default/WDSContentServer/WDSP/IB/2010/01/15/000334955_20100115013034/Original/E22890v20FRENC1IC10AFR1EIA1P095091.docx
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
worldbank.org
Cogesaf
04 juin 2025
Le COGESAF etant une table de concertation, il est de notre mission de regrouper les acteurs de l'eau territoire afin d'identifier des pistes de solutions ...
À suivre sur http://cogesaf.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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qc.ca