Bénéfices de ETABLISSEMENTS SPORTIFS
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS SPORTIFS situé à AMIENS (80000), 304 RUE GAULTHIER DE RUMILLY.
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
03 mai 2024
La location d'equipements confere de nombreux avantages et, pour certains types d'entreprises, la location (ou credit-bail) peut faire partie integrante ... Associations, enseignants, parents d'eleves : des fleurs pour financer vos projets scolaires, ou culturels. 30 a 40% de sur les ventes ! Associations, enseignants, parents d'eleves, des chocolats pour financer vos projets scolaires, ou culturels. 25% de sur les ventes ! Best Paris est le comparateur des sites de paris . Les meilleurs bonus en exclusivite pour vos paris en ligne, guide complet et pronostics Site d'echange et d'information sur le dopage, les conduites dopantes, la sante des et la prevention du dopage.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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La responsabilite sociale : une reponse aux limites de ...
03 mai 2024
La responsabilite sociale : une reponse aux limites de la performance sportive et economique des clubs professionnels
À suivre sur http://revuesshs.u-bourgogne.fr/lisit491/document.php?id=549
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les ...
03 mai 2024
Cet article definit les principaux aspects du cadre de la lutte anti-blanchiment dans les financiers. Ce cadre decoule de l'ordonnance 2009-104 du ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cadre_de_la_lutte_anti-blanchiment_dans_les_%C3%A9tablissements_financiers
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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Le regime fiscal des professions liberales
03 mai 2024
Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Convention fiscale franco-canadienne - France in the ...
03 mai 2024
Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Republique Francaise, tendant a eviter les doubles impositions et a prevenir l’evasion ...
À suivre sur http://fr.ambafrance-us.org/spip.php?article749
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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Agenda « Fondation Arc-en-Ciel, de …
03 mai 2024
Fondation Arc en Ciel, de soins, d'accueil et de service la personne en Franche-Comt .
À suivre sur http://www.fondation-arcenciel.fr/?cat=32
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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Pratiques Sportives - Le site du ministere de la Ville ...
03 mai 2024
Lundigital s’engage ! Lundi 9 novembre 2015 a 19h00 Ministere de la Ville de la Jeunesse et des Sports 35 rue Saint-Dominique, Paris 7eme Une
À suivre sur http://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Hebergeur - hebergement web
03 mai 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
03 mai 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
03 mai 2024
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Reglementaire)
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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Difficultes scolaires, echec scolaire, precocite ...
03 mai 2024
Cogito'Z - Troubles d'apprentissages scolaires de Jeanne SIAUD FACCHIN, echec scolaire, enfant surdoue, precoce, bilan psychologique, orientation, test QI adulte ...
À suivre sur http://www.cogitoz.com/PI.aspx?PLinkId=30&PT=100
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
03 mai 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024
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Annuaire des associations - Ville de Bron
03 mai 2024
Ville de Bron : Annuaire des associations ... Proposer des ateliers d'art plastique sur l'espace public et au sein des ecoles pour enfants de tous ages et leurs ...
À suivre sur http://www.ville-bron.fr/association.php?Rub=62
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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Association ISA :.
03 mai 2024
L'association que vous avez cree en 2003, permet a des adultes habitant le canton de Morestel et presentant un handicap moteur de beneficier de pret
À suivre sur http://www.association-isa.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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Texte adopte n° 459 - Projet de loi de finances, adopte ...
03 mai 2024
texte adoptE n° 459 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0459.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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